Travaux divers d'aménagement d'espaces verts

Ville de Vitry-sur-Seine

Le marché porte sur l'exécution de travaux divers d'aménagement d'espaces verts :travaux préliminaires et de terrassement, d'aménagement d'allées et bordures, de maçonnerie et de clôture, de drainage et d'assainissement, d'installation d'arrosage, de plantation d'arbres, d'arbustes, plantes vivaces, etc., de fleurissement, d'engazonnement, de suivi des plantations.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot nº 1: travaux d'espaces verts,
— lot nº 2: travaux de Vrd.
Chaque lot prend la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec les montants annuels minimum et maximum sont fixés comme suit:
Lot nº 1: travaux d'espaces verts:
— minimum: 200 000 EUR HT,
— maximum: 600 000 EUR HT.
Lot nº 2: travaux de VRD:
— minimum: 200 000 EUR HT,
— maximum: 600 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour un délai d'exécution allant du 1.1.2016 sous réserve de sa notification à cette date jusqu'au 31.12.2016. Il pourra alors être reconduit annuellement, 3 fois, sans pouvoir excéder la date du 31.12.2019. La reconducrtion pourra cependant être anticipée en cas de consommation du montant maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-28 Avis de marché
2016-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Les montants annuels minimum et maximum représentent l'étendue des travaux qui pourront être commandés.Lot nº 1: travaux d'espaces verts:— minimum: 200 000 EUR HT,— maximum: 600 000 EUR HT.Lot nº 2: travaux de VRD:— minimum: 200 000 EUR HT,— maximum: 600 000 EUR HT.1 600 0004 800 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Contact
Courrier électronique: frederic.laubreaux@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828233 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307560
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante: Direction des espaces verts 1 rue de Meissen 94407 Vitry-sur-Seine Horaires d'ouverture: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'acheteur public met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://vitry94.achatpublic.com. Conditions d'envoi et de remise des offres: Les offres doivent parvenir avant la date et l'heure limite indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence. Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie électronique. Remise des plis sur support papier: Les candidats doivent transmettre leur offre sous pli cacheté portant la mention: «Travaux divers d'aménagement d'espaces verts — ne pas ouvrir » L'enveloppe doit contenir les pièces listées à l'article 5 du règlement de la consultation. Si elles sont remises contre récépissé, les offres devront être déposées à l'adresse ci-dessous: Ville de Vitry-sur-Seine Direction des espaces Verts 1 rue de Meissen 94407 Vitry-sur-Seine Horaires d'ouverture: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 Si elles sont transmises par courrier, les offres doivent être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous Ville de Vitry-sur-Seine Direction des espaces verts 2 avenue Youri Gagarine 94407 Vitry-sur-Seine Cedex Remise des plis par voie électronique: Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://vitry94.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 💰
4 800 000 💰
Brève description:
Le marché porte sur l'exécution de travaux divers d'aménagement d'espaces verts :travaux préliminaires et de terrassement, d'aménagement d'allées et bordures, de maçonnerie et de clôture, de drainage et d'assainissement, d'installation d'arrosage, de plantation d'arbres, d'arbustes, plantes vivaces, etc., de fleurissement, d'engazonnement, de suivi des plantations.
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Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot nº 1: travaux d'espaces verts,
— lot nº 2: travaux de Vrd.
Chaque lot prend la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec les montants annuels minimum et maximum sont fixés comme suit:
Lot nº 1: travaux d'espaces verts:
— minimum: 200 000 EUR HT,
— maximum: 600 000 EUR HT.
Lot nº 2: travaux de VRD:
Le marché est conclu pour un délai d'exécution allant du 1.1.2016 sous réserve de sa notification à cette date jusqu'au 31.12.2016. Il pourra alors être reconduit annuellement, 3 fois, sans pouvoir excéder la date du 31.12.2019. La reconducrtion pourra cependant être anticipée en cas de consommation du montant maximum annuel.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux d'espaces verts
Brève description:
Travaux de plantation d'arbres, d'arbustes, plantes vivaces, etc..., de fleurissement, d'engazonnement, de suivi des plantations.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de VRD (voirie et réseaux divers)
Brève description:
Travaux préliminaires et de terrassement, d'aménagement d'allées et bordures, de maçonnerie et de clôture, de drainage et d'assainissement.
Quantité ou étendue:
Les montants annuels minimum et maximum représentent l'étendue des travaux qui pourront être commandés.
Lot nº 1: travaux d'espaces verts:
— minimum: 200 000 EUR HT,
— maximum: 600 000 EUR HT.
Lot nº 2: travaux de VRD:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 421-2015-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vitry-sur-Seine, 94400 Vitry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) selon sa dernière mise à jour en date du 25.8.2014, ou document équivalent permettant d'identifier l'ensemble des membres d'un groupement (et portant désignation du mandataire et habilitation des co-traitants) et de préciser sur quel(s) lot(s) le candidat se présente.
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Copie du ou des jugements prononcés si le candidat ou l'un des membres d'un groupement est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document équivalent, à produire par chaque candidat individuel ou par chaque membre d'un groupement avec chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
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Capacité technique et professionnelle:
Document de présentation des capacités du candidat à exécuter le marché avec les éléments suivants:
* Déclaration des effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
* Déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
* Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec indication des montants, des dates et des destinataires publics ou privés et du lieu d'exécution, et idéalement pour des travaux de nature comparable à l'objet du marché.
* Certificats de qualification délivrés par un organisme professionnel tels que ceux listés ci-dessous ou certificats équivalents:
Lot nº 1: travaux d'espaces verts:
Certificats pour des travaux d'espaces verts type Qualipaysage P120 et E131.
Certificats pour des travaux d'arrosage type Qualipaysage A500.
Lot nº 2: travaux de VRD:
Certificats du Répertoire de l'identification professionnelle de la FNTP pour les travaux de VRD détenus par les candidats.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le lot nº 2 (travaux de voirie et réseaux divers), une retenue de garantie de 5 % du montant (TTC) Est applicable sur les travaux définis, à partir du seuil de 18 000 EUR HT, comme particulièrement importants par le maître d'ouvrage. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande d'un montant de 5 % du montant (TTC) De l'ordre de service dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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En ce qui concerne le lot nº 1 (travaux d'espaces verts), pour les plantations, le marché comporte une période garantie organisée comme suit:
1) Une période de parachèvement nécessaire à l'installation et au bon développement des arbres, des arbustes et des plantes vivaces (de la date du constat de mise en place jusqu'à la date du constat de reprise) ou une période de parachèvement nécessaire à l'installation et au bon développement des gazons (de la date du constat d'exécution jusqu'à la date du constat de couverture).
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2) Une période d'entretien pour éviter le dépérissement et confirmer le bon développement des arbres, des arbustes et des plantes vivaces (de la date du constat de reprise jusqu'à la date de constat d'achèvement des plantations).
Pour le lot nº 2 (travaux de Vrd), les travaux font l'objet d'une garantie de parfait achèvement pendant un délai d'un an à compter de leur réception ou de leur achèvement.
Pour chaque lot, une avance de 5 % du montant minimum annuel peut être versée à l'attributaire dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré au moyen des ressources propres de la Ville.
Pour chaque lot, le marché est conclu à prix unitaires pour l'ensemble des travaux qui seront commandés au titulaire.
Pour chaque lot, les prix sont révisables après la première année d'exécution du marché, en cas de reconduction.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot du marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
L'acheteur public interdit aux candidats, conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laubreaux Fréderic
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Vitry-sur-Seine — direction des espaces verts — service administratif
Adresse postale: 1 rue de Meissen
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Point de contact: M. Laubreaux Frédéric
Téléphone: +33 0146828233 📞
URL pour informations complémentaires: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Vitry-sur-Seine — direction des espaces verts
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://vitry94.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 421-2015-11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante:
Direction des espaces verts
1 rue de Meissen
94407 Vitry-sur-Seine
Horaires d'ouverture: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'acheteur public met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://vitry94.achatpublic.com.
Conditions d'envoi et de remise des offres:
Les offres doivent parvenir avant la date et l'heure limite indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence.
Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie électronique.
Remise des plis sur support papier:
Les candidats doivent transmettre leur offre sous pli cacheté portant la mention: «Travaux divers d'aménagement d'espaces verts — ne pas ouvrir »
L'enveloppe doit contenir les pièces listées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Si elles sont remises contre récépissé, les offres devront être déposées à l'adresse ci-dessous:
Ville de Vitry-sur-Seine
Direction des espaces Verts
Horaires d'ouverture: de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30
Si elles sont transmises par courrier, les offres doivent être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous
2 avenue Youri Gagarine
94407 Vitry-sur-Seine Cedex
Remise des plis par voie électronique:
Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://vitry94.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle Case, postale nº 8630
Téléphone: +33 160605666 📞
Source: OJS 2015/S 169-307560 (2015-08-28)
Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'exécution de travaux divers d'aménagement d'espaces verts: travaux préliminaires et de terrassement, d'aménagement d'allées et bordures, de maçonnerie et de clôture, de drainage et d'assainissement, d'installation d'arrosage, de plantation d'arbres, d'arbustes, plantes vivaces, etc..., de fleurissement, d'engazonnement, de suivi des plantations.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de revêtement divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://vitry94.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249791
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-307560
Numéro JO-S: 138

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vitry-sur-Seine — 94400 Vitry-sur-Seine .

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels et humains prévus
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Qualité des modalités d'organisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et matériels prévus
Qualité des modalités de prise en compte des principes de développement durable
Qualité des mesures de sécurité et d'hygiène sur les chantiers
Pondération du prix: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0160605666 📞
Source: OJS 2016/S 138-249791 (2016-07-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
Lachaux Paysage Les Paveurs de Montrouge
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de revêtement divers