Travaux de restructuration du bâtiment Ateliers du campus de Bordeaux-Talence de l'ENSAM: Lots nº 1 à 9

Avis de marché (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale sup. d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu 🌏
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080056
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'opération de travaux de restructuration du bâtiment ateliers du campus de Bordeaux-Talence de l'ENSAM est répartie en 10 lots.”

“Le lot no00 désamiantage a fait l'objet d'une précédente consultation lancée en procédure adaptée selon la règlementation dite des " petits lots " de...”    Afficher plus

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“La présente consultation concerne les lots no1 à 9 de l'opération de travaux.”

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros-œuvre - démolition
Brève description:
“Gros-œuvre - démolition.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Couverture - étanchéité
Brève description:
“Couverture - étanchéité.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traitement des façades - menuiseries extérieures - serrurerie
Brève description:
“Traitement des façades - menuiseries extérieures - serrurerie.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plâtrerie - faux-plafonds - menuiseries intérieures
Brève description:
“Plâtrerie - faux-plafonds - menuiseries intérieures.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Carrelage faïences - revêtements de sol - peintures
Brève description:
“Carrelage faïences - revêtements de sol - peintures.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description:
“Ascenseurs.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fluides spéciaux - plomberie - CVC
Brève description:
“Fluides spéciaux - plomberie - CVC.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
“Électricité.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs
Brève description:
“Aménagements extérieurs.”
Description des options:
“La présente consultation comprend l'option suivante:”

“Prestations similaires dans les conditions de l'article 35-II-6 du code des marchés publics.”
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: BO-15-08
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
“Les prestations objet du présent marché seront financées sur ressources propres du budget investissement de l'école nationale supérieure d'arts et métiers...”    Afficher plus

“En complément, le financement pourra être complété par une subvention au titre du Fonds Européen de Développement Régional (Feder) dans le cadre du "...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Esplanade des arts et métiers, 33400 Talence.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature ou d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1, disponible sur le site www.economie.gouv.fr; ou équivalent)...”    Afficher plus

“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

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“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”

“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”

“Les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou pour chaque membre du groupement le cas échéant.”

Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2, disponible sur le site www.economie.gouv.fr; ou équivalent) complétée des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”

“Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations...”    Afficher plus

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“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”

“Les certificats de qualifications et ou de qualité.”

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations objet du présent marché seront financées sur ressources propres du budget investissement de l'école nationale supérieure d'arts et métiers...”    Afficher plus

“En complément, le financement pourra être complété par une subvention au titre du Fonds Européen de Développement Régional (Feder) dans le cadre du "...”    Afficher plus

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“Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.”

“En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseHome 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseHome 🌏
Nom: Ensam
Adresse postale: * Renseignements administratifs: service.marches@ensam.eu * Renseignements techniques: tlr architecture et associes v.visomblin@tlr-architecture.fr Tél. : +33 557590470 M. François Larenaudie Chargé d'opérations - rectorat de Bordeaux francois.larenaudie@ac-bordeaux.fr Tél. : +33 557573972
Nom: Place
Adresse postale: plateforme des achats de l'État, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232645&orgAcronyme=f2h
* Au format papier: ENSAM Service marchés publics 151 bd de l'hôpital 75013 Paris * Au format électronique: Plateforme des achats de l'État, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=232645&orgAcronyme=f2h

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BO-15-08

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché;”

“— référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution;”

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“— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État-16.7.2007-société Tropic-Requête nº 291545, sous 2 mois après la...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État-16.7.2007-société Tropic-Requête nº 291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr;

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Source: OJS 2015/S 047-080056 (2015-03-02)

Avis d'attribution de marché (2015-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 478 285 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265318
Informations complémentaires

“Le critère valeur technique comprend les sous critères suivants: — 2a — moyens humains et matériels dédiés au chantier, —2b — méthodologie, organisation...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BO-15-31

Attribution du marché
Nom: Eficalu
Adresse postale: ZI Lagrange, 12 chemin de la Canave
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.entrepriseHome 🌏
Source: OJS 2015/S 144-265318 (2015-07-25)

Avis d'attribution de marché (2015-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 848 500 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265324
Informations complémentaires

“Les lots nº 3, 5 et 7 de la procédure d'appel d'offres ouvert ont été déclarés infructueux et ont fais l'objet d'une relance en procédure négociée. Le...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BO-15-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Esplanade des Arts et métiers, 33400 Talence.”

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-04 📅
Nom: Sms
Adresse postale: Parc d'activités Manon Cormier, 23 avenue Manon Cormier
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530

2️⃣
Nom: Sarec
Adresse postale: chemin Richelieu, BP 50133
Commune postale: Floirac
Code postal: 33271

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Legendre et Lureau
Adresse postale: 7 Les Boutinards
Commune postale: Sablons
Code postal: 33910

4️⃣
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: ZI du Phare, 24 allée Félix Nadar, BP 40113
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33704

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Cofely INEO
Adresse postale: Parc industriel, 5 rue Jean Perrin
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600

6️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 20 rue Thierry Sabine
Code postal: 33706

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,”

“— référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution,”

Afficher plus (1)

“— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État — 16.7.2007-société Tropic-Requête nº 291545, sous 2 mois après la...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État — 16.7.2007-société Tropic-Requête nº 291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr

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Source: OJS 2015/S 144-265324 (2015-07-25)