Travaux de rénovation des réseaux d'assainissement de l'avenue du Noyer Lambert et rues adjacentes

Ville de Massy

Les travaux comprennent des travaux sur les eaux usées et les eaux pluviales, tels que décrits au dossier de consultation. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics. Le marché est traité à prix unitaires ordinaires, sur la base de montants estimatifs. La durée prévisionnelle des travaux est de 6 mois pour la tranche ferme à compter de la notification. La notification prévisionnelle est prévue en décembre 2015, pour un début des travaux en février 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VTMTP

Qui ?

• Ville de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-06	Avis de marché
2016-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 5 tranches. Tranche ferme: Avenue du Noyer Lambert Délai de la tranche ferme: 6 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy
Contact
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-281703
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent. Non Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xl ou .xls, .jpeg, .pdf, .ppt Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Renseignements techniques: auprès de mme Manseur Nassima Téléphone: +33 180380068 Courriel: n.manseur@mairie-massy.fr. La maîtrise d'oeuvre est assurée par: Artelia Ville et Transport, 47 Rue de Lugo — 94600 Choisy le roi Elle est représentée par: Anne Champeyroux au +33 177937797. Le certificat Qualibat 1552 (certification amiante) est obligatoire: les candidats ne le présentant pas verront leur candidature déclarée irrecevable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent. Non Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xl ou .xls, .jpeg, .pdf, .ppt Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Renseignements techniques: auprès de mme Manseur Nassima Téléphone: +33 180380068 Courriel: n.manseur@mairie-massy.fr. La maîtrise d'oeuvre est assurée par: Artelia Ville et Transport, 47 Rue de Lugo — 94600 Choisy le roi Elle est représentée par: Anne Champeyroux au +33 177937797. Le certificat Qualibat 1552 (certification amiante) est obligatoire: les candidats ne le présentant pas verront leur candidature déclarée irrecevable.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

4 tranche(s) conditionnelle(s): Tranche Conditionnelle notc001:avenue Saint Marc et place d'Allemagne / Délai: 2 mois et 2 semaines Tranche Conditionnelle notc002:place Antoine Saint Exupéry et allée Marcel Cerdan / Délai: 2 mois et 2 semaines Tranche Conditionnelle notc003:avenue de France / Délai: 2 mois Tranche Conditionnelle notc004:allée de Nantes/ Délai: 2 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Iban (souhaité);.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); FNTP 2321 — travaux de terrassement courant en milieu urbain ou équivalent; fntp 5222 Réparation ponctuelle en place pour des canalisations sans pression DN < ou = 1000 mm ou équivalent; qualibat 1552- certification amiante ou équivalent — ce certificat est obligatoire: les candidats ne le présentant pas verront leur candidature déclarée irrecevable.; fntp 514 — construction de réseaux gravitaires en milieu urbain ou équivalent; fntp 5221- rénovation continue par techniques multiples spécialisées pour des canalisations sans pression dn ¿ 1000 mm ou équivalent;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5.0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires Prix actualisables. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Les prestations seront financées par les ressources propres de la Ville et les subventions de l'agence de l'eau, le Conseil Général de l'Essonne et la Région Ile-de-France.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: direction des Affaires Juridiques Commande Publique
Point de contact: mme Philippon Laëtitia, Directrice adjointe — responsable Commande Publique
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: direction des Affaires Juridiques Commande Publique. 4 éme étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
direction des Affaires Juridiques Commande Publique. Bureau B 431 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 remise en main propre, en LRAR ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com
Adresse postale: 1 avenue Du Général de Gaulle
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-281703 (2015-08-06)

Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: T15055
Brève description:

Les travaux comprennent des travaux sur les eaux usées et les eaux pluviales, tels que décrits au dossier de consultation. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics. Le marché est traité à prix unitaires ordinaires, sur la base de montants estimatifs. La durée prévisionnelle des travaux est de 6 mois pour la tranche ferme à compter de la notification.

Valeur totale du marché: 1044869.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 91300
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280073
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-281703
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Sous critères de la valeur technique et environnementale: Méthodologie d'exécution des tâches principales et prise en compte des contraintes y compris sécurité sur le chantier (45 pts) — moyens humains et matériels affectés (28 pts) — développement durable (10 pts) — planning, délai d'exécution (17 pts).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est traité à prix unitaires ordinaires, sur la base de montants estimatifs.

La durée prévisionnelle des travaux est de 6 mois pour la tranche ferme à compter de la notification.

Description des options:

4 tranche(s) conditionnelle(s):

Tranche conditionnelle NOTC 001: avenue Saint Marc et place d'Allemagne/Délai: 2 mois et 2 semaines.

Tranche conditionnelle NOTC 002: place Antoine Saint-Exupéry et allée Marcel Cerdan/Délai: 2 mois et 2 semaines.

Tranche conditionnelle NOTC 003: avenue de France /Délai: 2 mois.

Tranche conditionnelle NOTC 004: allée de Nantes/Délai: 2 mois.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est à prix unitaires ordinaires pour un montant total estimatif tel qu'indiqué sur le présent avis.

Il prend effet à compter du 19.9.2016 pour la tranche ferme (avenue du Noyer Lambert). Les tranches conditionnelles seront affermies à compter de la date indiquée par ordre de service et ce dans un délai de 3 mois maximum à compter du 19.9.2016.

Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280073 (2016-08-10)

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