Travaux de renouvellement des arbres sur le domaine métropolitain

Nantes Métropole

Travaux de renouvellement des arbres sur le domaine public communautaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Attributaire 1: Gesvres Entretien, chemin des Gruellières, 44270 Carquefou. Date attribution du marché: Attributaire 2: SARL Ben
• Attributaire 1: Jaulin Paysage, chemin des Gruellières, 44470 Carquefou. Date attribution marché: Attributaire 2: Atlantic Sud P

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-07	Avis de marché
2015-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Quantité ou étendue:

Montant maximum sur la période initiale de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR (HT).Le montant est identique pour la période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-162766
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant maximum: 2 400 000 EUR (HT).
Brève description: Travaux de renouvellement des arbres sur le domaine public communautaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abattage - élagage
Brève description:

Abattage, évacuation et élimination des déchets, ainsi que des opérations très ponctuelles d'élagage.

Quantité ou étendue: Montant maximum sur la période initiale de l'accord-cadre: 210 000 EUR (HT). Le montant est identique pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dessouchage travaux de voirie
Brève description:

Terrassements, dessouchage, réalisation des fosses de plantation et remise en état de la voirie.

Quantité ou étendue: Montant maximum sur la période initiale de l'accord-cadre: 610 000 EUR (HT). Le montant est identique pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plantation
Brève description:

Fourniture et plantation de l'arbre, suivi pendant la période d'entretien correspondant au délai de garantie.

Quantité ou étendue: Montant maximum sur la période initiale de l'accord-cadre: 380 000 EUR (HT). Le montant est identique pour la période de reconduction.

Montant maximum sur la période initiale de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR (HT).

Le montant est identique pour la période de reconduction.

Description des options:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit une fois pour une période de 2 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15EB006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique:

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance.

Et retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013

modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, les marchés subséquents comporteront des dispositions visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

Il est rappelé que le respect de ces clauses sera une condition de la régularité de l'offre.

Il est précisé que cette condition d'exécution d'insertion professionnelle pourra être suspendue dans les conditions définies au Cahier des Clauses Administratives Particulières pour tenir compte de certaines difficultés rencontrées par les entreprises candidates.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction de l'espace public - service voirie - 2 cours du Champ de Mars - M. Le Goué Frédéric - fax +33 240994997 - frederic.le-goue@nantesmetropole.fr - ou Mme Gourlay Amandine, fax +33 240994997 amandine.gourlay@nantesmetropole.fr assistance maîtrise d'oeuvre insertion - direction emploi et innovation sociale - 2 cours du Champ de Mars - 44 923 Nantes Cedex 9 - Mme Servane Gilles - tél. +33 240993291 - fax +33 240999829 servane.gilles@nantesmetropole.fr
Direction de la commande publique - service des marchés, 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 - fax 33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Direction de la commande publique - service des marchés, 11 avenue Carnot, Tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EB006
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2015/S 091-162766 (2015-05-07)

Avis d'attribution de marché (2015-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345031
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-162766
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Rubrique: Attribution des marchés ou des lots. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — Service des marchés immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240992377/78 — Fax: +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché: 7.9.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-71464, mise en ligne le 11.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coefficient) (35)
2. Valeur technique (coefficient) (50)
3. Performance en matière de protection de l'environnement au regard du mémoire environnemental (coefficient) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: Attributaire 1: Gesvres Entretien, chemin des Gruellières, 44270 Carquefou. Date attribution du marché: Attributaire 2: SARL Benoît de Champsavin, 75 rue de Belle Vue, 44470 Thouaré-sur-Loire. Date attribution du marché: Attributaire 3: Idverde, 2 rue Henri Farman, ZA des 4 Nations, 44360 Vigneux-de-Bretagne. Date attribution du marché: Attributaire 4: SARL Abeljade, impasse Louis Blériot, PA La Gerche Sud, 44250 Saint-Brévin-les-Pins. Date attribution marché: Attributaire 5: Verde Terra, 95 rue de la Mouchonnerie, BP 4118, 44341 Bouguenais. Date attribution marché:
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Attributaire 1: Jaulin Paysage, chemin des Gruellières, 44470 Carquefou. Date attribution marché: Attributaire 2: Atlantic Sud Paysage, ZA de la Bréhannerie L'Ouche-Chantreau, 44640 Le Pellerin. Attributaire 3: Verde Terra, 95 rue de la Mouchonnerie, BP 4118, 44341 Bouguenais. Date attribution marché:

3️⃣
Nom: Attributaire 1: Jaulin Paysage, chemin des Gruellières, 44470 Carquefou. Date attribution marché: Attributaire 2: Atlantic Sud Paysage, ZA de la Bréhannerie L'Ouche Chantreau, 44640 Le Pellerin. Date attribution marché: Attributaire 3: Idverde, 2 rue Henri Farman, ZA des 4 Nations, 44360 Vigneux-de-Bretagne. Date attribution marché: Attributaire 4: Verde Terra, 95 rue de la Mouchonnerie, BP 4118, 44341 Bouguenais. Date attribution marché: Attributaire 5: Edelweiss, 22 rue Paul Heroult, ZI du Haut Coudray, 49460 Montreuil-Juigné. Date attribution marché:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 191-345031 (2015-09-29)

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