Travaux de construction du CPI d'Hersin Coupigny (5 lots) - relance suite à déclaration sans suite

Artois Comm

La présente consultation concerne la création d'un C.P.I (centre de première intervention) sur la commune d'hersin-coupigny en remplacement du centre existant ne répondant plus aux contraintes fonctionnelles et techniques d'intervention des sapeurs-pompiers volontaires. Relance suite à déclaration sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coexia aménagement intérieur
• Coexia Thermic Flandres Artois Hainaut
• Ducrocq TP
• SA STTN énergie
• SAS Cathelain BTP

Qui ?

• Artois Comm

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-01	Avis de marché
2015-05-07	Informations complémentaires
2015-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Les travaux sont répartis en 5 lots désignés ci-dessous:_ Lot 1: v.r.d._ Lot 2: clos couvert (Gros Oeuvre - couverture / Etanchéité - menuiseries Extérieures - serrurerie / Métallerie)._ Lot 3: chauffage ventilation plomberie._ Lot 4: electricite._ Lot 5: finitions interieures (Cloisons / Doublages - menuiseries Intérieures - faux - plafonds - carrelage / Faïences - peinture / Sols Souples).Au préalable, la procédure portant sur le Lot no 0: Désamiantage et démolition d'un bâtiment a été lancée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-117469
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 6 mois, hors période de préparation des travaux de 30 jours. Lot 2: les candidats de ce lot devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes: - p.s.e no1: fourniture et pose d'un complexe étanchéité en remplacement de la couverture végétalisée; -p.s.e no2: fourniture et pose de lanterneaux ouvrants en remplacement des lanterneaux fixes; -p.s.e no3: fourniture et pose d'un portillon d'accès dans un portail; Le Dossier de Consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en téléchargement à l'adresse suivante: http://artoiscomm.marcoweb.fr. La visite sur site est conseillée mais pas obligatoire. Les plis peuvent etre transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé. L'Ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures: Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification: Juin 2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Informations complémentaires

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 6 mois, hors période de préparation des travaux de 30 jours.

Lot 2: les candidats de ce lot devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes:

- p.s.e no1: fourniture et pose d'un complexe étanchéité en remplacement de la couverture végétalisée;

-p.s.e no2: fourniture et pose de lanterneaux ouvrants en remplacement des lanterneaux fixes;

-p.s.e no3: fourniture et pose d'un portillon d'accès dans un portail;

Le Dossier de Consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en téléchargement à l'adresse suivante: http://artoiscomm.marcoweb.fr. La visite sur site est conseillée mais pas obligatoire. Les plis peuvent etre transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé. L'Ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures: Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification: Juin 2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: V.r.d
Brève description:

Le présent lot comporte: - le débroussaillage et le décapage des terres végétales, - la réalisation de l'assainissement et des réseaux divers, - la réalisation des travaux de voiries et de parking, - la réalisation d'espaces verts, - la fourniture et la pose d'une cuve de stockage enterrée des eaux pluviales, - la fourniture et pose de bornes de protection pour le bâtiment, - l'Engazonnement y compris les deux premières tontes, - la mise en oeuvre de clôtures grillagées à la périmètrie de la parcelle.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Clos couvert
Brève description:

Le présent lot comporte: - gros oeuvre - couverture / etanchéité - menuiseries extérieures - serrurerie / métallerie.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chauffage ventilation plomberie
Brève description:

Le présent lot a pour objet de définir les solutions à mettre en oeuvre ainsi que les travaux à effectuer aux fins de réaliser notamment l'ensemble des installations de chauffage, climatisation, ventilation, plomberie, sanitaire des bâtiments. Les travaux objets du présent lot comprendront l'ensemble des prestations et toutes sujétions nécessaires pour un parfait et complet achèvement des ouvrages.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Electricite
Brève description:

Les présents travaux relatifs au lot "Électricité" courants forts/ courants faibles concernent l'ensemble des équipements électriques courants forts et faibles, le système de sécurité incendie, le réseau VDI, le système d'alarme anti intrusion.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Finitions interieures
Brève description:

Le présent lot comprend: - cloisons / doublages - menuiseries intérieures - faux - plafonds - carrelage / faïences - peinture / sols souples.

Quantité ou étendue:

Les travaux sont répartis en 5 lots désignés ci-dessous:

_ Lot 1: v.r.d.

_ Lot 2: clos couvert (Gros Oeuvre - couverture / Etanchéité - menuiseries Extérieures - serrurerie / Métallerie).

_ Lot 3: chauffage ventilation plomberie.

_ Lot 4: electricite.

_ Lot 5: finitions interieures (Cloisons / Doublages - menuiseries Intérieures - faux - plafonds - carrelage / Faïences - peinture / Sols Souples).

Au préalable, la procédure portant sur le Lot no 0: Désamiantage et démolition d'un bâtiment a été lancée.

Numéro de référence: 15032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'hersin Coupigny - rues Rolland et Ferry, 62530, 62530.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du C.M.P,-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Application d'une retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Application de la garantie de parfait achèvement conformément à l'article 44.1 du CCAG Travaux.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, article 106 à 111 nantissements) Caractéristiques des prix: Prix global et forfaitaire. Modalités de variation des prix: Révision Mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours, à défaut paiement des intérets moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40euro(s). Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Insertion par l'activité économique en application de l'article 14 du code des marchés publics pour les lots 1, 2 et 5.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Comm
Commune postale: Béthune Cédex
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: M. Accou
Fax: +33 321613543 📠
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15032
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 212-374683
Informations complémentaires

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 6 mois, hors période de préparation des travaux de 30 jours.

Lot 2: les candidats de ce lot devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes:

- p.s.e no1: fourniture et pose d'un complexe étanchéité en remplacement de la couverture végétalisée;

-p.s.e no2: fourniture et pose de lanterneaux ouvrants en remplacement des lanterneaux fixes;

-p.s.e no3: fourniture et pose d'un portillon d'accès dans un portail;

Le Dossier de Consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en téléchargement à l'adresse suivante: http://artoiscomm.marcoweb.fr. La visite sur site est conseillée mais pas obligatoire. Les plis peuvent etre transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé. L'Ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures: Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification: Juin 2015

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéléé, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 067-117469 (2015-04-01)

Informations complémentaires (2015-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-162633
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-117469
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2015/S 091-162633 (2015-05-07)

Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 829,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397084
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-48782, mise en ligne le 1.4.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-71468, mise en ligne le 7.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Hersin Coupigny — rues Rolland et Ferry, 62530, 62530.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Ducrocq TP
Adresse postale: 8 route de Drionville
Commune postale: Nielles-les-Blequin
Code postal: 62380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Cathelain BTP
Adresse postale: 19 rue de la Gare
Commune postale: Hermies
Code postal: 62147

3️⃣
Nom: Coexia Thermic Flandres Artois Hainaut
Adresse postale: 5 rue Abbé Jersy Popieluszko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300

4️⃣
Nom: SA STTN énergie
Adresse postale: 33 Chaussée des Darses
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140

5️⃣
Nom: Coexia aménagement intérieur
Adresse postale: rue Alexis Halette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2015/S 218-397084 (2015-11-06)

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