Travaux de construction de l'unité territoriale d'itinéraires (UTI) / centre de maintenance et d'interventions (CMI) / centre de téléconduite (CTC) de Valenciennes (59)
Voies navigables de France
Travaux de construction de l'unité territoriale d'itinéraires (UTI) / centre de maintenance et d'interventions (CMI) / centre de téléconduite (CTC) de Valenciennes (59).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouygues energies & Services
- • Groupement Ramery Bâtiment — Cergnul Construction
- • Resipelec
- • Sogea Nord hydraulique
- • Thyssenkrupp ascenseurs
- • Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
- • Matériaux de construction › Infrastructures de bâtiment
- • Matériel de réfrigération et de ventilation › Matériel de ventilation
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Travaux de construction d'ouvrages › Travaux de construction d'aires de service
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-02 | Avis de marché |
| 2015-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: cp.ajc-cp.sg.sn-nord-pdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-193388
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: VRD — espaces verts — clôture
Brève description: VRD — espaces verts — clôture.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gros-Œuvre étendu
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Électricité — courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité — courants forts — courants faibles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: CP15-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Chauffour, Valenciennes (59), France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique appréciée sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur territorial Nord — Pas-de-Calais de VNF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France — direction territoriale Nord — Pas-de-Calais
Point de contact: Sdve / cgdpi
Courrier électronique: gdpi.sdve.dt-nord-pas-de-calais@vnf.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
Commune postale: Lille Cédex
Point de contact: Pôle commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP15-006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 107-193388 (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les lots de la consultation comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranche(s) conditionnelle(s);Travaux de construction de l'unité territoriale d'itinéraires (UTI) / centre de maintenance et d'interventions (CMI) / centre de téléconduite (CTC) de Valenciennes (59) soit environ, en mètres carrés de surface de plancher:— administration (bureaux): 600 mètres carrés,— locaux personnels (vestiaires, réfectoire): 360 mètres carrés,— zones ateliers: 670 mètres carrés,— centre de téléconduite: 125 mètres carrés,— espaces techniques (sous-station, local onduleur...): 150 mètres carrés,— espaces logistiques couverts (garages couverts, stationnements Pro): 790 mètres carrés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: cp.ajc-cp.sg.sn-nord-pdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-193388
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Une visite sur site, à caractère facultatif, peut être organisée à la demande du candidat, dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1, 2, 3 et 4.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
* Unité monétaire utilisée, l'euro;
* A titre indicatif, les prestations commenceront vers Septembre 2015, avec une période de préparation de 1 mois et pour une durée d'exécution de 15 mois.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
* Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp15-006", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
* Les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr) le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
En cas de problème technique sur la plateforme des marchés de l'État, veuillez contacter le numéro de téléphone suivant: +33 176647407 ou place.support@atexo.com
conformément au 6°) du II de l'article 35 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard trois ans à compter de la date de notification du présent marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de construction de l'unité territoriale d'itinéraires (UTI) / centre de maintenance et d'interventions (CMI) / centre de téléconduite (CTC) de Valenciennes (59).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: VRD — espaces verts — clôture
Brève description: VRD — espaces verts — clôture.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gros-Œuvre étendu
Brève description:
Gros œuvre étendu comprenant les prestations techniques…
… suivantes:Gros œuvre structure.Étanchéité.Menuiseries extérieures.Menuiseries intérieures.Carrelages.Sols souples.Cloisons — faux plafonds.Peinture.Serrureries, menuiseries métalliques.
… suivantes:
Gros œuvre structure.
Étanchéité.
Menuiseries extérieures.
Menuiseries intérieures.
Carrelages.
Sols souples.
Cloisons — faux plafonds.
Peinture.
Serrureries, menuiseries métalliques.
Intitulé du lot: Électricité — courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité — courants forts — courants faibles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Brève description:
Chauffage — ventilation — plomberie,— chauffage — ventilation,— plomberie sanitaire.
Chauffage — ventilation — plomberie,
— chauffage — ventilation,
— plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Quantité ou étendue:
Les lots de la consultation comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranche(s) conditionnelle(s);
Travaux de construction de l'unité territoriale d'itinéraires (UTI) / centre de maintenance et d'interventions (CMI) / centre de téléconduite (CTC) de Valenciennes (59) soit environ, en mètres carrés de surface de plancher:
— administration (bureaux): 600 mètres carrés,
— locaux personnels (vestiaires, réfectoire): 360 mètres carrés,
— zones ateliers: 670 mètres carrés,
— centre de téléconduite: 125 mètres carrés,
— espaces techniques (sous-station, local onduleur...): 150 mètres carrés,
— espaces logistiques couverts (garages couverts, stationnements Pro): 790 mètres carrés.
La présente consultation ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles (option), au sens de la circulaire du 26.9.2014 relative au " guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics ".
Au sens du droit communautaire, la présente consultation prévoit des options: des avenants ou décision de poursuivre ainsi que des marchés complémentaires pourront être conclus.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de Chauffour, Valenciennes (59), France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 joint au DCE et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr;
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* La forme juridique du candidat.
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le chiffre d'affaires annuel, concernant des travaux similaires objet du présent marché doit être supérieur à:
— lot 1: 1,2 M EUR/an,
— lot 2: 3 M EUR/ an,
— lot 3: 500 000 EUR/ an,
— lot 4: 650 000 EUR/ an,
— lot 5: 25 000 EUR/ an.
La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées.
* Le cas échéant: des certificats de qualifications professionnelle et des certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes.
C. Capacités techniques:
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: fond propre VNF.
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
* Les prix seront révisables.
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique;
— soit avec des prestataires groupés conjoints;
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Par ailleurs, le mandataire du groupement ou l'un des membres du groupement, ne peut présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements pour le marché.
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Il sera fait application de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions particulières concernant les clauses environnementales et sociales seront précisées dans le règlement de la consultation.
* Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique appréciée sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur territorial Nord — Pas-de-Calais de VNF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France — direction territoriale Nord — Pas-de-Calais
Point de contact: Sdve / cgdpi
Courrier électronique: gdpi.sdve.dt-nord-pas-de-calais@vnf.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
Commune postale: Lille Cédex
Point de contact: Pôle commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=252287&orgAcronyme=d4t 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP15-006
Informations complémentaires
Une visite sur site, à caractère facultatif, peut être organisée à la demande du candidat, dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1, 2, 3 et 4.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
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* Unité monétaire utilisée, l'euro;
* A titre indicatif, les prestations commenceront vers Septembre 2015, avec une période de préparation de 1 mois et pour une durée d'exécution de 15 mois.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
* Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp15-006", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
* Les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr) le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
En cas de problème technique sur la plateforme des marchés de l'État, veuillez contacter le numéro de téléphone suivant: +33 176647407 ou place.support@atexo.com
conformément au 6°) du II de l'article 35 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard trois ans à compter de la date de notification du présent marché.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 107-193388 (2015-06-02)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 780 291,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-450912
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-193388
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: SOGEA Nord Hydraulique
Adresse postale: Agence Coca Nord — route d'Avesnes-sur-Helpe
Commune postale: Haut-Lieu
Code postal: 59440
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Groupement Ramery Bâtiment — Cergnul Construction
Adresse postale: Ramery Bâtiment — 740 rue du Bac
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193
3️⃣
Nom: Résipélec
Adresse postale: 4 rue de Plouvier — parc d'activités
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
4️⃣
Nom: Bouygues Énergies & Services
Adresse postale: ERE Park 2 — bâtiment 1 — 11 avenue de l'Horizon — CS 50755
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59657
5️⃣
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: ZI de la Pilaterie — 1 rue des Châteaux
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur territorial Nord-Pas-de-Calais de VNF
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2015/S 248-450912 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 780 291,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-450912
Se réfère à l'avis: 2015/S 107-193388
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-83604, mise en ligne le 2.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: SOGEA Nord Hydraulique
Adresse postale: Agence Coca Nord — route d'Avesnes-sur-Helpe
Commune postale: Haut-Lieu
Code postal: 59440
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Groupement Ramery Bâtiment — Cergnul Construction
Adresse postale: Ramery Bâtiment — 740 rue du Bac
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193
3️⃣
Nom: Résipélec
Adresse postale: 4 rue de Plouvier — parc d'activités
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
4️⃣
Nom: Bouygues Énergies & Services
Adresse postale: ERE Park 2 — bâtiment 1 — 11 avenue de l'Horizon — CS 50755
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59657
5️⃣
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: ZI de la Pilaterie — 1 rue des Châteaux
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur territorial Nord-Pas-de-Calais de VNF
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2015/S 248-450912 (2015-12-18)
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