Travaux de conception, de réalisation, d'impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication
Ville de Sannois
Réalisation de la maquette/photogravure et de l'impression de divers supports de communication.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services de composition › Services de photogravure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-13 | Avis de marché |
| 2016-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photogravure
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photogravure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sannois
Adresse postale: place du Général Leclerc, BP 60088
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366526
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois mag et des.
Quantité ou étendue: Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de tous les supports de communication hors journal municipal.
Quantité ou étendue: Maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression du journal municipal.
Numéro de référence: 15COM02S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sannois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: prix des prestations (53)
2. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal sannois MAG (45)
3. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation des supports de communication de la ville (8)
4. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal sannois MAG (35)
5. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: impression d'ensemble (harmonieux, choix des couleurs, pictogramme,) (10)
6. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: organisation des rubriques (6)
7. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: lisibilité de l'info (9)
8. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: originalité (10)
9. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation des supports de communication de la ville (impression d'ensemble) (10)
10. Pour le lot 1: délai de fabrication concernant la réalisation des supports de communication de la ville (2)
11. Pour le lot 2: prix des prestations (50)
12. Pour le lot 2: délais d'exécution (30)
13. Pour le lot 2: délais d'exécution: sur le délai de remise des documents pour BAT (10)
14. Pour le lot 2: délais d'exécution: sur le délai de réalisation à partir de la signature BAT (20)
15. Pour le lot 2: note méthodologique détaillant le fonctionnement de la société en vue de réaliser les prestations du marché (20)
16. Pour le lot 3: prix des prestations (50)
17. Pour le lot 3: délais d'exécution (30)
18. Pour le lot 3: délais d'exécution: sur le délai de remise des documents pour BAT (10)
19. Pour le lot 3: délais d'exécution: sur le délai de réalisation à partir de la signature BAT (20)
20. Pour le lot 3: note méthodologique détaillant le fonctionnement de la société en vue de réaliser les prestations du marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Sannois
Adresse postale: Cellule commande publique, 3ème étage, place du Général Leclerc, BP 60088
Point de contact: Melle Grisal (+33 139982032)
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Secrétariat de la direction générale, 3ème étage, place du Général Leclerc, BP 60088
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15COM02S
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173406 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 202-366526 (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photogravure
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photogravure 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sannois
Adresse postale: place du Général Leclerc, BP 60088
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366526
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: l'administration accepte la transmission des plis sous forme électronique (candidatures et offres) via le site www.achatpublic.com aux formats «Office 97» ou «Pdf» (selon les modalités légales dont quelques unes sont rappelées dans le présent règlement de consultation). La taille de fichier maximale acceptée est de 10 Mo. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de la maquette/photogravure et de l'impression de divers supports de communication.
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois mag et des.
Quantité ou étendue: Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de tous les supports de communication hors journal municipal.
Quantité ou étendue: Maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression du journal municipal.
Numéro de référence: 15COM02S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sannois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du budget communal.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-24 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: prix des prestations (53)
2. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal sannois MAG (45)
3. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation des supports de communication de la ville (8)
4. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal sannois MAG (35)
5. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: impression d'ensemble (harmonieux, choix des couleurs, pictogramme,) (10)
6. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: organisation des rubriques (6)
7. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: lisibilité de l'info (9)
8. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal Municipal Sannois MAG: originalité (10)
9. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation des supports de communication de la ville (impression d'ensemble) (10)
10. Pour le lot 1: délai de fabrication concernant la réalisation des supports de communication de la ville (2)
11. Pour le lot 2: prix des prestations (50)
12. Pour le lot 2: délais d'exécution (30)
13. Pour le lot 2: délais d'exécution: sur le délai de remise des documents pour BAT (10)
14. Pour le lot 2: délais d'exécution: sur le délai de réalisation à partir de la signature BAT (20)
15. Pour le lot 2: note méthodologique détaillant le fonctionnement de la société en vue de réaliser les prestations du marché (20)
16. Pour le lot 3: prix des prestations (50)
17. Pour le lot 3: délais d'exécution (30)
18. Pour le lot 3: délais d'exécution: sur le délai de remise des documents pour BAT (10)
19. Pour le lot 3: délais d'exécution: sur le délai de réalisation à partir de la signature BAT (20)
20. Pour le lot 3: note méthodologique détaillant le fonctionnement de la société en vue de réaliser les prestations du marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Sannois
Adresse postale: Cellule commande publique, 3ème étage, place du Général Leclerc, BP 60088
Point de contact: Melle Grisal (+33 139982032)
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Secrétariat de la direction générale, 3ème étage, place du Général Leclerc, BP 60088
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15COM02S
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: l'administration accepte la transmission des plis sous forme électronique (candidatures et offres) via le site www.achatpublic.com aux formats «Office 97» ou «Pdf» (selon les modalités légales dont quelques unes sont rappelées dans le présent règlement de consultation). La taille de fichier maximale acceptée est de 10 Mo. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173406 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115809
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-366526
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG (45)
3. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (8)
4. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG (35)
5. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: impression d'ensemble (harmonieux, choix des couleurs, pictogramme) (10)
6. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: organisation des rubriques (6)
7. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: lisibilité de l'info (9)
8. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: originalité (10)
9. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (impression d'ensemble) (10)
10. Pour le lot 1: délai de fabrication concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (2)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: L'Atelier Rouge
Adresse postale: 37 rue Legendre
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: bbarde@latelier-rouge.com 📧
2️⃣
Nom: RPS Repro
Adresse postale: 7 allée du Clos Fleuri
Commune postale: Saint-Gratien
Code postal: 95210
Courrier électronique: info@rps-repro.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 066-115809 (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115809
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-366526
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG (45)
3. Pour le lot 1: prix des prestations: prix concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (8)
4. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG (35)
5. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: impression d'ensemble (harmonieux, choix des couleurs, pictogramme) (10)
6. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: organisation des rubriques (6)
7. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: lisibilité de l'info (9)
8. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation de la maquette photogravure du journal municipal Sannois MAG: originalité (10)
9. Pour le lot 1: échantillon concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (impression d'ensemble) (10)
10. Pour le lot 1: délai de fabrication concernant la réalisation des supports de communication de la Ville (2)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: L'Atelier Rouge
Adresse postale: 37 rue Legendre
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: bbarde@latelier-rouge.com 📧
2️⃣
Nom: RPS Repro
Adresse postale: 7 allée du Clos Fleuri
Commune postale: Saint-Gratien
Code postal: 95210
Courrier électronique: info@rps-repro.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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