Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design — école supérieure d'art et design

Cité du design

Les travaux d'impression liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale Internationale Design Saint-Étienne sont répartis en 4 lots définis comme suit:
— lot n° 1: impression signalétique,
— lot n° 2: impression petit format,
— lot n° 3: impression grand format,
— lot n° 4: impression reprographie.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.
Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-15	Avis de marché
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-iv-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du Design
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252994
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs: EPCC cité du design — école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon 42000 Saint-Étienne Tél. +33 477499591. Fax +33 477497471. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux d'impression liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale Internationale Design Saint-Étienne sont répartis en 4 lots définis comme suit:

— lot n° 1: impression signalétique,

— lot n° 2: impression petit format,

— lot n° 3: impression grand format,

— lot n° 4: impression reprographie.

Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.

Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Impression signalétique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression petit format.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression grand format.
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression reprographie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FS-0103-Q

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords-cadres seront traités à prix unitaires au regard des quantités réellement mises en œuvre.

Les paiements des prestations, seront effectués conformément au code des marchés publics.

Financement de l'opération sur les fonds propres de l'EPCC cité du design — école supérieure d'art et design.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique % (60)
2. Coût de la prestation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002352100012
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: EPCC cité du design — école supérieure d'art et design

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-0103-Q
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Renseignements administratifs:

EPCC cité du design — école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon

42000 Saint-Étienne

Tél. +33 477499591. Fax +33 477497471.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Lyon

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03

tél. +33 478141010 — fax +33 478141065.

greffe.ta-lyon@juradm.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2015/S 137-252994 (2015-07-15)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455756
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252994
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-109956, mise en ligne le 16.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Nom: Sitep
Adresse postale: 17 rue Jacques Tati
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

3️⃣
Nom: ATC Groupe
Adresse postale: 403 rue d'Athènes
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140

4️⃣
Nom: Imprimerie Sud Offset
Adresse postale: Parc d'entreprises Le Crêt de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

5️⃣
Nom: Reboul Imprimerie
Adresse postale: 24,26 rue des Haveurs — BP 351

6️⃣
Nom: Nouvelle Imprimerie DELTA
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680

7️⃣
Nom: Imprimerie Courand et Associés
Adresse postale: 82 route de Cremieu
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230

8️⃣
Nom: Espace REPRO
Adresse postale: 63 bis rue Jean-Jaurès
Commune postale: Vichy
Code postal: 03200

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2015/S 249-455756 (2015-12-21)

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