Travaux d'impression des supports de communication et distribution du journal municipal et de quelques plaquettes, brochures ou flyers pour la Ville de Cournon-d'Auvergne

Ville de Cournon-d'Auvergne

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec montant minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chaumeil
• La Poste

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-26	Avis de marché
2015-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue: 25 00095 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-111192
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation. (des sous-critères différents ont été définis pour les lots n Renseignements administratifs: Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage 63804 Cournon-d'Auvergne tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044 mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr Renseignements techniques: Service communication, place de la Mairie, BP 158 63804 tél: +33 473699006 Fax: +33 473699459 mel: t.moutarde@cournon-auvergne.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec montant minimum et maximum.

Numéro du lot: 1
Brève description: Journal municipal.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits formats.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
12 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Distribution du journal municipal et de quelques plaquettes, brochures ou flyers.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
95 000 💰
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FS-0348-L

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou DC2),

— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— dans le cadre de l'engagement de la collectivité dans une démarche de développement durable, le candidat devra impérativement posséder le label «Imprim'Vert» ou son équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres sur le budget Ville

Prix unitaires réputés fermes et invariables pour la durée initiale du marché et révisables en cas de reconduction.

Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Performance environnementale % (10)
4. Délai d'exécution % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-0348-L
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: voir détail dans le règlement de la consultation. (des sous-critères différents ont été définis pour les lots n

Renseignements administratifs:

Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage

63804 Cournon-d'Auvergne

tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044

mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr

Renseignements techniques:

Service communication, place de la Mairie, BP 158

63804 tél: +33 473699006 Fax: +33 473699459

mel: t.moutarde@cournon-auvergne.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel: avant la signature du marché.

Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 063-111192 (2015-03-26)

Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317062
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-111192
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

— lot 3 — entreprise Chaumeil: montant HT de 2 500 EUR à 12 500 EUR, — lot 4 — entreprise La Poste: montant HT de 2 500 EUR à 12 500 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-46744, mise en ligne le 27.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Chaumeil
Adresse postale: 67 boulevard Côte Blatin
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

2️⃣
Nom: La Poste
Adresse postale: 5 rue de la Céramique CP11 — BP 23320
Commune postale: Limoges
Code postal: 87033
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2015/S 174-317062 (2015-09-04)

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