Ces marchés concernent les travaux d'impression de différents documents de communication de la ville de Vitrolles diffusés aux services de la Mairie ou au public les caractéristiques principales des prestations sont précisées au (C.C.T.P) et annexe. Les variantes ne sont pas autorisées. (Dépôt d'une offre de base obligatoire). Des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) ne sont pas prévues. Les candidats peuvent déposer une offre au titre d'un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 10,33, 57 à 59 du Code des Marchés publics - décret no2006-975 du 1.8.2006. Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum. Les montants s'entendent pour la période initiale du marché et la période de reconduction. Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux accords cadre publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 08 aout 2008 - no309136. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché, selon les besoins de la collectivité. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An maximum, à compter de la notification du marché. (Date prévisionnelle: novembre 2015). Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 4 Ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitrolles
Adresse postale: BP 30102
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://vitrolles13.fr🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-vitrolles13.fr📧
Téléphone: +33 442779000📞
Fax: +33 442779361 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143019
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement et peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au Pôle Administratif de la Commande Publique.
L'Ensemble des pièces constituant le DCE sera remis aux candidats sur support numérique de type cédérom ou est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Les conditions de constitution et de remise des offres sont précisément fixées dans le Règlement de la consultation.
Les offres électroniques peuvent être déposées à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/
Les formats autorisés sont précisés dans le Règlement de la consultation.
Celles ci sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
Pour répondre électroniquement, les candidats doivent posséder un certificat de signature électronique agréé; le site à consulter pour
L'attribution de la signature électronique est le suivant: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
Les candidats ont la possiblilité d'envoyer par la poste une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au Règlement de la Consultation.
Le jugement des candidatures sera effectué au regard des critères suivants:
1. Garanties financières, techniques et professionnelles (qualifications)
2. Références dans des prestations similaires
Justificatifs enveloppe unique (Candidature et offre)
Au titre de la candidature:
1.lettre de candidature (Dc1) dûment complétée, datée et signée;
2.document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
3.déclaration du candidat ( Dc2), dûment complétée; et copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
Judiciaire.
4.liste de références (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes,
5.un dossier permettant d'évaluer les compétences du candidat: Présentation de l'entreprise, documents justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats; présentation des différentes actions menées au sein de l'entreprise oeuvrant en faveur de la protection de l'environnement;
Le candidat précisera si un système Qualité a été mis en place au sein de l'entreprise ou si celle-ci est certifiée ou labellisée (dans ce cas joindre les certifications ou labels correspondants).
6.les justificatifs des niveaux de qualification professionnelle concernés par l'opération, soit:
- qualifications du chargé d'affaires et expériences de même ordre;
-qualifications des agents qui programment les contrôleurs et expériences de même ordre;
Au titre de l'offre:
7. L'Acte d'engagement (un par lot) dûment complété, daté et signé,
8. Le bordereau de Prix Unitaires, (un par lot) dûment complété, daté et signé,
9. La fiche méthodologique dûment complétée, datée et signée, une par lot,
10. Le questionnaire sur les aspects environnementaux, dûment complété daté et signé,
11. Le Mémoire technique (un par lot) dont le contenu est détaillé dans le règlement de la consultation.
12. Les échantillons pour chaque lot, listés au cahier des clauses particulières (Ccp) et annexe 1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
Les dossiers sont délivrés gratuitement et peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au Pôle Administratif de la Commande Publique.
L'Ensemble des pièces constituant le DCE sera remis aux candidats sur support numérique de type cédérom ou est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Les conditions de constitution et de remise des offres sont précisément fixées dans le Règlement de la consultation.
Les formats autorisés sont précisés dans le Règlement de la consultation.
Celles ci sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
Pour répondre électroniquement, les candidats doivent posséder un certificat de signature électronique agréé; le site à consulter pour
Les candidats ont la possiblilité d'envoyer par la poste une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au Règlement de la Consultation.
Le jugement des candidatures sera effectué au regard des critères suivants:
1. Garanties financières, techniques et professionnelles (qualifications)
2. Références dans des prestations similaires
Justificatifs enveloppe unique (Candidature et offre)
Au titre de la candidature:
1.lettre de candidature (Dc1) dûment complétée, datée et signée;
2.document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
3.déclaration du candidat ( Dc2), dûment complétée; et copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
Judiciaire.
4.liste de références (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes,
5.un dossier permettant d'évaluer les compétences du candidat: Présentation de l'entreprise, documents justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats; présentation des différentes actions menées au sein de l'entreprise oeuvrant en faveur de la protection de l'environnement;
Le candidat précisera si un système Qualité a été mis en place au sein de l'entreprise ou si celle-ci est certifiée ou labellisée (dans ce cas joindre les certifications ou labels correspondants).
6.les justificatifs des niveaux de qualification professionnelle concernés par l'opération, soit:
- qualifications du chargé d'affaires et expériences de même ordre;
-qualifications des agents qui programment les contrôleurs et expériences de même ordre;
Au titre de l'offre:
7. L'Acte d'engagement (un par lot) dûment complété, daté et signé,
8. Le bordereau de Prix Unitaires, (un par lot) dûment complété, daté et signé,
9. La fiche méthodologique dûment complétée, datée et signée, une par lot,
10. Le questionnaire sur les aspects environnementaux, dûment complété daté et signé,
11. Le Mémoire technique (un par lot) dont le contenu est détaillé dans le règlement de la consultation.
12. Les échantillons pour chaque lot, listés au cahier des clauses particulières (Ccp) et annexe 1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Ces marchés concernent les travaux d'impression de différents documents de communication de la ville de Vitrolles diffusés aux services de la Mairie ou au public
les caractéristiques principales des prestations sont précisées au (C.C.T.P) et annexe.
Les variantes ne sont pas autorisées. (Dépôt d'une offre de base obligatoire).
Des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) ne sont pas prévues.
Les candidats peuvent déposer une offre au titre d'un, plusieurs, ou l'ensemble des lots.
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 10,33, 57 à 59 du Code des Marchés publics - décret no2006-975 du 1.8.2006.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum.
Les montants s'entendent pour la période initiale du marché et la période de reconduction.
Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux accords cadre publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 08 aout 2008 - no309136.
Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux accords cadre publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 08 aout 2008 - no309136.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché, selon les besoins de la collectivité.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Elle est fixée à 1 An maximum, à compter de la notification du marché. (Date prévisionnelle: novembre 2015).
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 4 Ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: No15w001 - journal de vitrolles
Brève description:
Journal de VitrollesMini HT en EUR sur 1 an20 000Maxi HT en EUR sur 1 an65 000.
Journal de Vitrolles
Mini HT en EUR sur 1 an
20 000
Maxi HT en EUR sur 1 an
65 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: No15w002 - papeterie
Brève description:
PapeterieMini HT en EUR sur 1 an5 000Maxi HT en EUR sur 1 an25 000
Papeterie
5 000
25 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: No15w003 - prospectus, brochures, plaquettes, billetterie
Brève description:
Prospectus, brochures, plaquettes, billetterieMini HT en EUR sur 1 an15 000Maxi HT en EUR sur 1 an45 000
Prospectus, brochures, plaquettes, billetterie
15 000
45 000
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: No15w004 - affiches et Affichettes
Brève description:
Affiches et AffichettesMini HT en EUR sur 1 an10 000Maxi HT en EUR sur 1 an25 000
Affiches et Affichettes
10 000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: No15w005 - voeux et enveloppes
Brève description:
Cartes de voeux et enveloppesMini HT en EUR sur 1 an1 500Maxi HT en EUR sur 1 an8 000
Cartes de voeux et enveloppes
1 500
8 000
Numéro de référence: 15 W001 à 15 W005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics de la collectivité (ressources propres). Délai global de paiement de 30 jours. Mandat administratif effectué par la trésorerie de Vitrolles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Pôle juridique de la direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏
Nom: direction de la Commande Publique — pôle juridique
Téléphone: +33 442779356📞
Nom: direction de la commande Publique — pôle juridique
Adresse postale: adresse sus-mentionnée
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 W001 à 15 W005
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement et peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au Pôle Administratif de la Commande Publique.
L'Ensemble des pièces constituant le DCE sera remis aux candidats sur support numérique de type cédérom ou est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com.
Les conditions de constitution et de remise des offres sont précisément fixées dans le Règlement de la consultation.
Les formats autorisés sont précisés dans le Règlement de la consultation.
Celles ci sont transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.
Pour répondre électroniquement, les candidats doivent posséder un certificat de signature électronique agréé; le site à consulter pour
Les candidats ont la possiblilité d'envoyer par la poste une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au Règlement de la Consultation.
Le jugement des candidatures sera effectué au regard des critères suivants:
1. Garanties financières, techniques et professionnelles (qualifications)
2. Références dans des prestations similaires
Justificatifs enveloppe unique (Candidature et offre)
Au titre de la candidature:
1.lettre de candidature (Dc1) dûment complétée, datée et signée;
2.document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
3.déclaration du candidat ( Dc2), dûment complétée; et copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
Judiciaire.
4.liste de références (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes,
5.un dossier permettant d'évaluer les compétences du candidat: Présentation de l'entreprise, documents justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats; présentation des différentes actions menées au sein de l'entreprise oeuvrant en faveur de la protection de l'environnement;
5.un dossier permettant d'évaluer les compétences du candidat: Présentation de l'entreprise, documents justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats; présentation des différentes actions menées au sein de l'entreprise oeuvrant en faveur de la protection de l'environnement;
Le candidat précisera si un système Qualité a été mis en place au sein de l'entreprise ou si celle-ci est certifiée ou labellisée (dans ce cas joindre les certifications ou labels correspondants).
6.les justificatifs des niveaux de qualification professionnelle concernés par l'opération, soit:
- qualifications du chargé d'affaires et expériences de même ordre;
-qualifications des agents qui programment les contrôleurs et expériences de même ordre;
Au titre de l'offre:
7. L'Acte d'engagement (un par lot) dûment complété, daté et signé,
8. Le bordereau de Prix Unitaires, (un par lot) dûment complété, daté et signé,
9. La fiche méthodologique dûment complétée, datée et signée, une par lot,
10. Le questionnaire sur les aspects environnementaux, dûment complété daté et signé,
11. Le Mémoire technique (un par lot) dont le contenu est détaillé dans le règlement de la consultation.
12. Les échantillons pour chaque lot, listés au cahier des clauses particulières (Ccp) et annexe 1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 081-143019 (2015-04-21)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446958
Se réfère à l'avis: 2015/S 081-143019
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-31442, mise en ligne le 22.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Imprimerie Audry
Adresse postale: CS 70028, 10 boulevard Paumont
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13344
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: imprimerie Bremond
Adresse postale: ZA 14 rue Emile Zola
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
3️⃣
Nom: Imprimerie Bremond
4️⃣
Nom: Imprimerie Vallière
Adresse postale: 163 avenue du Luxembourg, ZI les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
5️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
4
Source: OJS 2015/S 246-446958 (2015-12-16)