TRAVAUX D'ENTRETIEN TOUS CORPS D'ETAT

Mesolia habitat

Marché de travaux à bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
Marché alloti par corps d'état et par secteur géographique.
Travaux de maintenance et d'entretien tous corps d'état sur le patrimoine de Mésolia et du Toit Girondin.
Destinés à la remise en état des logements avant l'entrée des nouveaux locataires selon les états des lieux, les travaux de réparations des dégradations dans les parties communes ou faisant suite à un sinistre, et les petits travaux d'entretien courant dans les logements occupés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mesolia habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-09	Avis de marché
2015-10-27	Informations complémentaires
2016-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Quantité ou étendue:

Marché alloti en 10 lots « corps d'état ». Chaque lot « corps d'état » peut être divisé jusqu'à 17 sous-lots géographiques.Marché de travaux à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Durée maximum: 48 mois.LES LOTS CORPS D'ETAT (MESOLIA et TOIT GIRONDIN):1.PEINTURE PAPIER PEINT-REVETEMENTS MURS ET SOLS2.PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE3.CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE4.MENUISERIE SERRURERIE5.ELECTRICITE6.PLATRERIE — CARRELAGE — PETITE MACONNERIE7.VOIRIE RESEAUX DIVERS8.TRAVAUX ACROBATIQUES9. ETANCHEITE HORIZONTALE10.ESPACES VERTS: ABATTAGE ET ELAGAGE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mesolia Habitat
Adresse postale: 16-20 rue Henri Expert
Code postal: 33082
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.mesolia.fr 🌏
Courrier électronique: achats@mesolia.fr 📧
Téléphone: +33 556115038 📞
Fax: +33 556394175 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360478
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Le DCE du marché est disponible sur demande adressée par email à: achats@mesolia.fr. En indiquant dans l'objet de l'email l'intitulé du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux à bons de commande, sans montant minimum ni maximum.

Marché alloti par corps d'état et par secteur géographique.

Travaux de maintenance et d'entretien tous corps d'état sur le patrimoine de Mésolia et du Toit Girondin.

Destinés à la remise en état des logements avant l'entrée des nouveaux locataires selon les états des lieux, les travaux de réparations des dégradations dans les parties communes ou faisant suite à un sinistre, et les petits travaux d'entretien courant dans les logements occupés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture papier peint-revetements murs et sols
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire chauffage
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpente couverture zinguerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Menuiserie serrurerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Electricite
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Platrerie — carrelage — maconnerie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Voirie reseaux divers
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Travaux acrobatiques facades
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Etancheite horizontale
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Espaces verts: abattage elagage
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché alloti en 10 lots « corps d'état ». Chaque lot « corps d'état » peut être divisé jusqu'à 17 sous-lots géographiques.

Marché de travaux à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Durée maximum: 48 mois.

LES LOTS CORPS D'ETAT (MESOLIA et TOIT GIRONDIN):

1.PEINTURE PAPIER PEINT-REVETEMENTS MURS ET SOLS

2.PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE

3.CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

4.MENUISERIE SERRURERIE

5.ELECTRICITE

6.PLATRERIE — CARRELAGE — PETITE MACONNERIE

7.VOIRIE RESEAUX DIVERS

8.TRAVAUX ACROBATIQUES

9. ETANCHEITE HORIZONTALE

10.ESPACES VERTS: ABATTAGE ET ELAGAGE.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: TRAVAUX-TCE2016-2019

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Extrait Kbis de moins de trois mois. Enregistrement au répertoire des métiers.

Liste de références: liste des principaux travaux équivalents effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Attestations sociales et fiscales. Attestations d'assurances couvrant le risque objet du présent marché, c'est à dire que le montant de la garantie sera celui des travaux par secteur d'activité.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire 50 000 EUR minimum annuels pour les travaux sans fourniture.

Chiffre d'affaire 100 000 EUR minimum annuels pour les travaux avec fournitures.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualification professionnelle (OPQIBI ou QUALIBAT)

Normes: ISO 9001 Management de la qualité, ISO 14001 Systèmes de management environnemental)

Attestation de formation en travaux réalisés en « Sous-section 4 ».

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé sur fonds propres. Délais de paiement à 45 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme

souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements

solidaires.

Autres conditions particulières:

Certains travaux seront réalisés en site occupé (contrat de bail en court). Certains travaux seront réalisés en hauteur (façades extérieures; élagage d'arbres): application d'une procédure sécurité exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Responsable des achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TRAVAUX-TCE2016-2019
Informations complémentaires

Le DCE du marché est disponible sur demande adressée par email à: achats@mesolia.fr.

En indiquant dans l'objet de l'email l'intitulé du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attributiondu marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'odonnance no2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2015/S 199-360478 (2015-10-09)

Informations complémentaires (2015-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-381963
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-360478
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2015/S 211-381963 (2015-10-27)

Avis d'attribution de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Marché alloti par corps d'état et par secteur géographique. Travaux de maintenance et d'entretien tous corps d'état sur le patrimoine de Mésolia et du Toit Girondin. Destinés à la remise en état des logements avant l'entrée des nouveaux locataires selon les états des lieux, les travaux de réparations des dégradations dans les parties communes ou faisant suite à un sinistre, et les petits travaux d'entretien courant dans les logements occupés.

Valeur totale du marché: 11 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-026831
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture papier peint-revêtements murs et sols.
Brève description:

Peinture papier peint-revêtements murs et sols

Prestations à la demande sur bons de commande, sur 4 années, sur l'ensemble du patrimoine.

Intitulé du lot: Plomberie sanitaire chauffage.
Charpente couverture zinguerie.
Menuiserie serrurerie.
Électricité.
Plâtrerie — carrelage — maçonnerie.
Voirie réseaux divers.
Travaux acrobatiques facades.
Étanchéité horizontale.
Espaces verts: abattage élagage.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Notation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2016/S 018-026831 (2016-01-22)

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