Travaux d'assainissement des routes départementales de la Loire

Conseil général de la Loire

Les prestations comportent:
— l'assainissement des routes départementales par un entretien préventif et programmé,
— par un entretien curatif, au vu des intempéries,
— la signalisation des chantiers sous circulation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-27	Avis de marché
2015-07-02	Avis d'attribution de marché
2015-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Pour les prestations similaires qui ont un caractère d'urgence et en cas d'impossibilité du titulaire, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de faire appel à une autre entreprise que celle titulaire du marché, conformément à l'article 77.III du code des marchés publics.Date prévisionnelle de début des prestations: 1.6.2015.Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour se terminer le 31.12.2015.Les commandes sont adressées dès la notification des marchés.Les marchés sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante:Période ferme: de la date de notification des marchés au 31.12.2015.Reconduction n° 1: du 1.1.2016 au 31.12.2016.Reconduction n° 2: du 1.1.2017 au 31.12.2017.Reconduction n° 3: du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-034932
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: tel que défini à l'article 77 du code des marchés publics. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Pour les renseignements administratifs s'adresser à: Département de la Loire Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Service de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Étienne Cedex 1 Mme Pantanella: +33 477484323. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: tel que défini à l'article 77 du code des marchés publics.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Pour les renseignements administratifs s'adresser à:

Département de la Loire

Direction des affaires juridiques et du secrétariat général

Service de la commande publique

2 rue Charles de Gaulle

42022 Saint-Étienne Cedex 1

Mme Pantanella: +33 477484323.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comportent:

— l'assainissement des routes départementales par un entretien préventif et programmé,

— par un entretien curatif, au vu des intempéries,

— la signalisation des chantiers sous circulation.

Numéro du lot: 1
Brève description: STD Montbrisonnais — secteur Boën.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: STD Montbrisonnais — secteur Chalmazel.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: STD Montbrisonnais — secteur Noirétable.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: STD Montbrisonnais — secteur Montbrison.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: STD Forez Sud — secteur Saint-Just-Saint-Rambert.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: STD Forez Sud — secteur Saint-Bonnet-le-Château.
Numéro du lot: 7
Brève description: STD Plaine du Forez — secteur Feurs-Saint-Galmier.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: STD Ouest Roannais — secteur Nord — Saint-Haon — Renaison.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: STD Ouest Roannais — secteur sud — Saint-Just-en-Chevalet.
Numéro du lot: 10
Brève description: STD Ouest Roannais — secteur Sud — Saint-Germain-Laval.
Numéro du lot: 11
Brève description: STD Est Roannais — secteur Nord — Charlieu.
Numéro du lot: 12
Brève description: STD Est Roannais — secteur Sud — Neulise.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: STD Ondaine Pilat — secteur Nord — Villars — Firminy.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:

STD Ondaine Pilat — secteur Sud — Bourg-Argental — Saint-Genest Malifaux — Bourg-Argental.

Numéro du lot: 15
Brève description: STD Gier Pilat — secteur Nord — Saint-Chamond.
Numéro du lot: 16
Brève description: STD Gier Pilat — secteur Sud — Pélussin.
Quantité ou étendue:

Date prévisionnelle de début des prestations: 1.6.2015.

Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour se terminer le 31.12.2015.

Les commandes sont adressées dès la notification des marchés.

Les marchés sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante:

Période ferme: de la date de notification des marchés au 31.12.2015.

Reconduction n° 1: du 1.1.2016 au 31.12.2016.

Reconduction n° 2: du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Reconduction n° 3: du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Numéro de référence: 15FT-DAJSG-1016-F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics, section «formulaires»),

— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la collectivité.

Délai de paiement: 30 jours.

Les prix du marché sont révisables.

Paiement partiel définitif après réception des travaux de chaque bon de commande et acomptes mensuels pour les bons de commande dont le délai d'exécution est supérieur à 1 mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
3. Développement Durable (note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement durable — direction des agences territoriales: Mme Anne Archez — M. Richard Vanelle
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Téléphone: +33 477344436 📞
Nom: par voie postale — Conseil général de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Code postal: 42000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FT-DAJSG-1016-F
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: tel que défini à l'article 77 du code des marchés publics.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Pour les renseignements administratifs s'adresser à:

Département de la Loire

Direction des affaires juridiques et du secrétariat général

Service de la commande publique

2 rue Charles de Gaulle

42022 Saint-Étienne Cedex 1

Mme Pantanella: +33 477484323.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 022-034932 (2015-01-27)

Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-231747
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-034932
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Seval Chazelle TP montant HT de 9 000 EUR à 45 000 EUR; Lot 2 — entreprise Seval Chazelle TP montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR; Lot 3 — entreprise SDRTP Forez montant HT de 10 000 EUR à 60 000 EUR; Lot 4 — entreprise Gourbière — Gachet TP montant HT de 15 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 5 — entreprise SMTP montant HT de 25 000 EUR à 120 000 EUR; Lot 6 — entreprise SMTP montant HT de 25 000 EUR à 120 000 EUR; Lot 7 — entreprise Naulin SA montant HT de 30 000 EUR à 150 000 EUR; Lot 8 — entreprise EURL Bordelet travaux publics montant HT de 50 000 EUR à 200 000 EUR; Lot 9 — entreprise EURL Bordelet travaux publics montant HT de 25 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 11 — entreprise Thivent SAS montant HT de 30 000 EUR à 200 000 EUR; Lot 13 — entreprise Entreprise TP Lacassagne SA montant HT de 20 000 EUR à 60 000 EUR; Lot 14 — entreprise SDRTP montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR; Lot 15 — entreprise Bercet travaux publics montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 16 — entreprise Montagnier TP montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31.12.2015, il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: date de notification du marché au 31.12.2015 / reconduction nº 1: 1.1.2016 au 31.12.2016 / reconduction nº 2: 1.1.2017 au 31.12.2017 / reconduction nº 3: 1.1.2018 au 31.12.2018. Commandes indicatives types: Lot 1: 22 348,70 EUR HT / Lot 2: 26 962,90 EUR HT / Lot 3: 35 168 EUR HT / Lot 4: 42 288,50 EUR HT / Lot 5: 48 962,40 EUR HT / Lot 6: 56 678,20 EUR HT / Lot 7: 68 048,22 EUR HT / Lot 8: 72 205 EUR HT / Lot 9: 31 436,80 EUR HT / Lot 11: 55 844,27 EUR HT / Lot 13: 49 979,90 EUR HT / Lot 14: 43 477 EUR HT / Lot 15: 36 534,80 EUR HT / Lot 16: 30 782,20 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél. +33 478141010, Fax +33 478141065, Émail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 20 A, annonce nº 118 du 29.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Seval Chazelle TP montant HT de 9 000 EUR à 45 000 EUR;

Lot 2 — entreprise Seval Chazelle TP montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR;

Lot 3 — entreprise SDRTP Forez montant HT de 10 000 EUR à 60 000 EUR;

Lot 4 — entreprise Gourbière — Gachet TP montant HT de 15 000 EUR à 80 000 EUR;

Lot 5 — entreprise SMTP montant HT de 25 000 EUR à 120 000 EUR;

Lot 6 — entreprise SMTP montant HT de 25 000 EUR à 120 000 EUR;

Lot 7 — entreprise Naulin SA montant HT de 30 000 EUR à 150 000 EUR;

Lot 8 — entreprise EURL Bordelet travaux publics montant HT de 50 000 EUR à 200 000 EUR;

Lot 9 — entreprise EURL Bordelet travaux publics montant HT de 25 000 EUR à 80 000 EUR;

Lot 11 — entreprise Thivent SAS montant HT de 30 000 EUR à 200 000 EUR;

Lot 13 — entreprise Entreprise TP Lacassagne SA montant HT de 20 000 EUR à 60 000 EUR;

Lot 14 — entreprise SDRTP montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR;

Lot 15 — entreprise Bercet travaux publics montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR;

Lot 16 — entreprise Montagnier TP montant HT de 20 000 EUR à 80 000 EUR;

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31.12.2015, il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: date de notification du marché au 31.12.2015 / reconduction nº 1: 1.1.2016 au 31.12.2016 / reconduction nº 2: 1.1.2017 au 31.12.2017 / reconduction nº 3: 1.1.2018 au 31.12.2018.

Commandes indicatives types:

Lot 1: 22 348,70 EUR HT / Lot 2: 26 962,90 EUR HT / Lot 3: 35 168 EUR HT / Lot 4: 42 288,50 EUR HT / Lot 5: 48 962,40 EUR HT / Lot 6: 56 678,20 EUR HT / Lot 7: 68 048,22 EUR HT / Lot 8: 72 205 EUR HT / Lot 9: 31 436,80 EUR HT / Lot 11: 55 844,27 EUR HT / Lot 13: 49 979,90 EUR HT / Lot 14: 43 477 EUR HT / Lot 15: 36 534,80 EUR HT / Lot 16: 30 782,20 EUR HT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:

Tribunal administratif,

184 rue Duguesclin,

69433 Lyon Cedex 03,

Tél. +33 478141010,

Fax +33 478141065,

Émail: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Références de l'avis initial paru au BOAMP:

Parution nº 20 A, annonce nº 118 du 29.1.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Seval Chazelle TP
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Georges-en-Couzan
Code postal: 42990

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-17 📅
Nom: SDRTP Forez
Adresse postale: Aulagny
Commune postale: Montregard
Code postal: 43290

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-19 📅
Nom: Gourbière — Gachet TP
Adresse postale: Au Viallard
Commune postale: Bard
Code postal: 42600

5️⃣
Nom: Smtp
Adresse postale: ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Nom: Naulin SA
Adresse postale: ZA Les Places
Commune postale: Civens
Code postal: 42110

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: EURL Bordelet travaux publics
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Chambonniere
Commune postale: Saint-André-d'Apchon
Code postal: 42370

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Thivent SAS
Adresse postale: Les Moquets
Commune postale: La Chapelle-sous-Dun
Code postal: 71800

1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise TP Lacassagne SA
Adresse postale: 58
Commune postale: Chazelles-sur-Lyon
Code postal: 42140

1️⃣2️⃣
Nom: Sdrtp

1️⃣3️⃣
Nom: Bercet travaux publics
Adresse postale: 109 rue Max Saint-Genest
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340

1️⃣4️⃣
Nom: MontagnieR TP
Adresse postale: ZA le Planil
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6
7
5
8
3
Source: OJS 2015/S 127-231747 (2015-07-02)

Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-310493
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

— lot 10 — entreprise Berthelier et Fils: montant HT de 25 000 EUR à 80 000 EUR, — lot 12 — entreprise Balmont TP: montant HT de 25 000 EUR à 100 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31.12.2015, il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante: Période ferme: date de notification du marché au 31.12.2015. — reconduction n° 1: 1.1.2016 au 31.12.2016, — reconduction n° 2: 1.1.2017 au 31.12.2017, — reconduction n° 3: 1.1.2018 au 31.12.2018. Commande indicative type: — lot 10: 38 557,70 EUR HT, — lot 12: 52 713,00 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 51-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cédex 03. Tél. +33 478141010, fax: +33 478141065. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 20 A, annonce n° 118 du 29.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Informations complémentaires

— lot 10 — entreprise Berthelier et Fils: montant HT de 25 000 EUR à 80 000 EUR,

— lot 12 — entreprise Balmont TP: montant HT de 25 000 EUR à 100 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Le marché prendra effet à compter de sa notification, pour se terminer le 31.12.2015, il est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:

Période ferme: date de notification du marché au 31.12.2015.

— reconduction n° 1: 1.1.2016 au 31.12.2016,

— reconduction n° 2: 1.1.2017 au 31.12.2017,

— reconduction n° 3: 1.1.2018 au 31.12.2018.

Commande indicative type:

— lot 10: 38 557,70 EUR HT,

— lot 12: 52 713,00 EUR HT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 51-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cédex 03.

Tél. +33 478141010, fax: +33 478141065.

E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr

web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n°: 20 A, annonce n° 118 du 29.1.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-21 📅
Nom: Berthelier et Fils
Commune postale: Saint-Paul-de-Vézelin
Code postal: 42590
Nom: Balmont TP
Adresse postale: Le Désert
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470
Source: OJS 2015/S 171-310493 (2015-09-01)

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