Travaux d'aménagement du nouveau lit du Nant Petchi sur la commune de Bassens

Chambéry métropole

Travaux d'aménagement du nouveau lit du Nant Petchi sur la commune de Bassens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage GÉNIE CIVIL — Établissement Gauthey

Qui ?

• Chambéry métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-20	Avis de marché
2016-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.Tranche ferme: travaux de terrassement, génie civil et réseaux entre la rue de la Martinière et le parking Carrefour, y compris raccordement amont entre Galion et le ruisseau existant (délai d'exécution: 80 jours maximum à compter de janvier 2016).Tranche conditionnelle nº 1: travaux de terrassement, génie civil et réseaux le long de la rue des Contours (délai d'exécution: 60 jours maximum).Tranche conditionnelle nº 2: travaux de terrassement, génie civil et réseaux en amont de la rue des Contours et traversée de la propriété dite du Chauffagiste (délai d'exécution: 60 jours maximum).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373123
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire pour remettre une offre (voir date de visite prévue dans le règlement de la consultation). Maître d'œuvre de l'opération: groupement d'entreprises Profils Études / BG Ingénieurs Conseils. Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement du nouveau lit du Nant Petchi sur la commune de Bassens.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.

Tranche ferme: travaux de terrassement, génie civil et réseaux entre la rue de la Martinière et le parking Carrefour, y compris raccordement amont entre Galion et le ruisseau existant (délai d'exécution: 80 jours maximum à compter de janvier 2016).

Tranche conditionnelle nº 1: travaux de terrassement, génie civil et réseaux le long de la rue des Contours (délai d'exécution: 60 jours maximum).

Tranche conditionnelle nº 2: travaux de terrassement, génie civil et réseaux en amont de la rue des Contours et traversée de la propriété dite du Chauffagiste (délai d'exécution: 60 jours maximum).

Description des options: Le marché comporte 2 tranches conditionnelles (voir plus haut).
Numéro de référence: 2015-63

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il sera appliqué pour chacune des tranches du marché une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte et du solde. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de Chambéry Métropole (section d'investissement du budget général).

Marché à prix unitaires fermes (tranche ferme) ou actualisables (tranches conditionnelles).

Règlement par mandat administratif et virement.

Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe (avec mandataire solidaire) ou solidaire.
Autres conditions particulières:

Il est prévu dans le marché l'obligation de faire réaliser par des personnes issues de publics en difficulté un certain nombre d'heures de travail nécessaires à l'exécution des travaux.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (45)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry Métropole — Direction de la gestion des cours d'eau
Adresse postale: 350 quai Charles Ravet
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Jean-Pierre Pasquon
Téléphone: +33 479718484 📞
Fax: +33 479718485 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-63
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire pour remettre une offre (voir date de visite prévue dans le règlement de la consultation).

Maître d'œuvre de l'opération: groupement d'entreprises Profils Études / BG Ingénieurs Conseils.

Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://marchespublics.chambery-metropole.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 206-373123 (2015-10-20)

Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 311 125,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-055679
Se réfère à l'avis: 2015/S 206-373123
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-160566, mise en ligne le 21.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-25 📅
Nom: Eiffage GÉNIE CIVIL — Établissement Gauthey
Adresse postale: 210 Aristide Bergés
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 035-055679 (2016-02-16)

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