Travaux d'aménagement du jardin Soleil-Pixerécourt à Paris 20ème; en 2 lots séparés

Direction des achats, mairie de Paris

Se reporter à la rubrique «Informations sur les lots».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Direction des achats, mairie de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-09	Avis de marché
2016-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Quantité ou étendue: Se reporter à la rubrique «informations sur les lots».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436652
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

La durée de chaque marché correspond à la période pendant laquelle le titulaire est tenu d'exécuter ses obligations contractuelles. Elle court à compter de la notification du marché jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes: — l'établissement exprès du décompte général du marché par le représentant du Maître d'ouvrage, à l'exclusion du décompte général et définitif tacite qui pourrait naître de l'application de l'article 13.4.4 du CCAG, — l'exécution par le titulaire de la totalité de ses obligations dues dans le cadre de garantie de parfait achèvement. Toute information complémentaire relative à la durée et/ou délais figure au CCAP no2015v12017760. A titre indicatif, les travaux débuteront en Mai 2016. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse suivante susmentionnée.ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se reporter à la rubrique «Informations sur les lots».
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'aménagement d'un jardin: comprenant les terrassement, maçonnerie, terre végétale, plantation, engazonnement, cheminement jardin, et arrosage.

Quantité ou étendue: Se reporter à la rubrique «autres informations».
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie: clôture et garde-corps.
Numéro de référence: 2015V12017760

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Règlement de la consultation (art.3.1).
Situation économique et financière: Se reporter au Règlement de la consultation (art.3.1).
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au Règlement de la consultation (art.3.1).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % est accordée au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions et selon les modalités précisées aux articles 87 du code des marchés publics, et sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont financées par le budget d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir des créances résultant du ou des marchés. Chaque marché est traité à prix global et forfaitaire. La durée de chaque marché est ferme et ne pourra faire l'objet de reconductions. Le règlement s'effectue par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum conformément à l'article 1er du Décret no20136269 du 29.3.2013. Tout versement d'accompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base de prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans l'article 1.5.2. Du cahier des charges CCAP no2015v12017760.

Le candidat retenu dans le cadre d'un marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats, bureau des marchés — 3ème étage — bureau 3094 horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats, bureau des marchés — 3ème étage — bureau 3094 — horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats, bureau des marchés — 3ème étage — bureau 3094 —horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12017760
Informations complémentaires

La durée de chaque marché correspond à la période pendant laquelle le titulaire est tenu d'exécuter ses obligations contractuelles.

Elle court à compter de la notification du marché jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes:

— l'établissement exprès du décompte général du marché par le représentant du Maître d'ouvrage, à l'exclusion du décompte général et définitif tacite qui pourrait naître de l'application de l'article 13.4.4 du CCAG,

— l'exécution par le titulaire de la totalité de ses obligations dues dans le cadre de garantie de parfait achèvement.

Toute information complémentaire relative à la durée et/ou délais figure au CCAP no2015v12017760. A titre indicatif, les travaux débuteront en Mai 2016.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse suivante susmentionnée.ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 241-436652 (2015-12-09)

Avis d'attribution de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360618.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207643
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-436652
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 3034 — 17 boulevard Morland 75004 Paris, no Consultation: 2015v12017760 Travaux d'aménagement du jardin Soleil-Pixerécourt à Paris 20ème; en 2 lots séparés / no de Marché 20161230000369 (lot 1) — 20161230000370 (lot 2) — ville de Paris. Ils peuvent être contestés par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction crée par le Conseil d'état dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagement du Jardin: terrassement, assainissement, maçonnerie, constitution des sols, terre végétale, plantation, engazonnement, adduction d'eau, arrosage.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe affectée à l'opération
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-207643 (2016-06-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Travaux d'aménagement paysager (>20)

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts (>20)