Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents

CH de la Haute Côte d'Or

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de la Haute Côte d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-16	Avis de marché
2016-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332430
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce): Soit, en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or Site de Châtillon-sur-Seine Service des marchés publics 7 rue Guéniot 21350 Vitteaux Téléphone +33 380817313 E-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr Ou Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or site de Vitteaux Service des marchés publics 7 rue Guéniot 21350 Vitteaux Téléphone +33 380339669 E-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site d'Alise-Sainte-Reine
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le site d'Alise-Sainte-Reine.

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prend effet après notification au candidat retenu pour une période d'un an, soit du 1.1.2016 au…

… 31.12.2016.Ce marché est reconductible une fois, par reconduction tacite pour la période du 1.1.2017 au 31.12.2017 soit une durée globale de marché de deux ans.

… 31.12.2016.

Ce marché est reconductible une fois, par reconduction tacite pour la période du 1.1.2017 au 31.12.2017 soit une durée globale de marché de deux ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résident pour le site de Vitteaux.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Saulieu
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le site de Saulieu.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — site de Châtillon-Sur-Seine
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le site de Châtillon-Sur-Seine.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — site de Montbard
Brève description:

Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le site de Montbard.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés conclus au titre de cette consultation seront financés par le budget propre du CH-HCO (section d'exploitation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 047 819 00012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Chevalier Marie-Hélène
Téléphone: +33 380817313 📞
Fax: +33 380817383 📠
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-10
Informations complémentaires

Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):

Soit, en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr

Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:

Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or

Site de Châtillon-sur-Seine

Service des marchés publics

7 rue Guéniot

21350 Vitteaux

Téléphone +33 380817313

E-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr

site de Vitteaux

Téléphone +33 380339669

E-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr

Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard de Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 183-332430 (2015-09-16)

Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015557
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-332430
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Précisions sur les offres des candidats retenus: Lot n° 1 — CH-HCO — site d'Alise-Reine: — Transport en ambulance: Taux de remise de 7 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en ambulance: Taux de remise de 20 % (jour), — Transport en VSL: Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en VSL: Taux de remise de 10 % (jour), — Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 5 % (jour). Lot n° 2 — CH-HCO — Site de Vitteaux: — Transport en ambulance: Taux de remise de 7 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en ambulance: Taux de remise de 20 % (jour), — Transport en VSL: Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en VSL: Taux de remise de 10 % (jour), — Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00), — Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 5 % (jour). Lot n° 3 — CH-HCO — Site de Saulieu: — Transport en ambulance: Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL: Taux de remise de 5 %, — Transport en VSL (si transport groupé): Taux de remise de 23 %. Lot n° 4 — CH-HCO — Site de Châtillon-sur-Seine: — Transport en ambulance: Taux de remise de 35 %, — Transport en VSL: Taux de remise de 35 %, — Transport en VSL (si transport groupé): Taux de remise de 30 %, — Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 550 EUR (tous frais inclus), — Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 77,47 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 26,12 EUR (tous frais inclus), — Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 77,47 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 26,12 EUR (tous frais inclus). Lot n° 5 — CH-HCO — Site de Montbard: Tarifs dimanche et jours fériés: — Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 20 %, — Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 5 %, — Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 5 %, — Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 euro (tous frais inclus), — Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 164 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 48 EUR (tous frais inclus), — Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 291 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 92 EUR (tous frais inclus). Tarifs jour (7:00 à 20:00): — Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 20 %, — Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 5 %, — Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %, — Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 5 %, — Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 EUR (tous frais inclus), — Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 109 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 39 EUR (tous frais inclus), — Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 194 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 74 EUR (tous frais inclus), Tarifs nuit (20:00 à 7:00): — Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 7 %, — Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 0 %, — Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 0 %, — Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 0 %, — Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 0 %, — Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 0 %, — Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 euro (tous frais inclus), — Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 212 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 61 EUR (tous frais inclus), — Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard: — Transport en ambulance: 395 EUR (tous frais inclus), — Transport en VSL: 122 EUR (tous frais inclus). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-141842, mise en ligne le 16.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Informations complémentaires

Précisions sur les offres des candidats retenus:

Lot n° 1 — CH-HCO — site d'Alise-Reine:

— Transport en ambulance: Taux de remise de 7 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en ambulance: Taux de remise de 20 % (jour),

— Transport en VSL: Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en VSL: Taux de remise de 10 % (jour),

— Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 5 % (jour).

Lot n° 2 — CH-HCO — Site de Vitteaux:

— Transport en ambulance: Taux de remise de 7 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en ambulance: Taux de remise de 20 % (jour),

— Transport en VSL: Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en VSL: Taux de remise de 10 % (jour),

— Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 0 % (nuit de 20:00 à 7:00),

— Transport en VSL (transport groupé): Taux de remise de 5 % (jour).

Lot n° 3 — CH-HCO — Site de Saulieu:

— Transport en ambulance: Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL: Taux de remise de 5 %,

— Transport en VSL (si transport groupé): Taux de remise de 23 %.

Lot n° 4 — CH-HCO — Site de Châtillon-sur-Seine:

— Transport en ambulance: Taux de remise de 35 %,

— Transport en VSL: Taux de remise de 35 %,

— Transport en VSL (si transport groupé): Taux de remise de 30 %,

— Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 550 EUR (tous frais inclus),

— Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 77,47 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 26,12 EUR (tous frais inclus),

— Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 77,47 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 26,12 EUR (tous frais inclus).

Lot n° 5 — CH-HCO — Site de Montbard:

Tarifs dimanche et jours fériés:

— Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 20 %,

— Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 5 %,

— Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 5 %,

— Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 euro (tous frais inclus),

— Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 164 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 48 EUR (tous frais inclus),

— Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 291 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 92 EUR (tous frais inclus).

Tarifs jour (7:00 à 20:00):

— Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 20 %,

— Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 5 %,

— Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 10 %,

— Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 5 %,

— Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 EUR (tous frais inclus),

— Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 109 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 39 EUR (tous frais inclus),

— Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 194 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 74 EUR (tous frais inclus),

Tarifs nuit (20:00 à 7:00):

— Transport en ambulance (aller et retour): Taux de remise de 7 %,

— Transport en ambulance (transfert): Taux de remise de 0 %,

— Transport en VSL (avec aller et retour): Taux de remise de 0 %,

— Transport en VSL (transfert): Taux de remise de 0 %,

— Transport en VSL si transport groupé (avec aller et retour): Taux de remise de 0 %,

— Transport en VSL si transport groupé (transfert): Taux de remise de 0 %,

— Tarif proposé pour assurer une astreinte de 24 heures, en appui au service des urgences du site de Châtillon-sur-Seine (en cas de nécessité): 1080 euro (tous frais inclus),

— Transfert intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 212 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 61 EUR (tous frais inclus),

— Transport intra-hospitalier entre les sites de Châtillon-sur-Seine et de Montbard:

— Transport en ambulance: 395 EUR (tous frais inclus),

— Transport en VSL: 122 EUR (tous frais inclus).

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:

Annonce n° 15-141842, mise en ligne le 16.9.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux de remise et/ou tarifs proposés (50)
2. Valeur technique: conformité de la prestation proposée aux besoins exprimés par le CH-HCO (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: SAS Lassard
Adresse postale: 25 B rue Drouillot
Commune postale: Crépand
Code postal: 21500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Centre ambulancier de l'Auxois
Adresse postale: 2 rue de la Perdrix
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140

3️⃣
Nom: Ambulance Taxi-Rose
Adresse postale: 9 rue du Marché
Commune postale: Saulieu
Code postal: 21210

4️⃣
Nom: Ambulances Cintrat
Adresse postale: 33 rue des Crépadot
Commune postale: Essoyes
Code postal: 10360

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2016/S 011-015557 (2016-01-12)

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