Transports sanitaires du centre hospitalier de la côte fleurie

Centre hospitalier de la Côte Fleurie

Transports sanitaires du centre hospitalier de la côte fleurie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-07 Avis de marché
2015-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.A titre indicatif, le volume annuel du marché porte sur une moyenne prévisionnelle de 200 transports VSL et 400 transports en ambulance (estimation faite au regard des transports réalisés en 2014). Ce montant est donné à titre indicatif et n'engage aucunement la personne publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Fleurie
Adresse postale: BP 30009
Code postal: 14601
Commune postale: Honfleur
Contact
Courrier électronique: direction@ch-cotefleurie.fr 📧
Téléphone: +33 231898989 📞
Fax: +33 231898174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163983
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site internet http://www.centraledesmarches.com. Pour accéder à la plateforme de dématérialisation, les candidats doivent s'inscrire en indiquant leurs coordonnées, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant. Ils pourront ainsi bénéficier de toutes les informations complémentaires qui seront éventuellement diffusées au cours de la consultation. Toutefois, conformément à l'arrêté du 14.12.2009, le DCE peut être téléchargé de manière anonyme dans ce cas l'entreprise ne sera pas tenue informée des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation. Les renseignements permettant de déposer une offre de façon dématérialisée sont disponibles auprès du: +33 969399964 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires du centre hospitalier de la côte fleurie.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
A titre indicatif, le volume annuel du marché porte sur une moyenne prévisionnelle de 200 transports VSL et 400 transports en ambulance (estimation faite au regard des transports réalisés en 2014). Ce montant est donné à titre indicatif et n'engage aucunement la personne publique.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les attentes du pouvoir adjudicateur sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Les attentes du pouvoir adjudicateur sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les attentes du pouvoir adjudicateur sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement et de paiement: Article 86 et suivants du Cmp
Imputation budgétaire: H 624.53; B 624.53; J 624.53.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
Autres conditions particulières:
Les conditions particulières du marché sont détaillées dans les documents de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001798600015
Contact
Point de contact: M. Vail Jean-Jacques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.centraledesmarches.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-05
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site internet http://www.centraledesmarches.com. Pour accéder à la plateforme de dématérialisation, les candidats doivent s'inscrire en indiquant leurs coordonnées, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant. Ils pourront ainsi bénéficier de toutes les informations complémentaires qui seront éventuellement diffusées au cours de la consultation. Toutefois, conformément à l'arrêté du 14.12.2009, le DCE peut être téléchargé de manière anonyme dans ce cas l'entreprise ne sera pas tenue informée des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation. Les renseignements permettant de déposer une offre de façon dématérialisée sont disponibles auprès du: +33 969399964 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2015/S 091-163983 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 877 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-257321
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163983
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-71621, mise en ligne le 11.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Groupement d'ambulances de la Côte Fleurie
Adresse postale: mandataire: ambulances Hubert vallée d'Ableville
Commune postale: Ablon
Code postal: 14600
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 139-257321 (2015-07-17)