Tram Train Massy Évry (TTME): travaux de construction de l'atelier

SNCF

L'objectif est la construction de quatre bâtiments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-18 Avis de marché
2017-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
Les travaux et quantités dimensionnant sont:Installations de chantierTerrassement = 6 000 m3. Pieux = 3 300 ml.Radier = 5 000 m*.Cloisons parpaing = 2 200 m*.Enduits ciment = 3 800 m*.Structure bois (Solives et poutres) = 600 m3.Charpente métallique = 500 T.Étanchéité = 6 000 m* dont 4 500 m* végétalisés.Façades vitrées /menuiseries = 800 m*.Portes industrielles = 14 unités.Couvertures polycarbonate = 1 200 m*.Façades ossature bois = 2 500 m*.Bardage bois 2 800 m*.Escaliers métalliques = 41 unités.Platelage métalliques = 1 000 m*.Garde-corps /mains courantes = 1 000 ml.Cloisons = 4 800 m*.Blocs-portes(bois, métal) = 170 unités.Plafonds, Faux-plafonds = 2800 m*.Planchers techniques = 900 m*.Sols souples = 2000 m*.Peinture = 15 000 m*.Génie climatique.Plomberie sanitaires / fluides.Transformateur 800kVA 3 unités.TGBT 1 unité.Luminaires 920 unités.Sonorisation.Les quantité indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: fabrice.becmann@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587804 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452885
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les actes de candidatures doivent être transmis exclusivement par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objectif est la construction de quatre bâtiments.
— l'atelier (8 425 m
— le local du gardien (73 m
— le local de déchets (644 m
— la couverture de fosses extérieures sur voies 52 et 53 en zone de remisage.
Des options sont prévus:
— agent de sécurité cynophile,
— voutes d'éclairement zénithale avec protection solaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les travaux et quantités dimensionnant sont:
Installations de chantier
Terrassement = 6 000 m
Pieux = 3 300 ml.
Radier = 5 000 m*.
Cloisons parpaing = 2 200 m*.
Enduits ciment = 3 800 m*.
Structure bois (Solives et poutres) = 600 m
Charpente métallique = 500 T.
Étanchéité = 6 000 m* dont 4 500 m* végétalisés.
Façades vitrées /menuiseries = 800 m*.
Portes industrielles = 14 unités.
Couvertures polycarbonate = 1 200 m*.
Façades ossature bois = 2 500 m*.
Bardage bois 2 800 m*.
Escaliers métalliques = 41 unités.
Platelage métalliques = 1 000 m*.
Garde-corps /mains courantes = 1 000 ml.
Cloisons = 4 800 m*.
Blocs-portes(bois, métal) = 170 unités.
Plafonds, Faux-plafonds = 2800 m*.
Planchers techniques = 900 m*.
Sols souples = 2000 m*.
Peinture = 15 000 m*.
Génie climatique.
Plomberie sanitaires / fluides.
Transformateur 800kVA 3 unités.
TGBT 1 unité.
Luminaires 920 unités.
Sonorisation.
Les quantité indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12759
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Massy Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé,
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 Douai Cedex,
— par télécopie au: +33 327082751,
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
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Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948),
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949),
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930),
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957),
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951),
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958),
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973),
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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— le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
L'entreprise ou le groupement d'entreprises doit posséder:
— pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 50 000 000 EUR,
— pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 50 000 000 EUR.
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent si ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— le cas échéant, la mention des qualifications SNCF Réseau (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site internet http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — devenir fournisseur — qualification ou pas ?.),
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— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique,
— le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un règlement CE (EMAS), et/ou équivalents,
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
L'entreprise principale ou le mandataire du groupement devra posséder la qualification
Qualibat 2212 — béton armé et béton précontraint (technicité confirmée), ou qualification équivalente délivrée par un autre organisme
Pour l'exécution des travaux suivants les sous-traitants et/ou cotraitants proposés devront posséder les qualifications ci dessous ou qualifications équivalentes délivrées par un autre organisme:
— 1312 — terrassements-fouilles (technicité confirmée),
— 2322 — charpente et structure en bois / fabrication et pose de charpente traditionnelle,
— 2412 — constructions et structures métalliques (technicité confirmée),
— 3292 — toitures terrasses spécialisées végétalisées (technicité confirmée),
— 3521 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante),
— 2362 — fourniture et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée),
— 4412 — métallerie (technicité confirmée),
— 4132 — plaques de plâtre (technicité confirmée),
— 4312 — fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité confirmée),
— 6111 — peinture et ravalement (technicité courante),
— 6312 — carrelages, revêtements, mosaïques (technicité confirmée),
— 7232 — planchers surélevés,
— 5313 — installations thermiques (technicité supérieure),
— 5114 — plomberie et fluides spéciaux (technicité exceptionnelle),
— courants faibles * Qualifelec E2-C2.
Pour l'exécution des autres travaux, les sous-traitants ou les co-traitants proposés devront posséder les qualifications Qualibat, Qualifelec, FNTP ou équivalentes en rapport avec les travaux à exécuter.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Mobilités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Autres conditions particulières:
Le présent marché fait l'objet de conditions d'exécution en matière d'insertion de personnes éloignées de l'emploi.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France bâtiment
Fabrice Becmann
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2015/S 248-452885 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15346
Brève description:
L'objectif est la construction de 4 bâtiments — l'atelier (8 425 m — le local du gardien (73 m — le local de déchets (644 m — la couverture de fosses extérieures sur voies 52 et 53 en zone de remisage. Des options sont prévus: — agent de sécurité cynophile — voutes d'éclairement zénithale avec protection solaire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue André Campra — CS 20012
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: marion.charpentier@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185588434 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-252793
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452885
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objectif est la construction de 4 bâtiments
— agent de sécurité cynophile
Les travaux et quantités dimensionnant sont:
Installations de chantier,
Terrassement = 6 000 m
Pieux = 3 300 ml,
Radier = 5 000 m²,
Cloisons parpaing = 2 200 m
Enduits ciment = 3 800 m
Structure bois (solives et poutres) = 600 m
Charpente métallique = 500 T,
Étanchéité = 6 000 m
Façades vitrées /menuiseries = 800 m
Portes industrielles = 14 unités,
Couvertures polycarbonate = 1 200 m
Façades ossature bois = 2 500 m
Bardage bois = 2 800 m
Escaliers métalliques = 41 unités,
Platelage métalliques = 1 000 m
Garde-corps / mains courantes = 1 000 ml,
Cloisons = 4 800 m
Blocs-portes(bois, métal) = 170 unités,
Plafonds, faux-plafonds = 2 800 m
Planchers techniques = 900 m
Sols souples = 2 000 m²,
Peinture = 15 000 m
Génie climatique,
Plomberie sanitaires / fluides,
Transformateur 800 kVA 3 unités,
TGBT 1 unité,
Luminaires 920 Unités,
Sonorisation,
Les quantité indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Massy – Palaiseau.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
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— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 124-252793 (2017-06-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
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