Suivi de la qualité des milieux aquatiques du Bassin Seine Normandie — 2016/2019

Agence de l'eau Seine-Normandie

Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif des milieux aquatiques du bassin Seine Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquabio
• aquascop
• Carso
• Eurofins Ipl Est
• fish pass
• GREBE
• groupement: Alpa Chimies (mandataire) / Alpa Bio Noso Conseil
• groupement: Carso (mandataire) / Aquascop Biologie
• Groupement: Eurofins IPL Est (mandataire) / Eurofins Analyse Environnement / Eurofins IPL Nord / Eurofins Expertises Environneme
• Hydrosphère

Qui ?

• Agence de l'eau Seine-Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-10	Avis de marché
2016-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Quantité ou étendue:

Les prestations sont divisées en 27 lots géographiques et techniques. Le marché est fractionné par bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Seine-Normandie
Adresse postale: 51 rue Salvador Allende
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-seine-normandie.fr/ 🌏
Téléphone: +33 141201600 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-21 📅
Date de publication: 2015-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 113-205293
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de l'ensemble des prélèvements et analyses permettant de déterminer l'état qualitatif des milieux aquatiques du bassin Seine Normandie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico-chimique et microbiologique des cours d'eau de Basse Normandie
Brève description:

La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ et analyses physicochimiques et microbiologiques sur différents compartiments des eaux de surface.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 1 en KEUR: min. 2 050 — max. 5 800.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine-Aval
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 2 en KEUR: min. 2 350 — max. 6 750.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées d'Oise
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 3 en KEUR: min. 2 150 — max. 6 100.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Vallées de Marne
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 4 en KEUR: min. 1 500 — max. 4 300.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau d'Ile-de-France
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 5 en KEUR: min. 1 900 — max. 5 500.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des cours d'eau de Seine-Amont
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 6 en KEUR: min. 2 250- max. 6 450.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Basse Normandie
Brève description:

La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, les mesures in situ, le conditionnement des échantillons et des analyses physico-chimiques sur les eaux souterraines.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 7 en KEUR: min. 450 — max. 1 250.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Aval
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 8 en KEUR: min. 550 — max.1 550.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées d'Oise
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 9 en KEUR: min. 350 — max. 1 050.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines des Vallées de Marne
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 10 en KEUR: min. 500 — max. 1 400.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines d'ile de France
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 11 en KEUR: min. 450 — max. 1 250.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique des eaux souterraines de Seine Amont
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 12 en KEUR: min. 550 — max. 1 600.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Basse Normandie
Brève description:

Réalisation de prélèvements, mesures in situ et/ou analyses microbiologique, physicochimique et chimique des eaux estuariennes, côtières et marines du district hydrographique du bassin de la Seine et des côtiers normands.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 1 en KEUR: min. 190 — max. 750.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Suivi de la qualité physico chimique et microbiologique des eaux estuariennes, côtières et marines de Seine Aval
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 14 en KEUR: min. 800 max. 3 000.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Basse Normandie
Brève description:

Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le Schéma Directeur d'aménagement et de Gestion des Eaux — sDAGE.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 15 en KEUR: min. 600 — max. 1 700.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Aval
Brève description:

Ces programmes concernent les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition, les eaux côtières et les eaux souterraines. Ils permettent de déterminer l'état écologique et l'état chimique des eaux et de suivre le respect des objectifs environnementaux fixés dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux — SDAGE.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 16 en KEUR: min. 500 — max. 1 400.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées d'Oise
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 17 en KEUR: min. 450 — max. 1 350.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau des Vallées de Marne
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 18 en KEUR: min. 300 — max. 900.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau d'Ile de France
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 19 en KEUR: min. 350 — max. 1 050.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Suivi de la qualité biologique des cours d'eau de Seine Amont
Brève description:

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 20 en KEUR: min. 500 — max. 1 450.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Basse Normandie
Brève description:

Réalisation de l'ensemble des relevés terrain nécessaires à l'évaluation des caractéristiques physiques hydromorphologiques et d'inventaires piscicole des cours d'eau du district hydrographique du bassin de la seine et des côtiers normands.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 21 en KEUR: min. 50 — max. 120.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Aval
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 22 en KEUR: min. 80 — max. 200.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées d'Oise
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 23 en KEUR: min. 60 — max. 150.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau des Vallées de Marne
Brève description:

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 24 en KEUR: min. 50 — max. 120.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau d'Ile de France
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 25 en KEUR: min. 50 — max. 150.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Suivi hydromorphologique des cours d'eau de Seine Amont
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 26 en KEUR: min. 50 — max. 120.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine Normandie
Brève description:

Réalisation de l'ensemble des prestations nécessaires à l'évaluation de la qualité des plans d'eau du bassin Seine Normandie. La nature des prestations concerne la réalisation de prélèvements, mesures in situ, analyses sur différents supports, et la synthèse annuelle (interprétation des indices).

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum et maximum HT du lot 27 en KEUR: min. 600 — max. 1 400.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15-010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) La lettre de candidature signée et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les conditions de la candidature:

— candidat unique ou forme de groupement,

— le cas échéant, présentation et habilitation du mandataire à signer l'acte d'engagement,

— identification des lots auxquels le candidat postule;

B) La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou tout document, éventuellement établi sur papier libre) comportant les éléments suivants:

— identification du candidat (nom, adresse, numéro d'enregistrement),

— le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-2 du code des marchés publics;

C) Lorsque le candidat postule à plusieurs lots et que ses capacités ne lui permettent pas de réaliser l'ensemble des lots qu'il pourrait lui être attribué à l'issue de l'analyse des offres, il hiérarchisera les lots par ordre de préférence décroissante.

Situation économique et financière:

— Montant du chiffre d'affaires global de l'entreprise et celui concernant les prestations similaire à celles du lot sur lequel il postule réalisé sur les trois dernières années ;.

Capacité technique et professionnelle:

— renseignement relatifs aux moyens techniques et humains du candidat, notamment: la présentation des effectifs globaux du candidat par type de profil et la répartition des effectifs en lien avec les domaines de compétences du présent marché par type de profil et par type de lot,

— références contrôlables (ou attestations des précédents clients) des principaux services réalisés au cours des trois dernières années représentatives de la prestation objet du marché (en précisant nom, lieu, durée de la prestation) ou certificat de qualification professionnelle apportant la preuve, par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation,

— lorsqu'elles existent, la preuve de l'accréditation et de l'agrément avec la liste des paramètres agréés, les matrices concernées et les méthodes utilisées pour les paramètres visés dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement,

— concernant les prestations pour lesquelles l'agrément n'est pas obligatoire (autres paramètres, prélèvements, etc.), le candidat produira, d'une part l'attestation et l'annexe technique d'accréditation délivrée par le COFRAC ou tout autre organisme européen équivalent de l'accord multilatéral EA et d'autre part la preuve de la participation à des essais inter-laboratoire, la synthèse des contrôles externes et les actions correctives mises en place lors d'écarts éventuels ou tout autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité,

— certification qualité: certificats de management de la qualité ISO 9001 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'agence se libérera sur ses ressources propres des sommes dues par virement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, les co-traitants sont solidaires dans le respect de l'article 51-VII du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Krazem Melha
Nom: Agence de l'eau Seine-Normandie
Point de contact: Direction de la connaissance et de l'appui technique
M. Tellier Sébastien
Téléphone: +33 141201734 📞
Courrier électronique: tellier.sebastien@aesn.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-010

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2015/S 113-205293 (2015-06-10)

Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cau.nathalie@aesn.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060744
Se réfère à l'avis: 2015/S 113-205293
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 14: prix (40)
2. Lots 1 à 14: performances analytiques (45)
3. Lots 1 à 14: qualité de l'organisation proposée et du personnel mobilisé (15)
4. Lots 15 à 26: prix (40)
5. Lots 15 à 26: valeur technique (60)
6. Lot 27 — analyses physico-chimiques (critères identiques à ceux des lots 1 à 14) (50)
7. Lot 27 — hydrobiologie: prix (20)
8. Lot 27 — hydrobiologie: performances techniques (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Carso
Adresse postale: 4 avenue Jean Moulin
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69633

2️⃣

3️⃣
Nom: Groupement: Eurofins IPL Est (mandataire) / Eurofins Analyse Environnement / Eurofins IPL Nord / Eurofins Expertises Environnementales
Adresse postale: rue Lucien Cuénot
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54521

4️⃣
Nom: groupement: Eurofins IPL Est (mandataire) / Eurofins Analyse Environnement / Eurofins IPL Nord / Eurofins Expertises Environnementales
Adresse postale: Rue Lucien Cuénot

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: eurofins IPL Est

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: groupement: Alpa Chimies (mandataire) / Alpa Bio Noso Conseil
Adresse postale: 49 rue Mustel
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: aquabio
Adresse postale: 8 avenue de la République
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92130

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: grebe
Adresse postale: 23 rue Saint Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: aquascop
Adresse postale: 1 avenue du bois l'abbé
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070

2️⃣2️⃣
Nom: fish Pass
Adresse postale: 3 rue des grands champs
Commune postale: Laillé
Code postal: 35890

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: hydrosphère
Adresse postale: 2 avenue de la mare
Commune postale: Cergy pontoise
Code postal: 95072

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: groupement: Carso (mandataire) / Aquascop Biologie
Adresse postale: 4 avenue jean moulin

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2-4, bd de l'Hautil, 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2016/S 037-060744 (2016-02-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)