Services de télécommunication

Mairie de Montesson

Téléphonie fixe — accès analogiques, T0 et communications), téléphonie fixe — t2 et communications), téléphonie mobile, interconnexion et accès internet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-24 Avis de marché
2016-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montesson
Adresse postale: 1 place Roland Gauthier, BP 42
Code postal: 78362
Commune postale: Montesson
Contact
Adresse Internet: http://www.montesson.fr 🌏
Courrier électronique: helene.massa@montesson.fr 📧
Téléphone: +33 130153939 📞
Fax: +33 130532801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460553
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ Marché à bons de commande: Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être obtenu gratuitement et en libre accès par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation AWS utilisée par la ville de Montesson, accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.info La procédure d'inscription est donnée dans le lien suivant: http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Téléphonie fixe — accès analogiques, T0 et communications), téléphonie fixe — t2 et communications), téléphonie mobile, interconnexion et accès internet.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe — accès analogiques, T0 et…
… communications.Fourniture d'accès au réseau public:— accès analogiques,— accès pour 2 à 12 communications simultanées.Acheminement du trafic:— entrant de toutes provenances,— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
… communications.
Fourniture d'accès au réseau public:
— accès analogiques,
— accès pour 2 à 12 communications simultanées.
Acheminement du trafic:
— entrant de toutes provenances,
— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,
— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Quantité ou étendue: Volumétrie annuelle: 29 000 minutes d'appels — 13 110 appels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Téléphonie fixe — t2 et communications.Fourniture d'accès au réseau public:— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées.Acheminement du trafic:— entrant de toutes provenances,— sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences,— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
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Téléphonie fixe — t2 et communications.
— accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées.
— sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Quantité ou étendue: 1 accès primaire T2 15 canaux — 70 SDA — appels sortant volumétrie annuelle: 67 846 minutes — 30 594 appels.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mobile.Services de téléphonie mobile:— acheminement des appels entrants et sortants,— terminaux, accessoires.
Mobile.
Services de téléphonie mobile:
— acheminement des appels entrants et sortants,
— terminaux, accessoires.
Quantité ou étendue: 41 abonnements voix, 24 forfaits illimités voix et data.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Interconnexions et accès internet.Services d'interconnexion des sites.Accès internet à débit garanti.
Interconnexions et accès internet.
Services d'interconnexion des sites.
Accès internet à débit garanti.
Quantité ou étendue: Estimation besoin en débit des principaux sites: Hôtel de Ville: 15 Mbit/S; ateliers municipaux, direction des crèches et conservatoire de musique: 8 Mbit/S.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MP 2016-01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— licence professionnelle de l'opérateur économique obligatoire pour la réalisation et la livraison des services demandés.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources budgétaires propres. Paiement par mandat administratif dans le délai légal de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
En conformité avec l'article 51.ii du CMP, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Fournisseurs de services de téléphonie et internet.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780418600013
Contact
Point de contact: Bel Jean-François, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2016-01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Marché à bons de commande:
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le DCE peut être obtenu gratuitement et en libre accès par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation AWS utilisée par la ville de Montesson, accessible à l'adresse suivante: http://marches-publics.info
La procédure d'inscription est donnée dans le lien suivant: http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer:
— une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (CJA, art L211-4), à tout moment;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA art L551-1),
— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA art L521-1),
— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision de la décision ou de l'acte attaqué (CJA art R421-1),
— un recours de pleine juridiction contre les contrats signés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (Tarn-et-Garonne, CE 358894 du 4.4.2014),
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— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification de la conclusion du contrat, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (CJA art R.551-7).
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Source: OJS 2015/S 251-460553 (2015-12-24)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mp 2016-01
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services d'interconnexion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Roland Gauthier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149893
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460553
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le marché conclu occulté des mentions relatives à la protection du secret industriel et commercial peuvent être consultés à la direction finances et marchés publics de la Mairie de Montesson, sur rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — accès analogiques, T0 et communications
Brève description:
oaccès analogiques
oaccès pour 2 à 12 communications simultanées.
oentrant de toutes provenances.
Osortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences
osortant vers le local, le national, les mobiles et l'international.
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — t2 et communications
Brève description: oaccès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées.
Intitulé du lot: Mobile
Brève description:
oacheminement des appels entrants et sortants
oterminaux, accessoires.
Intitulé du lot: Interconnexions et accès internet
Brève description:
Services d'interconnexion des sites
accès internet à débit garanti.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅
2016-04-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA art L551-1);
— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA art L521-1);
— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision de la décision ou de l'acte attaqué (CJA art R421-1);
— un recours de pleine juridiction contre les contrats signés dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation et ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (Tarn et Garonne, Ce 358894 du 4.4.2014);
Afficher plus
— un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification de la conclusion du contrat, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (CJA art R.551-7).
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Source: OJS 2016/S 085-149893 (2016-04-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Bouygues Telecom SA orange
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services de téléphonie mobile Services de télécommunications, excepté... Services d'interconnexion