Service de transport scolaire par véhicules d'une capacité de 9 places, conducteur compris, pour la rentrée scolaire 2015
Conseil général de la Nièvre
Service de transport scolaire par véhicules d'une capacité de 9 places, conducteur compris, pour la rentrée scolaire 2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars Charles SARL
- • Dumont Marie-Ange
- • Les Cars Taboureau
- • Lormes ambulance SARL ls2j
- • Lot déclaré infructueux — relancé en marché négocié
- • Société de transports Rouzeau
- • Taxi Rapeau Patrick
- • Transport Jean-Philippe Ferrari
- • Transports Jean-Philippe Ferrari
- • Vortex
- • Voyages GONIN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-25 | Avis de marché |
| 2015-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072406
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Circuits 0016c, 0600g secteur Saint-Pierre le Moutier.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Circuit 0032e secteur Nannay - Châteauneuf Val-de-Bargis.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit 0066e secteur Diennes Aubigny - Cercy-la-Tour.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description: Circuits 0099f, 0255f secteurs Epiry - Sardy - Montreuillon.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Circuit 0147h secteur Châtillon en Bazois.
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit 0158e secteur Corbigny.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Brève description: Circuit 0188e secteur Dampierre-sous-Bouhy.
Numéro du lot: 14
Brève description: Circuits 0306e, 0420c secteurs St-Honoré-les-Bains - Vandenesse.
Numéro du lot: 15
Brève description: Circuits 0343e, 0521s secteur Lormes.
Numéro du lot: 16
Brève description: Circuits 0389f, 0390f secteurs Brinay - Alluy - Biches.
Numéro du lot: 17
Brève description: Circuit 0545e secteurs Montreuillon - Corbigny.
Numéro du lot: 18
Brève description: Circuits 0499d, 0554d secteurs Nolay - Guérigny.
Numéro du lot: 19
Brève description: Circuit 0501i secteur St-Ouen.
Numéro du lot: 20
Brève description: Circuit 0515m secteurs Brassy - Dun-les-Places - Gacogne.
Numéro du lot: 21
Brève description: Circuit 0516d, 0518c, 0534c, 0655b secteurs Montsauche - Planchez.
Numéro du lot: 22
Brève description: Circuit 0558c secteurs Glux-en-Glenne - St-Léger-sous-Beuvray.
Numéro du lot: 23
Brève description: Circuits 0572e, 0658b secteur Brinon-sur-Beuvron.
Numéro du lot: 24
Brève description: Circuit 0609c secteur Dampierre-sous-Bouhy.
Numéro du lot: 25
Brève description: Circuit 0631d secteur Cuncy-les-Varzy.
Numéro du lot: 26
Brève description: Circuits 0432a, 0636a secteur St-Jean-aux-Amognes.
Numéro du lot: 27
Brève description: Circuit 0593d secteurs St-Seine - Ternant.
Numéro du lot: 28
Brève description: Circuit 0108b secteur Cervon.
Numéro du lot: 29
Brève description: Circuit 0120d secteur Rouy.
Numéro du lot: 30
Brève description: Circuits 0201c, 0210c secteurs Poi - Luzy - Chiddes.
Numéro du lot: 31
Brève description: Circuits 0211c, 0212b secteurs La Machine - ville Langy - Anlezy.
Numéro du lot: 32
Brève description: Circuits 0235c, 0236c, 0656a secteurs Billy Chevannes - Bona.
Numéro du lot: 33
Brève description: Circuits 0196c, 0633b secteur Tannay.
Numéro du lot: 34
Brève description: Circuits 0316d, 0495f, 0606c secteur Saint-Saulge.
Numéro du lot: 35
Brève description: Circuit 0426h secteurs Crux-la-Ville - Bazolles.
Numéro du lot: 36
Brève description: Circuit 0331d secteur Chateauneuf Val-de-Bargis.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0106
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 14 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Point de contact: Pôle BTI - service transports scolaires
Téléphone: +33 386606146 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@cg58.fr 📧
Adresse postale: 3 rue de la chaumière
Point de contact: Service juridique et achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0106
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 042-072406 (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072406
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par mail (smp@cg58.fr), par télécopieur (+33 386605859) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transport scolaire par véhicules d'une capacité de 9 places, conducteur compris, pour la rentrée scolaire 2015.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits 0016c, 0600g secteur Saint-Pierre le Moutier.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuits 0055f, 0484f secteurs Dun-sur-Grandy - St-Léger-de-Fougeret - St-Péreuse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit 0032e secteur Nannay - Châteauneuf Val-de-Bargis.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit 0066e secteur Diennes Aubigny - Cercy-la-Tour.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Circuits 0070a, 0073c, 0074e, 0466d, 0486f secteurs Rémilly Moulins Engilbert - Vandenesse - Epiry.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuits 0099f, 0255f secteurs Epiry - Sardy - Montreuillon.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Circuits 0130d, 0184e, 0198e, 0654b secteurs Villapourcon - Larochemillay - Millay - Chiddes - Poil.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Circuits 0117e, 0132f, 0601e, 0610c secteurs Château Chinon - Château Chinon Camp. (Monthery).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Circuits 0386g, 0440a, 0490d, 0537d, 0595d secteurs Cercy-la-Tour - Vandenesse - Brassy - Château Chinon - Arleuf.
Numéro du lot: 10
Brève description: Circuit 0147h secteur Châtillon en Bazois.
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit 0158e secteur Corbigny.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Circuits 0215g, 0411g, 0580e, 0604d secteurs Nolay - St-Benin - Lurcy-le-Bourg - Châteauneuf - Champlemy.
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuit 0188e secteur Dampierre-sous-Bouhy.
Numéro du lot: 14
Brève description: Circuits 0306e, 0420c secteurs St-Honoré-les-Bains - Vandenesse.
Numéro du lot: 15
Brève description: Circuits 0343e, 0521s secteur Lormes.
Numéro du lot: 16
Brève description: Circuits 0389f, 0390f secteurs Brinay - Alluy - Biches.
Numéro du lot: 17
Brève description: Circuit 0545e secteurs Montreuillon - Corbigny.
Numéro du lot: 18
Brève description: Circuits 0499d, 0554d secteurs Nolay - Guérigny.
Numéro du lot: 19
Brève description: Circuit 0501i secteur St-Ouen.
Numéro du lot: 20
Brève description: Circuit 0515m secteurs Brassy - Dun-les-Places - Gacogne.
Numéro du lot: 21
Brève description: Circuit 0516d, 0518c, 0534c, 0655b secteurs Montsauche - Planchez.
Numéro du lot: 22
Brève description: Circuit 0558c secteurs Glux-en-Glenne - St-Léger-sous-Beuvray.
Numéro du lot: 23
Brève description: Circuits 0572e, 0658b secteur Brinon-sur-Beuvron.
Numéro du lot: 24
Brève description: Circuit 0609c secteur Dampierre-sous-Bouhy.
Numéro du lot: 25
Brève description: Circuit 0631d secteur Cuncy-les-Varzy.
Numéro du lot: 26
Brève description: Circuits 0432a, 0636a secteur St-Jean-aux-Amognes.
Numéro du lot: 27
Brève description: Circuit 0593d secteurs St-Seine - Ternant.
Numéro du lot: 28
Brève description: Circuit 0108b secteur Cervon.
Numéro du lot: 29
Brève description: Circuit 0120d secteur Rouy.
Numéro du lot: 30
Brève description: Circuits 0201c, 0210c secteurs Poi - Luzy - Chiddes.
Numéro du lot: 31
Brève description: Circuits 0211c, 0212b secteurs La Machine - ville Langy - Anlezy.
Numéro du lot: 32
Brève description: Circuits 0235c, 0236c, 0656a secteurs Billy Chevannes - Bona.
Numéro du lot: 33
Brève description: Circuits 0196c, 0633b secteur Tannay.
Numéro du lot: 34
Brève description: Circuits 0316d, 0495f, 0606c secteur Saint-Saulge.
Numéro du lot: 35
Brève description: Circuit 0426h secteurs Crux-la-Ville - Bazolles.
Numéro du lot: 36
Brève description: Circuit 0331d secteur Chateauneuf Val-de-Bargis.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0106
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclaration du candidat.
Références présentées pour des prestations similaires sur 3 ans.
Moyens humains et matériels du candidat mis à disposition pour la réalisation des prestations (curriculum vitae du ou des chauffeurs affectés avec indication du nombre d'année de présence dans l'entreprise et le nombre d'année d'expérience de conduite de transport collectif).
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Dc1
dc2
Preuves de la capacité professionnelle (références sur 3 ans).
Curriculum vitae des intervenants négociateurs de l'opération.
Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Attestation d'assurance professionnelle.
Justificatifs concernant la formation "Conduite économique" et formation "Premier secours".
Copie certifiée conforme de la licence de transport intérieur et le nombre de véhicule détenu par l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance prévue.
Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire (mandat administratif).
Budget départemental.
Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 14 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Point de contact: Pôle BTI - service transports scolaires
Téléphone: +33 386606146 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@cg58.fr 📧
Adresse postale: 3 rue de la chaumière
Point de contact: Service juridique et achat public
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0106
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par mail (smp@cg58.fr), par télécopieur (+33 386605859) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 042-072406 (2015-02-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 174,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259803
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-072406
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Vortex
Adresse postale: 22 bis rue de l'Églantier
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Taxi Rapeau Patrick
Adresse postale: route de Cessy
Commune postale: Chateauneuf-Val-de-Bargis
Code postal: 58350
4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux — relancé en marché négocié
5️⃣
Nom: Transports Jean-Philippe Ferrari
Adresse postale: La ferme des loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
6️⃣
Nom: Cars Charles SARL
Commune postale: Dun-les-Places
Code postal: 58230
7️⃣
8️⃣
Nom: Les cars taboureau
Commune postale: Gouloux
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Lormes ambulance SARL ls2j
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
1️⃣2️⃣
Nom: Transport Jean-Philippe Ferrari
1️⃣3️⃣
Nom: Dumont marie-ange
Commune postale: Dampierre-sous-Bouhy
Code postal: 58310
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Commune postale: vandenesse
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Société de transports Rouzeau
Adresse postale: 9 rue du Champ de Foire
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
2️⃣4️⃣
Nom: Dumont Marie-Ange
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Code postal: 58300
2️⃣7️⃣
Adresse postale: 22 bis rue de l'ÉGlantier
Commune postale: lisses
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
Commune postale: Saint-Lege-des-Vignes
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
Source: OJS 2015/S 141-259803 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 174,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259803
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-072406
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 41 B, annonce nº 274 du 27.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Vortex
Adresse postale: 22 bis rue de l'Églantier
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Taxi Rapeau Patrick
Adresse postale: route de Cessy
Commune postale: Chateauneuf-Val-de-Bargis
Code postal: 58350
4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux — relancé en marché négocié
5️⃣
Nom: Transports Jean-Philippe Ferrari
Adresse postale: La ferme des loges
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
6️⃣
Nom: Cars Charles SARL
Commune postale: Dun-les-Places
Code postal: 58230
7️⃣
8️⃣
Nom: Les cars taboureau
Commune postale: Gouloux
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Lormes ambulance SARL ls2j
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
1️⃣2️⃣
Nom: Transport Jean-Philippe Ferrari
1️⃣3️⃣
Nom: Dumont marie-ange
Commune postale: Dampierre-sous-Bouhy
Code postal: 58310
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Commune postale: vandenesse
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Société de transports Rouzeau
Adresse postale: 9 rue du Champ de Foire
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
2️⃣4️⃣
Nom: Dumont Marie-Ange
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Code postal: 58300
2️⃣7️⃣
Adresse postale: 22 bis rue de l'ÉGlantier
Commune postale: lisses
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
Commune postale: Saint-Lege-des-Vignes
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
Source: OJS 2015/S 141-259803 (2015-07-20)
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