Revue municipale Press'Troyes — relance

Ville de Troyes

La Collectivité souhaite confier à un (des) prestataire(s), les missions suivantes:
— le flashage, l'impression, le façonnage et la livraison des revues municipales,
— la distribution des revues municipales sur le territoire troyen.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot no1: flashage, impression, façonnage et livraison
— lot no2: distribution de la revue municipale Press'Troyes sur le territoire troyen
la consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-22 Avis de marché
2015-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.Le marché est un marché à bons de commande alloti, avec des minimums et des maximums fixés en valeur:Lot no1 — montant minimum annuel: 46 250 EUR HT / Montant maximum annuel 120 000 EUR (HT).Lot no2 — montant minimum annuel: 8 800 EUR HT / Montant maximum annuel 30 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426847 📞
Fax: +33 3254234447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339075
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Dossier gratuit Adresse de retrait du dossier version papier: (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée) Mairie de Troyes Direction commande publique Et achats transversaux Place Alexandre Israël Porte F ou G 4e étage BP 767 10026 Troyes Cedex Tél: +33 325423333 / Poste 35 45 Télécopieur: +33 325423447 Adresse mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante: Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique « marchés publics ». Version électronique: En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique «Marchés Publics», et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur «Détail») Dépôt des offres: Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit: Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Revue municipale Press'Troyes — relance — lot no — ne pas ouvrir » L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec Avis de réception postal, à l'adresse suivante: Mairie de Troyes Direction commande publique Et Achats transversaux Porte F ou G — 4e étage Place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex Heures d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 13:30-18:00 Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation. Ainsi, ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Attention: Si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé. Par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: Http://www.marches-aube.fr. Les échantillons seront fournis aux frais du candidat et transmis dans un colis à part de l'enveloppe de l'offre et sur lequel sera lisiblement indiqué: «Echantillon(S) — revue municipale Press'Troyes — relance — lot no1 — ne pas ouvrir». Le coli contenant les échantillons devra parvenir en même temps que l'offre avant la date limite de remise des offres, à l'adresse ci-dessous: Mairie de Troyes Direction commande publique Et achats transversaux Porte F ou G — 4ème étage Place Alexandre Israël BP 767 10 026 Troyes Cedex Horaires d'ouverture au public 8:30 / 12:00 — 13:30 / 18:00 Renseignements complémentaires: Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées. Toute demande ne peut se faire que par écrit: — à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel); — au numéro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax); — à l'adresse indiquée à l'article 5-5 (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres); Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier. Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Collectivité souhaite confier à un (des) prestataire(s), les missions suivantes:
— le flashage, l'impression, le façonnage et la livraison des revues municipales,
— la distribution des revues municipales sur le territoire troyen.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot no1: flashage, impression, façonnage et livraison
— lot no2: distribution de la revue municipale Press'Troyes sur le territoire troyen
la consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Flashage, impression, façonnage et livraison — relance
Brève description:
La Collectivité souhaite confier à un prestataire le flashage, l'impression, le façonnage et la livraison des revues Municipales Press'Troyes.
Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 46 250 EUR HT / Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Distribution de la revue municipale Press'Troyes sur le territoire troyen — relance
Brève description:
La Collectivité souhaite confier à un prestataire la distribution des revues municipales Press'Troyes.
Quantité ou étendue: Les prestations sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 8 800 EUR HT / Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Le présent marché est un marché à bons de commande reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Le marché est un marché à bons de commande alloti, avec des minimums et des maximums fixés en valeur:
Lot no1 — montant minimum annuel: 46 250 EUR HT / Montant maximum annuel 120 000 EUR (HT).
Lot no2 — montant minimum annuel: 8 800 EUR HT / Montant maximum annuel 30 000 EUR (HT).
Description des options:
Au sens du droit communautaire des marchés publics, les marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des marchés publics.
Au sens « prestations supplémentaires éventuelles » en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0056rel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Troyes, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, daté, avec signature manuscrite originale, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Il est daté avec signature manuscrite originale par le candidat individuel ou par chacun des membres constituant le groupement.
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— dc2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants.
— copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la Collectivité.
Les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du Code des marchés publics, de l'article 37 de la loi no2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1er du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot no1: prix des prestations apprécie au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 pondération 40 %. pour le lot no2: prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif estimatif noté sur 10; pondération 70 %.
2. Pour le lot no1: valeur technique des prestations notée sur 10 pondération 35 % jugée au ragard des moyens de transmission du fichier sur 4 points, et de la qualité d'impression des échantillons sur 6 points. pour le lot no2: délai fixé par le candidat pour effectuer la distribution des revues municipales, noté sur 10, pondération 30 %.
3. Pour le lot no1: délai d'exécution et de livraison des prestations, notées sur 10, pondération 25 %, apprécié au regard de l'horaire de retour du bat pour une transmission du fichier à 19:00 sur 4 points, et des délais de livraison des revues municipales sur 6 points.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Troyes ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0056rel
Informations complémentaires
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier:
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction commande publique
Et achats transversaux
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
BP 767
10026 Troyes Cedex
Tél: +33 325423333 / Poste 35 45
Télécopieur: +33 325423447
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante:
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique « marchés publics ».
Version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique «Marchés
Publics», et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur «Détail»)
Dépôt des offres:
Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit:
Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées:
Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: « Revue municipale Press'Troyes — relance — lot no — ne pas ouvrir »
L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation.
Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec
Avis de réception postal, à l'adresse suivante:
Et Achats transversaux
Porte F ou G — 4e étage
Heures d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 13:30-18:00
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation.
Ainsi, ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Attention: Si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.
Afficher plus
Par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées: Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante:
Les échantillons seront fournis aux frais du candidat et transmis dans un colis à part de l'enveloppe de l'offre et sur lequel sera lisiblement indiqué: «Echantillon(S) — revue municipale Press'Troyes — relance — lot no1 — ne pas ouvrir».
Le coli contenant les échantillons devra parvenir en même temps que l'offre avant la date limite de remise des offres, à l'adresse ci-dessous:
Porte F ou G — 4ème étage
10 026 Troyes Cedex
Horaires d'ouverture au public 8:30 / 12:00 — 13:30 / 18:00
Renseignements complémentaires:
Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées.
Toute demande ne peut se faire que par écrit:
— à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel);
— au numéro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax);
— à l'adresse indiquée à l'article 5-5 (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres);
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
Afficher plus
Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administartif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châolns-en-Champagne
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 187-339075 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-436126
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339075
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot n° 1: prix des prestations apprécie au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10 pondération 40 %. pour le lot n° 2: prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif estimatif noté sur 10; pondération 70 %.
2. Pour le lot n° 1: valeur technique des prestations notée sur 10 pondération 35 % jugée au ragard des moyens de transmission du fichier sur 4 points, et de la qualité d'impression des échantillons sur 6 points. pour le lot n° 2: délai fixé par le candidat pour effectuer la distribution des revues municipales, noté sur 10, pondération 30 %.
3. Pour le lot n° 1: délai d'exécution et de livraison des prestations, notées sur 10, pondération 25 %, apprécié au regard de l'horaire de retour du bat pour une transmission du fichier à 19:00 sur 4 points, et des délais de livraison des revues municipales sur 6 points

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot n° 1 a été déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-20 📅
Nom: Association 10 de Coeur
Adresse postale: 11 rue Jeannette
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux
Téléphone: +33 325426847 📞
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2015/S 240-436126 (2015-12-08)
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