Restauration, reliure, désacidification de documents d'archives
Conseil général de l'Essonne
Restauration, reliure, désacidification de documents d'archives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Filmolux
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-21 | Avis de marché |
| 2015-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Téléphone: +33 160919191 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027055
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration, reliure, désacidification de documents d'archives.
Description des options: Possibilités d'avenants, de marchés similaires et de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1492_1_00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département boulevard de France
Point de contact: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL pour informations complémentaires: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Tous les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL des documents: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique cellule commission et jurys 3ème étage, aile jaune, bureau W301 dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Téléphone: +33 160919158 📞
URL pour la participation: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1492_1_00
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 017-027055 (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bons de commande avec fixation de montant annuel maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, et défini comme suit: montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Téléphone: +33 160919191 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027055
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire du 31.3.2004 conclu avec un opérateur économique.
Pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: https://www.marches.essonne.fr. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir "
Les documents seront délivrés gratuitement.
Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration, reliure, désacidification de documents d'archives.
Description des options: Possibilités d'avenants, de marchés similaires et de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1492_1_00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Chaque candidat devra fournir:
— une déclaration d'intention de soumissionner: Dc1 (obligatoire) dûment daté et signé accompagnée d'un pouvoir de la société habilitant la personne signataire à engager juridiquement la société dans le cadre de l'exécution du marché;
— la déclaration du candidat: Dc2 (obligatoire);
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Une liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Une présentation de la structure avec le descriptif des moyens humains et matériels dont les candidats disposent.
Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement 30 jours.
Conditions du CCAG/FCS.
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département boulevard de France
Point de contact: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL pour informations complémentaires: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Tous les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL des documents: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique cellule commission et jurys 3ème étage, aile jaune, bureau W301 dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Téléphone: +33 160919158 📞
URL pour la participation: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1492_1_00
Informations complémentaires
Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire du 31.3.2004 conclu avec un opérateur économique.
Pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: https://www.marches.essonne.fr. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir "
Afficher plus
Les documents seront délivrés gratuitement.
Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 017-027055 (2015-01-21)
Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-236007
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-027055
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique — Qualité de la méthodologie proposée (17)
2. Valeur technique — Modèle de devis, des fiches techniques (7)
3. Valeur technique — La description des locaux (13)
4. Moyen humain (13)
5. Le prix (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Filmolux
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 128-236007 (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-236007
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-027055
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
No de marché: 15_1492_1_00
Date de signature du marché: 24.6.2015.
Montant minimal annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.
Durée: 1 an renouvelable 3 fois.
Le dossier sera consultable sur demande écrite dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 17 B, annonce n° 227 du 24.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique — Qualité de la méthodologie proposée (17)
2. Valeur technique — Modèle de devis, des fiches techniques (7)
3. Valeur technique — La description des locaux (13)
4. Moyen humain (13)
5. Le prix (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Filmolux
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 128-236007 (2015-07-02)
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