Restauration du personnel et des invités du centre Onera de Modane (Savoie)

ONERA – direction des achats

Exécution des prestations de restauration du personnel de centre Onera de Modane.
Le marché a une durée d'un an, reconductible trois fois, à chaque échéance pour une période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-05 Avis de marché
2015-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Quantité ou étendue:
— service de restauration du personnel Onera (environ 90 repas/jour),— service de restauration d'invités Onera,— prestations traiteur (menus spécifiques, cocktails etc.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Onera – direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc – BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: yahya.youjil@onera.fr 📧
: aurelien.larrat@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733963 📞
Fax: +33 146734154 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003399
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
La présente procédure se déroulera selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005 – 649 du 6 juin 2005 et son décret d'application n° 2005 – 1742 du 30 décembre 2005. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des prestations de restauration du personnel de centre Onera de Modane.
Le marché a une durée d'un an, reconductible trois fois, à chaque échéance pour une période d'un an.
Quantité ou étendue:
— service de restauration du personnel Onera (environ 90 repas/jour),
— service de restauration d'invités Onera,
— prestations traiteur (menus spécifiques, cocktails etc.).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DA-YYOU / RESTAURATION-CMA-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route départementale n° 215, 73500 Modane.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes (ou documents équivalents pour les candidats d'un autre état membre):
— la lettre de candidature. Celle-ci pouvant être formulée selon le modèle (imprimé Dc1) disponible sur site internet à l'adresse suivante: « http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat »,
— la déclaration de capacités associée (imprimé Dc2) également disponible à la même adresse web susvisée,
— les situations fiscales et sociales, celles-ci pouvant être faite selon l'imprimé Noti2 également disponible à la même adresse web susvisée,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements si redressement judiciaire,
— attestation d'assurance pour les risques professionnels, périmètre et les montants couverts.
Le candidat devra en outre déclarer qu'il s'engage, en cas d'obtention du contrat, à produire les attestations prévues en rubrique F (ou G) de l'imprimé Noti1 disponible sur le site internet susvisé ainsi qu'une attestation relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal «Le modèle d'attestation sera joint au contrat».
Afficher plus
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaire associé aux prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans concernant les 3 dernières années,
— extrait du k bis et délégation de pouvoir si la candidature n'est pas signée par le responsable légal de l'entreprise,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels par catégories socioprofessionnelles pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation de la structure, de l'implantation et de l'organisation de la société,
— expérience et liste des références professionnelles détaillées du candidat pour des prestations similaires au cours des 3 dernières années (les coordonnées des contacts – nom et numéro de téléphone – sont à préciser),
— agréments éventuels obtenus ou dispenses et dates,
— système qualité: habilitations, certificats et audits.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Attestations d'assurances adéquates.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées sur fonds propres.
Le délais de paiement des sommes dues est fixé à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter individuellement, ou avec des sous-traitances ou sous forme de groupement.
Au groupement attributaire, il sera demandé d'assumer la forme d'un groupement solidaire.
En cas de candidatures groupées ou de sous-traitance, chaque membre doit:
— remplir une déclaration de candidature,
— produire à l'appui de la candidature l'ensemble des éléments décrits aux rubriques Iii.2.1 à Iii.2.3 ci-dessous,
— préciser la ou les parties à la charge de chacun des membres.
Autres conditions particulières:
— le respect des dispositions relatives aux établissements à accès réglementés et aux contrats sensibles au sens de l'IGI n° 1300 approuvé par arrêté du 30 novembre 2011 est impératif,
— le personnel d'encadrement du titulaire doit s'exprimer en langue française.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2015-06-01 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yahya Youjil, Aurelien Larrat
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA-YYOU / RESTAURATION-CMA-2015
Informations complémentaires
La présente procédure se déroulera selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005 – 649 du 6 juin 2005 et son décret d'application n° 2005 – 1742 du 30 décembre 2005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre-novembre 2018.
Source: OJS 2015/S 003-003399 (2015-01-05)
Avis d'attribution de marché (2015-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Onera — direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc, BP 72

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-30 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192852
Se réfère à l'avis: 2015/S 3-003399
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DA-YYOU / Restauration-CMA-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route départementale n

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global de la prestation à ISO périmètre (45)
2. Modalités de révision des prix et son plafonnement (5)
3. Mémoire technique (40)
4. La démarche développement durable de l'entreprise (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-16 📅
Nom: Ascanis SAS
Adresse postale: 60 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 106-192852 (2015-05-30)
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Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services de cantine et service traiteur