Restauration collective
Ville de Champs-sur-Marne
Restauration collective.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-24 | Avis de marché |
| 2015-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
“Il ne s'agit pas d'une délégation de service public.Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et d'un...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108716
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre est lancé sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et au sens de la...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Restauration collective.”
Quantité ou étendue:
“Il ne s'agit pas d'une délégation de service public.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et d'un accord-cadre au sens communautaire, avec un minimum...”
Afficher plus
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 150304ED
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: HA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
“-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;”
“-Extrait KBIS ou équivalent.”
Situation économique et financière:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“-Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus
“-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Autres conditions particulières:
“En application de l'article 14 du code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des...”
Afficher plus
“Les entreprises qui soumissionnent s'engagent à mobiliser, pour la durée du marché, des personnes en parcours d'insertion, publics prioritaires qui...”
Afficher plus
“Ces entreprises s'engagent à désigner un interlocuteur " insertion " dont l'identité sera communiquée à la maison de l'emploi et de la formation du nord...”
Afficher plus
“Le pouvoir adjudicateur a délégué la mission de suivi de l'exécution de la présente clause à la maison de l'emploi et de la formation du nord-ouest...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: 1 mail Jean Ferrat
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Francine Testard
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 150304ED
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre est lancé sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et au sens de la...”
Afficher plus
“Il ne s'agit pas d'une Délégation de Service Public”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cede
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566650 📠
Recurrent procurement
“Mars 2018.”
Source: OJS 2015/S 062-108716 (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
“Il ne s'agit pas d'une délégation de service public.Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et d'un...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108716
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre est lancé sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et au sens de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Restauration collective.”
Quantité ou étendue:
“Il ne s'agit pas d'une délégation de service public.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et d'un accord-cadre au sens communautaire, avec un minimum...”
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 150304ED
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: HA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Afficher plus (2)
“-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;”
“-Extrait KBIS ou équivalent.”
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“-Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (1)
“-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Autres conditions particulières:
“En application de l'article 14 du code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des...”
“Les entreprises qui soumissionnent s'engagent à mobiliser, pour la durée du marché, des personnes en parcours d'insertion, publics prioritaires qui...”
Afficher plus (2)
“Ces entreprises s'engagent à désigner un interlocuteur " insertion " dont l'identité sera communiquée à la maison de l'emploi et de la formation du nord...”
“Le pouvoir adjudicateur a délégué la mission de suivi de l'exécution de la présente clause à la maison de l'emploi et de la formation du nord-ouest...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: 1 mail Jean Ferrat
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Francine Testard
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 150304ED
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offre est lancé sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et au sens de la...”
“Il ne s'agit pas d'une Délégation de Service Public”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cede
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566650 📠
Recurrent procurement
“Mars 2018.”
Source: OJS 2015/S 062-108716 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282900
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108716
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Le présent marché public est, au sens du code des marchés publics (article 77), un marché à bons de commande avec un seuil minimum annuel (H.T.). de 600 000...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-09 📅
Nom: Office central de restauration collective (OCRS)
Adresse postale: 12 rue Louis Armand
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Code postal: 77330
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ocrs@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Source: OJS 2015/S 153-282900 (2015-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282900
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108716
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Le présent marché public est, au sens du code des marchés publics (article 77), un marché à bons de commande avec un seuil minimum annuel (H.T.). de 600 000...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-09 📅
Nom: Office central de restauration collective (OCRS)
Adresse postale: 12 rue Louis Armand
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Code postal: 77330
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ocrs@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Source: OJS 2015/S 153-282900 (2015-08-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕