Réparations automobiles - lots 2, 17 et 18 - aOO suite à AOI

Commune de Carcassonne

La présente consultation porte sur la réparation du parc automobile de la ville de Carcassonne et concerne exclusivement les lots 2, 17 et 18, déclarés infructueux au terme la consultation initiale, étant précisé qu' afin de favoriser l'aboutissement de la procédure, les lots initiaux nº 18 "Réparations motos" et nº 19"réparations quads" ont été regroupés dans un même lot nº 18 "Réparations motos et quads".
Les lots nº 2 et 17 seront conclus avec un seul titulaire par lot. Le lot nº 18 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans les conditions définies à l'article 77-I du code des marchés publics. En conséquence la Ville retiendra les opérateurs économiques les mieux classés:
— dans la limite d'un nombre maximal de 5 opérateurs économiques,
— en fonction de la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse,
— sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, d'offres recevables, et d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation.
Pour le lot nº 18, la répartition des bons de commande entre les titulaires du marché considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve d'une part, que le titulaire concerné puisse satisfaire dans les délais prescrits aux réparations considérées et d'autre part, que le prix des réparations potentielles soit concurrentiel en regard du prix des autres titulaires. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés à chaque bon de commande, en fonction de la nature et de l'importance des prestations considérées.
Les délais d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon de commande ou de la date précisée sur le bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-09.

Qui ?

• Commune de Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de motos › Services de réparation de motos

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-09	Avis de marché

Avis de marché (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Quantité ou étendue: Voir détails dans rubrique "Informations sur les lots" ci-après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aime Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088947
Se réfère à l'avis: 2014/S 165-295187
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

En application du décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, portant mesures de simplification, applicables aux marchés publics, il est précisé que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements: — que la Ville de Carcassonne peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit, — qui ont déjà été transmis à la ville de Carcassonne dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. " Relatifs à la dématérialisation des procédures: La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par cetruchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Informations complémentaires

En application du décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, portant mesures de simplification, applicables aux marchés publics, il est précisé que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements:

— que la Ville de Carcassonne peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit,

— qui ont déjà été transmis à la ville de Carcassonne dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. "

Relatifs à la dématérialisation des procédures:

La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par cetruchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché sera conclu pour une période initiale portant sur l'année 2015 à compter de sa notification avec un terme fixé au 31.12.2015. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation, par période successive de 1 an, en 2016, 2017, puis sur l'année 2018, sans que ce terme ne puisse excéder le 31.12.2018.

La consultation porte sur un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes sans minimum et avec maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Brève description:

Les lots nº 2 et 17 seront conclus avec un seul titulaire par lot. Le lot nº 18 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans les conditions définies à l'article 77-I du code des marchés publics. En conséquence la Ville retiendra les opérateurs économiques les mieux classés:

— dans la limite d'un nombre maximal de 5 opérateurs économiques,

— en fonction de la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse,

— sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, d'offres recevables, et d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation.

Pour le lot nº 18, la répartition des bons de commande entre les titulaires du marché considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve d'une part, que le titulaire concerné puisse satisfaire dans les délais prescrits aux réparations considérées et d'autre part, que le prix des réparations potentielles soit concurrentiel en regard du prix des autres titulaires. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.

Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés à chaque bon de commande, en fonction de la nature et de l'importance des prestations considérées.

Les délais d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon de commande ou de la date précisée sur le bon de commande.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Filtration tous véhicules et engins spéciaux réparations mécaniques automobile, poids lourds....toute marque.

Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum annuel de 9 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nomenclatures française: 81.50.02R,
Numéro du lot: 17
Brève description: Réparations sellerie.
Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum annuel de 10 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nomenclature française: 81.50.06R.
Numéro du lot: 18
Brève description: Réparations Motos et Quads.
Quantité ou étendue: Sans minimum et avec un maximum annuel de 13 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Nomenclature française: 81.50.07R et 81.50.08R.Le lot nº 18 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans les conditions définies à l'article 77-I du code des marchés publics. Conformément à ces dispositions: Lorsqu'un marché à bons de commande est attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres ".En conséquence la Ville retiendra les opérateurs économiques les mieux classés, dans la limite d'un nombre maximal de 5 opérateurs économiques, en fonction de la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, d'offres recevables, d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation.Pour le lot nº 18, la répartition des bons de commande entre les titulaires du marché considéré sera réalisée à tour de rôle, sous réserve d'une part, que le titulaire concerné puisse satisfaire dans les délais prescrits aux réparations considérées et d'autre part, que le prix des réparations potentielles soit concurrentiel en regard du prix des autres titulaires. Dans la négative, le titulaire suivant dans l'ordre établi sera sollicité.

Nomenclature française: 81.50.07R et 81.50.08R.

Le lot nº 18 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans les conditions définies à l'article 77-I du code des marchés publics. Conformément à ces dispositions: Lorsqu'un marché à bons de commande est attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres ".

En conséquence la Ville retiendra les opérateurs économiques les mieux classés, dans la limite d'un nombre maximal de 5 opérateurs économiques, en fonction de la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, d'offres recevables, d'offres répondant totalement aux exigences de la consultation.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14035/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carcassonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

2. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

3. Les attestations relatives au respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

1. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées conformément à la réglementation en vigueur, dans un délai maximum de paiement de 30 jours et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Les prix unitaires sont fermes pour la période initiale et révisables pour les éventuelles périodes de reconduction selon les modalités fixées au CCAP.

Il n'est pas prévu d'avance forfaitaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, coefficient 0,5 (50)
2. Prix des prestations, coefficient 0,5 (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_efBQnpqmjk&v=1&selected=0 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 11 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, fax ou émail) à: 1) Renseignements techniques: Direction des services techniques Interlocuteur référent: Michel Koob Tel: + 33 468777220
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Point de contact: 2) Renseignements administratifs: mairie de Carcassonne service des marchés publics
Téléphone: +33 468777427 📞
Nom: Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site www.achatpublic.com, lien direct ci-après, ou disponible gratuitement sur support papier après demande par courrier, télécopieur ou courriel à l'adresse suivante: mairie de Carcassonne service des marchés publics 32 rue Aimé Ramond 11835 Carcassonne Cedex 9
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_efBQnpqmjk&v=1&selected=0 🌏
Nom: La transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées au point VI.3. Les offres et les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante:
Point de contact: Mairie de Carcassonne service des marchés publics

Référence
Dates
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14035/2
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 165-295187
Informations complémentaires

— que la Ville de Carcassonne peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit,

— qui ont déjà été transmis à la ville de Carcassonne dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. "

Relatifs à la dématérialisation des procédures:

La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par cetruchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de Région
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis relatif à l'attribution du marché; recours gracieux adressé à la ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2015/S 051-088947 (2015-03-09)

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