Relance de 5 lots de l'accord-cadre entretien et réparation des véhicules inférieurs ou égaux a 3,5 tonnes
SDIS 22
Entretien et réparation des véhicules du SDIS 22 et du Conseil départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-11.
Qui ?- • SDIS 22
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 22
Adresse postale: 13 rue de Guernesey, Cedex 1
Code postal: 22015
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165885
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et réparation des véhicules du SDIS 22 et du Conseil départemental.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Quintin.
Numéro du lot: 22
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Plouasne.
Numéro du lot: 38
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Belle Isle en Terre.
Numéro du lot: 41
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Loguivy Plougras.
Numéro du lot: 43
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Callac.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15/S/016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Côtes d'Armor.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au cahier des charges.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Nom: SDIS 22
Adresse postale: Service marchés publics 13 rue de Guernesey Cedex 1
Point de contact: Delphine Mandart
Téléphone: +33 296752632 📞
URL des documents: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/S/016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 092-165885 (2015-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 22
Adresse postale: 13 rue de Guernesey, Cedex 1
Code postal: 22015
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 092-165885
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et réparation des véhicules du SDIS 22 et du Conseil départemental.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Quintin.
Numéro du lot: 22
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Plouasne.
Numéro du lot: 38
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Belle Isle en Terre.
Numéro du lot: 41
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Loguivy Plougras.
Numéro du lot: 43
Brève description: Entretien et réparation des véhicules - Callac.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15/S/016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Côtes d'Armor.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au cahier des charges.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Nom: SDIS 22
Adresse postale: Service marchés publics 13 rue de Guernesey Cedex 1
Point de contact: Delphine Mandart
Téléphone: +33 296752632 📞
URL des documents: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis22.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/S/016
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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