Réalisation du magazine municipal

Ville de Castres

Réalisation du magazine municipal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Art et Caractère
• Editions Bucerep

Qui ?

• Ville de Castres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-05	Avis de marché
2015-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.7.2015 jusqu'au 30.6.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Téléphone: +33 563715858 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083173
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation du magazine municipal.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression du magazine municipal.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prospection commerciale.
Quantité ou étendue: Le prestataire s'engage à reverser à la Ville de Castres le montant forfaitaire minimum garanti tel qu'indiqué dans le cadre du bordereau des prix des réversions à la Ville.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15MAGAZI

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Castres — commande publique — affaires juridiques
Adresse postale: 3 allée Alphonse Juin, BP 10406
Point de contact: Mme Nathalie Guerin
Téléphone: +33 563715707 📞
Courrier électronique: n.guerin@ville-castres.fr 📧
Fax: +33 563715775 📠
URL pour informations complémentaires: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MAGAZI
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). — Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083173 (2015-03-05)

Avis d'attribution de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville — BP 10406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-239254
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083173
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis: Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-34246, mise en ligne le 6.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: lot 1 (40)
2. Délai d'exécution: lot 1 (30)
3. Prix des prestations: lot 1 (30)
4. Montant garanti et taux de réversion: lot 2 (45)
5. Prix des publicités: lot 2 (25)
6. Qualité des échantillons: lot 2 (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-24 📅
Nom: Art et caractère
Adresse postale: ZA des Cauquillous 87 rue Gutenberg
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Éditions Bucerep
Adresse postale: 54 bis rue Alsace-Lorraine Cedex 6
Commune postale: Toulouse Cédex
Code postal: 31014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),

— articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 130-239254 (2015-07-06)

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