Réalisation de prestations diverses ayant trait à la communication pour CHU de Toulouse

CHU Toulouse

Réalisation de prestations diverses ayant trait à la communication pour CHU de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-19 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de presse
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP sans minimum ni maximum.le présent appel d'offres comporte 7 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques par-ticulières.— lot 1: « secrétariat de rédaction du magazine Trait d'union »Codes CPV: 92400000-5 Services d'agences de presse92312211-3: Services d'agences de rédactionSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 4/an— lot 2: « Secrétariat de rédaction du magazine Liris »Code CPV: 92400000-5 Services d'agences de presse92312213-7: Services prestés par les rédacteurs techniquesSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 3/an— lot 3: « Conception et réalisation de travaux graphiques »Code CPV: 92400000-5 Services d'agences de presseSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Mise en page et charte graphique — quantité estimée: 8/anAutres supports de communication — quantité estimée: 10 000euro(s)ttc/an— lot 4: « Réalisation de vidéos et films d'animation »Code CPV: 32354500-4 Films vidéo92110000-5 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexessans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 2 500 euro(s) (T.T.C.) /An— lot 5: « Réalisation de dessins de presse humoristiques »Code CPV: 22314000-4 DessinsSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 8 à 16/an— lot 6: « Location de matériel évènementiel »Code CPV: 39100000-3 MobilierSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 10 000euro(s)ttc/an— lot 7: « Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels »Code CPV: 30192700-8 PapeterieSans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Quantité estimée: 2 000euro(s)ttc/an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de presse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-19 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 205-372517
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Accès au Dce Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse. Durée du marche. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.1.2016. Renouvelable par tacite reconduction pour une période de 36 mois dans la limite de 1 renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur intervenant dans un délai d'1 mois précédant l'échéance. Échantillons Conformément à l'art.11 du RC, les candidats doivent remettre les échantillons suivants pour l'évaluation de leur offre. Examen de l'offre Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante: 1. Technique (60 %) ce critère est apprécié au regard des sous-critères suivants: a. Qualité (50 %) Apprécié au regard: i. De l'échantillon produit par le candidat à l'occasion de son offre. (10 %) ii. Des modalités/méthodologie de prise en compte et de gestion des commandes du CHU (20 %) iii. De l'adéquation de l'équipe dédiée et de l'organisation associée (20 %) b. Délais (50 %) Apprécié au regard des délais maximum sur lesquels s'engagent le candidat 2. Prix (40 %) a. apprécié au regard du coût de la prestation telle que résultant du forfait applicable (lots 1, 2) ou b. apprécié au regard du coût résultant de l'application des prix proposés par le candidat au cas d'école an-nexé au présent règlement de la consultation (lots 3, 4, 5, 6, 7). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de prestations diverses ayant trait à la communication pour CHU de Toulouse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secrétariat de rédaction du magazine Trait d'union
Brève description: Secrétariat de rédaction du magazine Trait d'union.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 4/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secrétariat de rédaction du magazine Liris
Brève description: Secrétariat de rédaction du magazine Liris.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 3/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conception et réalisation de travaux graphiques
Brève description: Conception et réalisation de travaux graphiques.
Quantité ou étendue: Mise en page et charte graphique — quantité estimée: 8/an autres supports de communication — quantité estimée: 10 000 EUR TTC/an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réalisation de vidéos et films d'animation
Brève description: Réalisation de vidéos et films d'animation.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 2 500 EUR (TTC) /an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Réalisation de dessins de presse humoristiques
Brève description: Réalisation de dessins de presse humoristiques.
Quantité ou étendue: Réalisation de dessins de presse humoristiques.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location de matériel évènementiel
Brève description: Location de matériel évènementiel.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 10 000 EUR TTC/an.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels
Brève description: Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 2 000 EUR TTC/an.
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP sans minimum ni maximum.
le présent appel d'offres comporte 7 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques par-ticulières.
— lot 1: « secrétariat de rédaction du magazine Trait d'union »
Codes CPV: 92400000-5 Services d'agences de presse
92312211-3: Services d'agences de rédaction
Sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
Quantité estimée: 4/an
— lot 2: « Secrétariat de rédaction du magazine Liris »
Code CPV: 92400000-5 Services d'agences de presse
92312213-7: Services prestés par les rédacteurs techniques
Quantité estimée: 3/an
— lot 3: « Conception et réalisation de travaux graphiques »
Mise en page et charte graphique — quantité estimée: 8/an
Autres supports de communication — quantité estimée: 10 000euro(s)ttc/an
— lot 4: « Réalisation de vidéos et films d'animation »
Code CPV: 32354500-4 Films vidéo
92110000-5 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
Quantité estimée: 2 500 euro(s) (T.T.C.) /An
— lot 5: « Réalisation de dessins de presse humoristiques »
Code CPV: 22314000-4 Dessins
Quantité estimée: 8 à 16/an
— lot 6: « Location de matériel évènementiel »
Code CPV: 39100000-3 Mobilier
Quantité estimée: 10 000euro(s)ttc/an
— lot 7: « Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels »
Code CPV: 30192700-8 Papeterie
Quantité estimée: 2 000euro(s)ttc/an.
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° (pour un marché de fournitures) du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit com-munautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DHA_COMMUNICATION_AOO_SF_1510
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'éta-blissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles:
— présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même,
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— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capa-cité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fourni-tures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et no-tamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché.
Capacités techniques:
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Conseil et contrôle juridique des marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035 — conseil et contrôle juridique des marchés — bureau 007 du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DHA_COMMUNICATION_AOO_SF_1510
Informations complémentaires
Accès au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
Durée du marche.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter du 1.1.2016.
Renouvelable par tacite reconduction pour une période de 36 mois dans la limite de 1 renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur intervenant dans un délai d'1 mois précédant l'échéance.
Échantillons
Conformément à l'art.11 du RC, les candidats doivent remettre les échantillons suivants pour l'évaluation de leur offre.
Examen de l'offre
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
1. Technique (60 %) ce critère est apprécié au regard des sous-critères suivants:
a. Qualité (50 %) Apprécié au regard:
i. De l'échantillon produit par le candidat à l'occasion de son offre. (10 %)
ii. Des modalités/méthodologie de prise en compte et de gestion des commandes du CHU (20 %)
iii. De l'adéquation de l'équipe dédiée et de l'organisation associée (20 %)
b. Délais (50 %) Apprécié au regard des délais maximum sur lesquels s'engagent le candidat
2. Prix (40 %)
a. apprécié au regard du coût de la prestation telle que résultant du forfait applicable (lots 1, 2)
ou
b. apprécié au regard du coût résultant de l'application des prix proposés par le candidat au cas d'école an-nexé au présent règlement de la consultation (lots 3, 4, 5, 6, 7).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 205-372517 (2015-10-19)
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