Réalisation de boucles optiques sur la partie est du campus Lyon Tech La Doua

Université Claude Bernard Lyon 1

Le présent projet a pour but de mettre en place des liaisons optiques sur la partie est du campus de la Doua.
Le délai global d'exécution de l'opération de travaux est de 8 mois. Ce délai comprend une période de préparation de 1 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS Rene Collet et CIE
• RETIS

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-04	Avis de marché
2016-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Le présent projet a pour but de mettre en place des liaisons optiques sur la partie est du campus de la Doua.L'objectif est de raccorder, à terme, une cinquantaine de bâtiments.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Service de l'achat — bâtiment Julie-Victoire Daubié — 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431618
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'État. Le maître d'oeuvre de l'opération est la société Technoman située au 100 rue des Fougères 69009 Lyon. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: *Pour le lot 1 (terrassement): Prix des prestations (60 %). Note méthodologique (40 %) décomposée comme suit: — effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (10 points), — moyens mis en oeuvre (10 points), — déroulement des tâches, planning prévisionnel (10 points), — fiches produits (10 points). *Pour le lot 2 (fibre optique): Prix des prestations (40 %). Note méthodologique (60 %) décomposée comme suit: — Effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (20 points), — moyens mis en oeuvre (10 points), — déroulement des tâches, planning prévisionnel (10 points), — fiches produits (20 points). Le Service de l'Achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'État.

Le maître d'oeuvre de l'opération est la société Technoman située au 100 rue des Fougères 69009 Lyon.

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

*Pour le lot 1 (terrassement):

Prix des prestations (60 %).

Note méthodologique (40 %) décomposée comme suit:

— effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (10 points),

— moyens mis en oeuvre (10 points),

— déroulement des tâches, planning prévisionnel (10 points),

— fiches produits (10 points).

*Pour le lot 2 (fibre optique):

Prix des prestations (40 %).

Note méthodologique (60 %) décomposée comme suit:

— Effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (20 points),

— moyens mis en oeuvre (10 points),

— déroulement des tâches, planning prévisionnel (10 points),

— fiches produits (20 points).

Le Service de l'Achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent projet a pour but de mettre en place des liaisons optiques sur la partie est du campus de la Doua.

Le délai global d'exécution de l'opération de travaux est de 8 mois. Ce délai comprend une période de préparation de 1 mois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassement
Brève description:

Réalisation de travaux de terrassements nécessaires pour la pose de fibre optique (pose de fourreaux et de chambres de tirage, test et aiguillage des fourreaux existants, pénétration dans les bâtiments, etc.).

Informations complémentaires sur les lots:

Certificats de qualification ou références équivalentes :1311 — TerrassementEFF2 (6 à 20 salariés).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fibre optique
Brève description:

Réalisation des travaux de pose des câbles optiques nécessaires (cheminements intérieurs, pose, raccordement et tests des câbles optiques, intégration dans les baies, etc.).

Informations complémentaires sur les lots:

Certificats de qualification ou références équivalents :CF3 (Conception, étude et réalisation de systèmes intégrant au minimum deux domaines d'activité interdépendants d'installation de courants faibles)Domaines d'activités: TC (Télécommunications), ST (Sûreté — Sécurité) et GT (Gestion Technique).Mentions: MA (Maintenance) et FO (Fibre Optique).Classification C2 (4 à 10 exécutants électriciens).

Quantité ou étendue:

Le présent projet a pour but de mettre en place des liaisons optiques sur la partie est du campus de la Doua.

L'objectif est de raccorder, à terme, une cinquantaine de bâtiments.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la Directive Européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.

Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires ou alternatives (options techniques).

Numéro de référence: 14008T.04TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Partie est du campus Lyon Tech La Doua 69622 Villeurbanne Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 ou forme libre).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Montant du chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les 3 derniers années ne seront pas évincées de ce simple fait. S'il manque le chiffre d'affaires sur la dernière année, le candidat devra en expliquer les raisons et fournir les 3 derniers chiffres d'affaires dont il dispose. En cas d'incapacité à fournir 1 ou 2 chiffres d'affaires sur les 3 dernières années, le candidat devra en expliquer les raisons et en fournir tous les justificatifs. En cas d'incapacité à fournir 3 chiffres d'affaires, le candidat devra produire une déclaration appropriée des banques.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé.

Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat: Voir les détails propres à chaque lot.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les paiements d'acomptes sont amputés d'une retenue de garantie. Le montant de cette retenue est égal à 5 %.

Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues aux articles 102 et 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les travaux seront financés selon les modalités suivantes: fonds propres de l'Université Claude Bernard Lyon 1.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires, soit avec des prestataires groupés conjoints.

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Lors de la conclusion du marché, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander la modification de la forme du groupement.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
1969177440019
176900058 00015
Contact
Point de contact: Filippini Virginie
Adresse postale: Bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
Point de contact: Service de l'achat — pôle marchés de travaux
Thiercelin Haïkel
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272372&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Service de l'achat
Chakroun Haïkel
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272372&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Bâtiment Julie-Victoire Daubié 43, boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne cedex
Point de contact: Service de l'achat ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Attention, il ne sera pas possible de déposer les plis auprès du Service le mercredi 11 novembre 2015.
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272372&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14008T.04TRA
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'État.

Le maître d'oeuvre de l'opération est la société Technoman située au 100 rue des Fougères 69009 Lyon.

Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

*Pour le lot 1 (terrassement):

Prix des prestations (60 %).

Note méthodologique (40 %) décomposée comme suit:

— effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (10 points),

— moyens mis en oeuvre (10 points),

— déroulement des tâches, planning prévisionnel (10 points),

— fiches produits (10 points).

*Pour le lot 2 (fibre optique):

Prix des prestations (40 %).

Note méthodologique (60 %) décomposée comme suit:

— Effectif dédié et compétences de l'équipe affectée à l'opération (20 points),

— fiches produits (20 points).

Le Service de l'Achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché:

Référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative (CJA)).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables au contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.4.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite. L'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 238-431618 (2015-12-04)

Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent projet a pour but de mettre en place des liaisons optiques sur la partie est du campus de la Doua. Le délai global d'exécution de l'opération de travaux est de 8 mois. Ce délai comprend une période de préparation de 1 mois.

Valeur totale du marché: 179862.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Service de l'achat — bâtiment Julie-Victoire Daubié — 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252672
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-431618
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Partie est du campus Lyon Ttech-la Doua — 69622 Villeurbanne Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 📅
2016-07-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2016/S 140-252672 (2016-07-20)

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