Réalisation d'un immeuble de bureaux «Bâtiment passif» — Hôtel de Région — Abbaye aux Dames à Caen (14)
Conseil régional Basse-Normandie
Les travaux ont pour objet la construction d'un immeuble de bureaux sur le site Vaubenard à destinations des agents de la région.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics français, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour les lots (1, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15) de la présente consultation.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bonaud
- • Chanu hd
- • CMEG
- • Corbet Étanchéité
- • Déclaré sans suite
- • Desbont
- • Eiffage energie thermie
- • Eiffage Route Ouest
- • ENP
- • Espass
- • Fameto industrie
- • Guerin Peintures
- • Lafosse Électricité
- • Orquin
- • Saint-Gobain Glass Solutions
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Ossatures › Ossatures métalliques
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de locaux commerciaux › Travaux de construction d'immeubles de bureaux
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-27 | Avis de marché |
| 2015-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Quantité ou étendue:
“Estimation globale de l'opération est de 9 127 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Basse-Normandie
Adresse postale: CS 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.crbn.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@crbn.fr 📧
Téléphone: +33 231069815 📞
Fax: +33 231069734 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268411
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Durée du marché: le marché débutera à la date de sa notification pour se terminer à la réception des travaux. Le délai d'exécution des travaux est fixé à 16...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux ont pour objet la construction d'un immeuble de bureaux sur le site Vaubenard à destinations des agents de la région.”
“En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics français, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Gros œuvre — bardage sur ossature métallique.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Charpente bois.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Étanchéité.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Métallerie.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Menuiseries extérieures alu et murs rideaux alu.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Menuiseries intérieures — parquet bois.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Cloisons — doublages.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Faux-Plafonds.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Carrelage — faïence.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Sols souples.”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Peinture.”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Chauffage — ventilation — plomberie.”
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Électricité.”
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Ascenseur.”
Numéro du lot: 15
Brève description:
“V.R.D.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Des marchés négociés sont susceptibles d'être passés ultérieurement ainsi que des avenants en application, respectivement, des articles 35 (II) et 20 du...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Vaubenard — Abbaye aux Dames, 14000 Caen.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Dc1 (lettre de candidature) et dc2 (déclaration du candidat) dernière version disponible sur le site du minefi...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur fonds propres de la région. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Quel que soit le montant du marché, une avance...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.crbn.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Durée du marché: le marché débutera à la date de sa notification pour se terminer à la réception des travaux. Le délai d'exécution des travaux est fixé à 16...”
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“Condition et mode de paiement: le dossier de consultation doit être téléchargé sur le site marchespublics.crbn.fr.”
“Unité monétaire utilisée: l'euro. Variante autorisée uniquement sur le lot 1.”
“Des prestations supplémentaires éventuelles, au sens du droit français, sont demandées au cahier des clauses techniques; elles seront exercées au moment de...”
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“Conditions de remise des offres ou des candidatures: par voie postale avec avis de réception, par chronopost (ou similaire), par remise contre récépissé au...”
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“Des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de Mme Laurence Burlan — DBR — +33 231068999 / agence l2 architectes associés — m. Lorgeoux...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2015/S 146-268411 (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Quantité ou étendue:
“Estimation globale de l'opération est de 9 127 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles de bureaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Basse-Normandie
Adresse postale: CS 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.crbn.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@crbn.fr 📧
Téléphone: +33 231069815 📞
Fax: +33 231069734 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268411
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Durée du marché: le marché débutera à la date de sa notification pour se terminer à la réception des travaux. Le délai d'exécution des travaux est fixé à 16...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux ont pour objet la construction d'un immeuble de bureaux sur le site Vaubenard à destinations des agents de la région.”
“En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics français, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Gros œuvre — bardage sur ossature métallique.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Charpente bois.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Étanchéité.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Métallerie.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Menuiseries extérieures alu et murs rideaux alu.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Menuiseries intérieures — parquet bois.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Cloisons — doublages.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Faux-Plafonds.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Carrelage — faïence.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Sols souples.”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Peinture.”
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Chauffage — ventilation — plomberie.”
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Électricité.”
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Ascenseur.”
Numéro du lot: 15
Brève description:
“V.R.D.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Des marchés négociés sont susceptibles d'être passés ultérieurement ainsi que des avenants en application, respectivement, des articles 35 (II) et 20 du...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site Vaubenard — Abbaye aux Dames, 14000 Caen.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Dc1 (lettre de candidature) et dc2 (déclaration du candidat) dernière version disponible sur le site du minefi...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur fonds propres de la région. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Quel que soit le montant du marché, une avance...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.crbn.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Durée du marché: le marché débutera à la date de sa notification pour se terminer à la réception des travaux. Le délai d'exécution des travaux est fixé à 16...”
“Condition et mode de paiement: le dossier de consultation doit être téléchargé sur le site marchespublics.crbn.fr.”
Afficher plus (5)
“Unité monétaire utilisée: l'euro. Variante autorisée uniquement sur le lot 1.”
“Des prestations supplémentaires éventuelles, au sens du droit français, sont demandées au cahier des clauses techniques; elles seront exercées au moment de...”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: par voie postale avec avis de réception, par chronopost (ou similaire), par remise contre récépissé au...”
“Des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de Mme Laurence Burlan — DBR — +33 231068999 / agence l2 architectes associés — m. Lorgeoux...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2015/S 146-268411 (2015-07-27)
Avis d'attribution de marché (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 747 448,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427414
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-268411
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“Avis BOAMP nº 15-116802 du 28.7.2015. Les marchés sont consultables au service des marchés sur rendez-vous (Tél. : +33 231069815 — Fax: +33 231069734 —...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée en fonction des moyens humains (nombre par catégories de personnel) et des moyens matériels (liste des principaux matériels) affectés au chantier: 20 % et de l'organisation du chantier proposée et de la qualité des principaux matériaux (fiches techniques): 40 % (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-14 📅
Nom: Cmeg
Adresse postale: rue Compagnie D, ZA de Cardonville
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740
2️⃣
Nom: Chanu HD
Adresse postale: ZA La Papillonnière
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
3️⃣
Nom: Corbet Étanchéité
Adresse postale: PA Zone de la Croix Carrée II, 401 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
4️⃣
Nom: Fameto industrie
Adresse postale: 106 ruz Alain Gossuin
Commune postale: Boulleville
Code postal: 27210
5️⃣
Nom: Saint-Gobain Glass Solutions
Adresse postale: ZI Caen Ouest — BP 60070
Commune postale: Carpiquet Cedex
Code postal: 14651
6️⃣
Nom: Orquin
Adresse postale: 76 rue Guillaume Michel, BP 511
Commune postale: Saint-Lo Cedex
Code postal: 50001
7️⃣
Nom: Enp
Adresse postale: 1 bis rue Henri Larose
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
8️⃣
Nom: Desbont
Adresse postale: rue du Long Douet, ZA des Forques
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
9️⃣
Nom: déclare sans suite
1️⃣0️⃣
Nom: Bonaud
Adresse postale: rue Henri Becquerel, parc d'activités de la Forêt, BP 40222
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27040
1️⃣1️⃣
Nom: Guerin Peintures
Adresse postale: rue du Tertre de la Gare
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
1️⃣2️⃣
Nom: Eiffage Énergie Thermie
Adresse postale: ZI du Martray, avenue du Clos de la Tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
1️⃣3️⃣
Nom: Lafosse Électricité
Adresse postale: ZI de la Détourbe, BP 23
Commune postale: Condé-sur-Vire
Code postal: 50890
1️⃣4️⃣
Nom: Espass
Adresse postale: Candol, BP 275
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Code postal: 50015
1️⃣5️⃣
Nom: Eiffage Route Ouest
Adresse postale: 7 rue de Newton
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
9
7
3
8
Source: OJS 2015/S 236-427414 (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 747 448,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427414
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-268411
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“Avis BOAMP nº 15-116802 du 28.7.2015. Les marchés sont consultables au service des marchés sur rendez-vous (Tél. : +33 231069815 — Fax: +33 231069734 —...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée en fonction des moyens humains (nombre par catégories de personnel) et des moyens matériels (liste des principaux matériels) affectés au chantier: 20 % et de l'organisation du chantier proposée et de la qualité des principaux matériaux (fiches techniques): 40 % (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-14 📅
Nom: Cmeg
Adresse postale: rue Compagnie D, ZA de Cardonville
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740
2️⃣
Nom: Chanu HD
Adresse postale: ZA La Papillonnière
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
3️⃣
Nom: Corbet Étanchéité
Adresse postale: PA Zone de la Croix Carrée II, 401 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Agneaux
Code postal: 50180
4️⃣
Nom: Fameto industrie
Adresse postale: 106 ruz Alain Gossuin
Commune postale: Boulleville
Code postal: 27210
5️⃣
Nom: Saint-Gobain Glass Solutions
Adresse postale: ZI Caen Ouest — BP 60070
Commune postale: Carpiquet Cedex
Code postal: 14651
6️⃣
Nom: Orquin
Adresse postale: 76 rue Guillaume Michel, BP 511
Commune postale: Saint-Lo Cedex
Code postal: 50001
7️⃣
Nom: Enp
Adresse postale: 1 bis rue Henri Larose
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
8️⃣
Nom: Desbont
Adresse postale: rue du Long Douet, ZA des Forques
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
9️⃣
Nom: déclare sans suite
1️⃣0️⃣
Nom: Bonaud
Adresse postale: rue Henri Becquerel, parc d'activités de la Forêt, BP 40222
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27040
1️⃣1️⃣
Nom: Guerin Peintures
Adresse postale: rue du Tertre de la Gare
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
1️⃣2️⃣
Nom: Eiffage Énergie Thermie
Adresse postale: ZI du Martray, avenue du Clos de la Tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
1️⃣3️⃣
Nom: Lafosse Électricité
Adresse postale: ZI de la Détourbe, BP 23
Commune postale: Condé-sur-Vire
Code postal: 50890
1️⃣4️⃣
Nom: Espass
Adresse postale: Candol, BP 275
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Code postal: 50015
1️⃣5️⃣
Nom: Eiffage Route Ouest
Adresse postale: 7 rue de Newton
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
9
7
3
8
Source: OJS 2015/S 236-427414 (2015-12-02)
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