Radiologie et stérilisation et exécution de prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Radiologie et stérilisation et exécution de prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-28	Avis de marché
2015-06-16	Informations complémentaires
2016-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés [reconduction(s) comprise(s)]: somme des montants estimés: 34 088 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: mgauquelin@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732711 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188720
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». L'accord cadre mentionné aux rubriques II-1.3 et II.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018. Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis, dans la rubrique «Entité publique», choisir «Union des groupements d'achats publics». Dans le menu déroulant, cocher «Inclure les descendances» puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «14u022». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation, La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires

L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres».

L'accord cadre mentionné aux rubriques II-1.3 et II.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018.

Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis, dans la rubrique «Entité publique», choisir «Union des groupements d'achats publics». Dans le menu déroulant, cocher «Inclure les descendances» puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «14u022». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation,

La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Radiologie et stérilisation et exécution de prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Thermosoudeuse de sachets
Brève description: Thermosoudeuse de sachets.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 208 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lave bassin à chargement frontal par porte coulissante
Brève description: Lave bassin à chargement frontal par porte coulissante.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 8 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lave endoscope pour un endoscope
Brève description: Lave endoscope pour un endoscope.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 7 660 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lave endoscope synchrone pour 2 endoscopes
Brève description: Lave endoscope synchrone pour 2 endoscopes.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 760 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lave endoscope asynchrone pour 2 endoscopes
Brève description: Lave endoscope asynchrone pour 2 endoscopes.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 3 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Module de désinfection d'endoscopes
Brève description: Module de désinfection d'endoscopes.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobile de radiographie de faible puissance
Brève description: Mobile de radiographie de faible puissance.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 540 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mobile de radiographie motorisé
Brève description: Mobile de radiographie motorisé.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 2 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mobile de radiographie motorisé avec capteur plan wifi
Brève description: Mobile de radiographie motorisé avec capteur plan wifi.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 420 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Console de visualisation et de diagnostic
Brève description: Console de visualisation et de diagnostic.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 4 540 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Salle os-poumons
Brève description: Salle os-poumons.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 720 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Dosimétrie opérationnelle
Brève description: Dosimétrie opérationnelle.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 360 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Capteurs de radiographie numérique
Brève description: Capteurs de radiographie numérique.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 2 220 000 EUR (HT).
Description des options:

L'exécution des prestations objet du présent marché nécessitant des investissements amortissables sur une durée de 7 ans, le marché est conclu pour une durée maximum de 11 ans à compter de sa date de notification.

Cette durée est décomposée de la façon suivante:

— les commandes des équipements de base ne peuvent être passées que pendant la période d'exécution du marché, soit jusqu'au 31.12.2018. Cette première période peut être reconduite à deux reprises pour une période de 6 mois par reconduction. En tout état de cause, la durée totale de cette première période ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification du marché, périodes de reconduction comprises. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard trente (30) jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution,

— les années suivantes, seules les commandes relatives aux prestations associées et équipements (hors équipements de base) peuvent être passées.

À défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du marché.

La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

Les commandes émises avant la date d'échéance du marché demeurent exécutables.

La durée de la location peut être de 5 à 7 ans en fonction du choix du bénéficiaire.

Dans le cas d'une location-maintenance de 5 ans, le bénéficiaire peut souscrire une prolongation de location-maintenance:

— d'un an reconductible une fois pour une période de 1 an,

— de 2 ans.

Le bénéficiaire doit informer le titulaire de cette prolongation au minimum 1 mois avant le terme de la période de location-maintenance en cours.

Numéro de référence: 14U022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France métropolitaine et Département ou région d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), toute collectivité d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) ainsi qu'en Nouvelle Calédonie, à Wallis et Futuna et en Polynésie française uniquement pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.

2) Éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire «Déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics.

Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat.

3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.

4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.

Les prix sont unitaires. Les prix des matériels et des prestations sont révisables à tout moment, à la hausse comme à la baisse, par ajustement en référence au tarif public du titulaire et révisable sur indice pour le prix des loyers de la location maintenance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjoint.

En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-09 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Français obligatoire.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — département des achats bio-médicaux
Mme Gauquelin Marine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14U022
Informations complémentaires

L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres».

L'accord cadre mentionné aux rubriques II-1.3 et II.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018.

Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis, dans la rubrique «Entité publique», choisir «Union des groupements d'achats publics». Dans le menu déroulant, cocher «Inclure les descendances» puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «14u022». Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.

Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation,

La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 104-188720 (2015-05-28)

Informations complémentaires (2015-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209677
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188720
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2015/S 116-209677 (2015-06-16)

Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: tahamada@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732246 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018493
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

— l'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la Directive 2004/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, — concernant l'estimation du marché figurant dans la section V «attribution du marché» du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence, — la date mentionnée à la rubrique V.1. s'entend comme la date de notification du marché, — le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I du pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi, Référence de la publication au BOAMP: avis n Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Références de publication rectificative. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les matériels ou les prestations, objet du marché doivent être livrés ou réalisées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine, tout département ou région d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), toute collectivité d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin), ainsi qu'en Nouvelle Calédonie, à Wallis et Futuna et en Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local (hormis les prestations de location/maintenance).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (30)
3. Qualité de service (14)
4. Coût d'utilisation (6)
5. Performance en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Labo Electrofrance
Adresse postale: 31 rue Saint-Lazare
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Courrier électronique: electrofrance@aol.com 📧

2️⃣
Nom: Arjohuntleigh
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gasperi Eurocenter
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
Courrier électronique: info.france@arjohuntleigh.com 📧

3️⃣
Nom: Laboratoires Anios
Adresse postale: rue Pavé du Moulin
Commune postale: Lille Hellemmes
Code postal: 59260
Courrier électronique: m.thoris@anios.com 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94533
Courrier électronique: ofradv.invest@olympus.fr 📧

5️⃣
Nom: Wassenburg Medical
Adresse postale: 71 allée d'Helsinki, ZAC des Playes
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Courrier électronique: barbara.commercial@medinorme.com 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: Siemens Healthcare (mandataire du groupement formé avec Siemens Leaser Services, co-traitant)
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93527
Courrier électronique: med.offres.fr@siemens.com 📧

8️⃣
Nom: GE Medical Systems (mandataire du groupement formé avec GE Capital Equipement Finance, co-traitant)
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Courrier électronique: appel.cellule@ge.com 📧

9️⃣
Nom: Fujifilm France (mandataire du groupement formé avec ingénierie technique et location, co-traitant)
Adresse postale: 16 rue Etienne Jules Marey
Commune postale: Bois-d'Arcy
Code postal: 78390
Courrier électronique: adv@fujifilm.eu 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Compagnie française d'informatique
Adresse postale: 5/7 rue Pleyel
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: mperret@cfiparis.com 📧

1️⃣1️⃣
Nom: Carestream Health
Adresse postale: 1 rue Galilée
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93192
Courrier électronique: commugap@carestreamhealth.com 📧

1️⃣2️⃣
Nom: APVL Ingenierie
Adresse postale: 3 allée de la Ferme de la Rabelais
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Courrier électronique: info@apvl.com 📧

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
7
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ahamada Taleb

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède Champs-sur-Marne
Source: OJS 2016/S 013-018493 (2016-01-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils et instruments médicaux divers (17)