Prospection publicitaire et impression du journal municipal «La Tribune» (2 lots) — décembre 2015 — décembre 2018
Ville de Villeneuve-d'Ascq
La consultation porte sur des prestations de prospection publicitaire et d'impression du journal municipal La Tribune pour une durée allant de décembre 2015 à décembre 2018.
Les prestations seront exécutées à partir du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2016. Il est renouvelable 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2018 maximum.
Le marché prendra effet en vue de la parution du numéro de janvier 2016.
LOT 1 — Prospection publicitaire pour le journal municipal
En cas de non renouvellement avec le titulaire du marché, la reprise du portefeuille publicitaire créé par le titulaire, par un autre professionnel, régisseur ou la Ville de Villeneuve-d'Ascq elle-même, ouvrirait droit à une indemnité équivalente à 5 % du chiffre d'affaires HT annuel réalisé sur la concession publicitaire de l'année civile précédente.
LOT 2 — Impression du journal municipal
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • C'Utile
- • Leonce Deprez
- • Services de publicité et de marketing › Services de publicité
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-09 | Avis de marché |
| 2016-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue: 250 000
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, BP 80089
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323696
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prospection publicitaire pour le journal municipal
Brève description:
Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression du journal municipal La Tribune
Brève description: Le lot 2 porte sur des prestations d'impression du journal municipal la Tribune.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15HS34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Tourbez
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HS34
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 178-323696 (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue: 250 000
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, BP 80089
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323696
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur des prestations de prospection publicitaire et d'impression du journal municipal La Tribune pour une durée allant de décembre 2015 à décembre 2018.
Les prestations seront exécutées à partir du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2016. Il est renouvelable 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2018 maximum.
Le marché prendra effet en vue de la parution du numéro de janvier 2016.
LOT 1 — Prospection publicitaire pour le journal municipal
En cas de non renouvellement avec le titulaire du marché, la reprise du portefeuille publicitaire créé par le titulaire, par un autre professionnel, régisseur ou la Ville de Villeneuve-d'Ascq elle-même, ouvrirait droit à une indemnité équivalente à 5 % du chiffre d'affaires HT annuel réalisé sur la concession publicitaire de l'année civile précédente.
Afficher plus
LOT 2 — Impression du journal municipal
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Intitulé du lot: Prospection publicitaire pour le journal municipal
Brève description:
Le lot porte sur des prestations de prospection publicitaire pour le journal municipal La…
… Tribune.Le prestataire sera chargé de rechercher des annonceurs publicitaires pour le journal municipal mensuel «La Tribune de Villeneuve d'Ascq», à l'initiative du service Communication de la Ville.A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification, en vue de la parution du numéro de janvier 2016.
… Tribune.
Le prestataire sera chargé de rechercher des annonceurs publicitaires pour le journal municipal mensuel «La Tribune de Villeneuve d'Ascq», à l'initiative du service Communication de la Ville.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification, en vue de la parution du numéro de janvier 2016.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché ordinaire reconductible passé pour une période allant du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2016. Il est reconductible, 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.12.2018 maximum. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés…
… publics.En cas de non renouvellement avec le titulaire du marché, la reprise du portefeuille publicitaire créé par le titulaire, par un autre professionnel, régisseur ou la Ville de Villeneuve-d'Ascq elle-même, ouvrirait droit à une indemnité équivalente à 5 % du chiffre d'affaires HT annuel réalisé sur la concession publicitaire de l'année civile précédente.
… publics.
En cas de non renouvellement avec le titulaire du marché, la reprise du portefeuille publicitaire créé par le titulaire, par un autre professionnel, régisseur ou la Ville de Villeneuve-d'Ascq elle-même, ouvrirait droit à une indemnité équivalente à 5 % du chiffre d'affaires HT annuel réalisé sur la concession publicitaire de l'année civile précédente.
Afficher plus
Intitulé du lot: Impression du journal municipal La Tribune
Brève description: Le lot 2 porte sur des prestations d'impression du journal municipal la Tribune.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.12.2015 au 31.12.2016. Il est reconductible 2 fois, chaque année civile, soit jusqu'au 31.12.2018…
… maximum.Le titulaire du marché pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
… maximum.
Le titulaire du marché pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15HS34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement ne sera pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Tourbez
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HS34
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir:
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3 du code de la justice administrative);
En cas de recours contentieux:
Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution des marchés.
Avis d'attribution de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — BP 80089
Contact
Téléphone: +33 0320435070 📞
Fax: +33 0320670767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257805
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323696
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence des recettes (lot 1) (50)
2. Note méthodologique (lot 1) (50)
3. Prix (lot 2) (40)
4. Valeur technique (lot 2) (50)
5. Critères environnementaux (lot 2) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: C'Utile
Adresse postale: 999 avenue de la République
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Léonce Deprez
Adresse postale: ZI 130 rue de Houchin
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service marchés
Adresse postale: place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
Source: OJS 2016/S 142-257805 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — BP 80089
Contact
Téléphone: +33 0320435070 📞
Fax: +33 0320670767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257805
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323696
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le montant du lot 1 est un montant de recettes reversées.
Le montant du lot 2 est un montant maximum annuel.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence des recettes (lot 1) (50)
2. Note méthodologique (lot 1) (50)
3. Prix (lot 2) (40)
4. Valeur technique (lot 2) (50)
5. Critères environnementaux (lot 2) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: C'Utile
Adresse postale: 999 avenue de la République
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Léonce Deprez
Adresse postale: ZI 130 rue de Houchin
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 à R. 421-3 du code de la justice administrative).
En cas de recours contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution des marchés.
Nom: Service marchés
Adresse postale: place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
Source: OJS 2016/S 142-257805 (2016-07-21)
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