Produits d'épicerie et boissons non alcoolisées

Économat des armées

Fourniture de produits d'épicerie et boissons non alcoolisées au profit des clients du dispositif << vivres métropole >>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.

Qui ?

• Économat des armées

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Café, thé et produits connexes › Café
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes en boîte › Olives en boîte
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Tomates en conserve › Concentré de tomates
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Sucre › Miel

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des Armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363904
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés fractionné à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie et boissons non alcoolisées au profit des clients du dispositif << vivres métropole >>

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Compotes de fruits appertisées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 140 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Confitures
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pâtes à tartiner
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 290 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Miels
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Salades et légumes préparés appertisés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tomates et concentrés de tomates
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 230 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Condiments et olives
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 190 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Légumes secs
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Huiles
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 1 080 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes appertisés en grand conditionnement
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 640 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Légumes appertisés en petit conditionnement
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 135 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Gobelets pré dosés en café, chocolat et thé
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Café en grand conditionnement
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sodas divers et boissons à base de jus de fruits
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 700 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Jus de fruits et nectars en petit conditionnement
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 62 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Spécialités aux agrumes, jus de fruit et sodas divers
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 160 000 EUR HT.
Description des options:

Les marchés prennent effet à compter de leur notification jusqu' au 31.1.2017. Ils sont reconduits 2 fois 1 an par tacite reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-205

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) La lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 (modifiée) et l'article 17 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié) ou document équivalent.

2) La déclaration du candidat dc2 ou document équivalent.

3) En application de l'article 17-II du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.

Candidat retenu:

Il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants:

Une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos;

Une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.

Un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.

A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.

Ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant: Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

1) La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

2) Les bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

3) La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

2) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Références professionnelles:

Présentation d'une liste des principales fournitures livrés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou du bénéficiaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres de l'économat des armées.

Le paiement des factures intervient par virement bancaire dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Klaric Nathalie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-205
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-363904 (2015-10-13)

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