Procédure Adaptée: Palais des sports de Beaulieu (Nantes) — travaux de réhabilitation et d'extension — reconsultation des lots 1, 9, 14a, 14b, 16 et 21

Nantes Métropole

La présente procédure adaptée ouverte est un recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à des travaux de réhabilitation et d'extension du Palais des sports de Beaulieu (Nantes).
La présente reconsultation porte sur les lots 1, 9, 14a, 14b, 16 et 21.
a titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour les lots 9 et 14a.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-01	Avis de marché
2015-12-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les travaux pour l'ensemble des phases d'une durée de 53 mois débuteront au cours du mois de mars 2016.Le délai d'exécution (compris Opr) de l'ensemble des lots pour la phase 1, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 27 mois.Le délai d'exécution (compris Opr) de l'ensemble des lots pour la phase 2, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 14 mois.Le délai d'exécution (compris Opr) de l'ensemble des lots pour la phase 3, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 12 mois.le début d'exécution de chaque phase part de la date fixée par ordre de service.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction du bati PCAP 2, 11 boulevard de Stalingrad
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427346
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-246782
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Visite sur place préalable obligatoire à toute remise d'offre: Les entreprises ayant déjà participé (et ayant signé le registre) aux visites lors de la précédente consultation, ne sont pas obligées de se présenter aux nouvelles visites organisées. Les visites sur site seront organisées les: Les visites sur site seront organisées les mardis et jeudis de 9:30 à 12:00 soit les 8 — 10 — 15 — 17 — 22.12.2015. Ces visites auront pour objectif de présenter les locaux du Palais des Sports de Beaulieu. Les questions évoquées lors de cette visite devront se faire par écrit comme le défini l'article 8.1 du présent document. Concernant les espaces extérieurs, les visites seront libres. Celle-Ci seront assurés par M. Georges Biraud — tél: +33 240415700 — adjoint au Chef d'établissement du Palais des Sports de Beaulieu. Les candidats se verront remettre une attestation de visite qu'ils devront joindre à leur offre. Le DCE mis à disposition sur le profil acheteur est incomplet. Le DCE intégral sera transmis suite à une demande écrite faite auprès des adresses mails suivantes: florent.guillemot@nantesmetropole.fr Pour la période du 25.12.2015 au 3.1.2016 (uniquement), merci d'adresser votre demande à: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr et laure.talguen@nantesmetropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure adaptée ouverte est un recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à des travaux de réhabilitation et d'extension du Palais des sports de Beaulieu (Nantes).

La présente reconsultation porte sur les lots 1, 9, 14a, 14b, 16 et 21.

a titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, pour les lots 9 et 14a.

Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage — traitement peinture au plomb.
Informations complémentaires sur les lots: PSE 1: Rénovation des locaux de direction niveau 1: Dépose des sols amiantés.
Numéro du lot: 9
Brève description: Stores — rideaux d'occultation.
Informations complémentaires sur les lots: PSE 1: Pose Rideaux d'occultation complémentaires, façade nord salle 5000.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 14a
Brève description: Peinture et nettoyage.
Informations complémentaires sur les lots:

PSE 1: Rénovation des locaux de direction niveau 0: Peinture des…

… mursPSE 2: Rénovation des locaux de direction niveau 1: Peinture des murs et plafondsPSE 3: Moins-value « peinture charpente métallique poutres treillis des portiques » des salles annexes.

… murs

PSE 2: Rénovation des locaux de direction niveau 1: Peinture des murs et plafonds

PSE 3: Moins-value « peinture charpente métallique poutres treillis des portiques » des salles annexes.

Intitulé du lot: 14b
Brève description: Signalétique.
Numéro du lot: 16
Brève description: Equipements et mobiliers sportifs.
Numéro du lot: 21
Brève description: Plateforme élévatrice — passerelle mobile.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les travaux pour l'ensemble des phases d'une durée de 53 mois débuteront au cours du mois de mars 2016.

Le délai d'exécution (compris Opr) de l'ensemble des lots pour la phase…

… 1, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 27 mois.

… 2, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 14 mois.

… 3, y compris la période de préparation de chantier, les congés et les intempéries, est de 12 mois.

le début d'exécution de chaque phase part de la date fixée par ordre de service.
Durée de l'accord: 53 mois
Numéro de référence: 15CJ08RMAPA

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document);

— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

En complément des documents précités, un tableau de synthèse de la présentation des candidatures, joint en annexe 1 du règlement de consultation doit être rempli par les candidats en reprenant pour chaque lot et chaque entreprise devant assurer les travaux:

— Statut (interne, co-traitance, sous traitance)

— qualifications par tâche

— Liste des principales références dans des opérations similaires sur 3 ans

— Chiffres d'affaires global

— effectifs moyens annuels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

01 DESAMIANTAGE:

— certificat de qualification QUALIBAT 1512 ou 1513 ou afnor certification Référentiel Aai/J/9407 ou Aai/J/9123, requis pour les matériaux du chantier.

— Ou Nouvelle certification QUALIBAT 1552 relative au traitement de produits amiantés.

09 STORES — rIDEAUX D'Occultation:

4533 — fabrication et pose de protections solaires (Technicité supérieure)

14a et b PEINTURE — sIGNALETIQUE — nETTOYAGE:

6111 — peinture et ravalement (Technicité courante)

6191 Enseignes

16 equipements et mobiliers sportifs:

4411 — serrurerie-Métallerie (Technicité courante)

4311 — fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité courante)

21 plateforme elevatrice — passerelle mobile: sans objet

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie possible.

Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: financement sur le budget général de Nantes Métropole.

Des subventions seront sollicitées auprès de l'etat, du Conseil régional, du Conseil Départemental et d'éventuels autres partenaires de la Ville.

Modalités de paiement: paiement par virement à trente jours, conformément aux règles de la comptabilité publique.

Ordonnateur: Mme la Présidente de Nantes Métropole.

Comptable public assignataire des paiements: M. Le Receveur des Finances de Nantes Municipale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions particulières:

Pour les lots 9 et 14a: le cahier des charges du présent marché comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

renseignements relatifs à l'action d'insertion professionnelle:

Assistance Maîtrise d'oeuvre Insertion

Direction Emploi et innovation sociale

mme Servane Gilles

2 cours du champ de mars

44923 Nantes cedex 9

tél. : 02 40 85 56 20 — fax: 02 40 99 98 29

servane.gilles@nantesmetropole.fr.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics 11 avenue Carnot, immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, contact: Florent Guillemot, à l'attention de Mme la Présidente, 44923 Nantes Cedex 09. Tél. +33 240996249. E-mail: florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax +33 240996240
Commune postale: Nantes
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics 11 avenue Carnot, immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, contact: Florent Guillemot, à l'attention de Mme la présidente, 44923 Nantes Cedex 9. Tél. +33 240 996249. E-Mail: florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax: +33 240996240
Direction de la commande publique service des marchés publics, 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage ouvert de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, Contact: Florent Guillemot, à l'attention de Mme la présidente, 44923 Nantes Cedex 9. Tél. +33 240996249. E-Mail: florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax +33 240996240

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CJ08RMAPA
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 134-246782
Informations complémentaires

Visite sur place préalable obligatoire à toute remise d'offre:

Les entreprises ayant déjà participé (et ayant signé le registre) aux visites lors de la précédente consultation, ne sont pas obligées de se présenter aux nouvelles visites organisées.

Les visites sur site seront organisées les:

Les visites sur site seront organisées les mardis et jeudis de 9:30 à 12:00 soit les 8 — 10 — 15 — 17 — 22.12.2015.

Ces visites auront pour objectif de présenter les locaux du Palais des Sports de Beaulieu. Les questions évoquées lors de cette visite devront se faire par écrit comme le défini l'article 8.1 du présent document. Concernant les espaces extérieurs, les visites seront libres.

Celle-Ci seront assurés par M. Georges Biraud — tél: +33 240415700 — adjoint au Chef d'établissement du Palais des Sports de Beaulieu.

Les candidats se verront remettre une attestation de visite qu'ils devront joindre à leur offre.

Le DCE mis à disposition sur le profil acheteur est incomplet. Le DCE intégral sera transmis suite à une demande écrite faite auprès des adresses mails suivantes:

florent.guillemot@nantesmetropole.fr

Pour la période du 25.12.2015 au 3.1.2016 (uniquement), merci d'adresser votre demande à: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr et laure.talguen@nantesmetropole.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex 1. E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex 1. E-Mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax: +33 240994658
Source: OJS 2015/S 236-427346 (2015-12-01)

Informations complémentaires (2015-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456464
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427346
Numéro JO-S: 250
Source: OJS 2015/S 250-456464 (2015-12-23)

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