Prestations de traiteurs et fourniture en boissons dans le cadre de réunions, manifestations, colloques ou tout autre événement protocolaire organisés par la Communauté de communes de Cattenom et Environs

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Objet: Prestations de traiteurs et fourniture en boissons dans le cadre de réunions, manifestations, colloques ou tout autre événement protocolaire organisés par la Communauté de communes de Cattenom et Environs
Référence: 1570548.
Caractéristiques principales: Appel d'offres ouvert, art. 33 3º al. et 57 à 59 et 77 du CMP. Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-15 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447611
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner, — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: Prestations de traiteurs et fourniture en boissons dans le cadre de réunions, manifestations, colloques ou tout autre événement protocolaire organisés par la Communauté de communes de Cattenom et Environs
Référence: 1570548.
Caractéristiques principales: Appel d'offres ouvert, art. 33 3º al. et 57 à 59 et 77 du CMP. Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique par lot.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plateaux repas / pauses méridiennes
Brève description: Plateaux repas / pauses méridiennes.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 11 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cocktails
Brève description: Cocktails.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Repas assis
Brève description: Repas assis.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accueil, petits déjeuners, pauses café
Brève description: Accueil, petits déjeuners, pauses café.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 13 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 1570548

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5 % du montant de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres. Règlement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat seul ou groupement d'entreprises conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570548
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 246-447611 (2015-12-15)
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