Prestations de prélèvements et d'analyses physico chimiques et microbiologiques

SIAAP

L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements,
— en la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques de matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process...) et solides (boues, cendres, sables, refib...): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
Lot no 01 — prestations de prélèvements.
Lot no 02 — prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-11 Avis de marché
2016-01-29 Informations complémentaires
2016-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et sans montant maximum. Minimum sur 4 an(s) pour tous les lots: 160 000 EUR HT.Maximum sur 4 an(s) pour tous les lots: 0 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441982
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. La durée du marché court à partir de la date de notification. La durée de validité du marché est fixée à 1 an(s). Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 1 an(s) Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et sans montant maximum.
Lot 01 — prestations de prélèvements,montant minimum annue l: 20 000 EUR HT.
Lot 02 — prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides, Montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT).
Brève description:
L'objet du marché consiste:
— en la réalisation de prestations de prélèvements,
— en la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques de matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process...) et solides (boues, cendres, sables, refib...): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique.
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Lot no 01 — prestations de prélèvements.
Lot no 02 — prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de prélèvements
Brève description: Prestations de prélèvements.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides
Brève description:
Prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et sans montant maximum.
Minimum sur 4 an(s) pour tous les lots: 160 000 EUR HT.
Maximum sur 4 an(s) pour tous les lots: 0 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0083

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire (Dc1).
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2).
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux,
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
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— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des travaux envisagés,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées,
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— une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera accordée (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) si le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes.
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. Le caractère définitif des paiements interviendra au moment du solde du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de
candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Service juridique et procédure achats, bureau 408
Téléphone: +33 144756994 📞
Courrier électronique: philippe.leguen@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: M. Le Guen Philippe
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0083
Informations complémentaires
Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
La durée de validité du marché est fixée à 1 an(s). Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 1 an(s)
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 243-441982 (2015-12-11)
Informations complémentaires (2016-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036683
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-441982
Numéro JO-S: 23
Source: OJS 2016/S 023-036683 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché consiste: — en la réalisation de prestations de prélèvements, — en la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques de matrices liquides (eaux de surface, eaux industrielles, eaux résiduaires, eaux de process...) et solides (boues, cendres, sables, refib...): analyse des échantillons et rendu d'un rapport analytique. Lot n° 01 — prestations de prélèvements. Lot n° 02 — prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.
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Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213171
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 01 — prestations de prélèvements.
Lot n° 02 — prestations d'analyses physico chimiques et microbiologiques sur les matrices liquides et solides.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 120-213171 (2016-06-20)