Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'agence des systèmes d'information partagés de santé (asip santé)

ASIP santé

Le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'agence des systèmes d'information partagés de santé (asip santé).
le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande multi-attributaire au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
le nombre de titulaires est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
les modalités d'attribution des bons de commande successifs entre les différents opérateurs économiques sont les suivantes:
— le classement établi au terme de l'analyse des offres détermine l'ordre de consultation des entreprises.
— le marché est attribué aux trois (3) opérateurs économiques ayant été classés aux rangs 1 à 3, sauf si le nombre d'offres classées est inférieur.
— la société classée en 1ère position est consultée par priorité; lorsque cette dernière n'est pas à même de répondre favorablement au(x) besoin(s) exprime(s) (délai; profil souhaité; conditions de rémunération…), l'asip santé adresse son bon de commande à la société classée en deuxième position. La même opération est répétée si la société n'est pas en mesure de répondre favorablement à la demande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-02 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, le montant estimatif (et non contractuel) des besoins en personnels intérimaires sur une durée d'un (1) an est estimé comme suit: 200 000 euros (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ASIP Santé
Adresse postale: 9 rue Georges Pitard
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://asipsante.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: virginie.moly@sante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453331 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date limite de soumission: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428756
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.emarchespublics.com (ou http://asipsante.e marchespublics.com). Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions,rectifications, réponses aux questions posées par les candidats). Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. les candidats ont la possibilité de répondre à la consultation sous l'une des deux formes suivantes: sous forme classique (" papier ") ou sous forme dématérialisée. — les candidats souhaitant remettre leur dossier sous la forme papier peuvent la transmettre: O soit par la voie postale en recommandé avec avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous: Asip santé accueil, 1er étage 9 rue Georges Pitard 75015 Paris si les candidats remettent une offre sur format papier, ils devront obligatoirement y inclure une clé usb ou cd comprenant a minima le cadre de réponse technique et la proposition financière. o soit par remise en main propre contre récépissé. Les remises en main propre se font à l'accueil de l'asip santé, 1er étage (ouvert du lundi au jeudi de 9:00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00; le vendredi de 9h à 12h00 et de 14h00 à 16h00). Le pli devra comporter la mention: " ne pas ouvrir — marché mapa- 2015-15-intérim ". Les plis qui seront remis ou dont l'avis de réception sera délivré après la date et l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas examinés et seront renvoyés à leur expéditeur. — les candidats qui souhaitent remettre leur offre sur support dématérialisé doivent le faire sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.e marchespublics.com (ou http://asipsante.e-marchespublics.com ). Les offres seront analysées en fonction des critères suivants et de la pondération associée: critère no 1 — valeur technique de l'offre (60 %) cette valeur s'apprécie au regard des sous-critères pondérés ci-après définis: &Amp;#8226; la structure et l'organisation de l'entreprise — sous-critère noté sur la base de la rubrique a du cadre de réponse technique (5 %) cette rubrique concerne la structure organisationnelle des entreprises de travail temporaire (spécialisation par secteur, informatique notamment) et a pour objectif d'évaluer leur capacité à répondre à tous les besoins exprimés par l'asip avec un maximum de cohérence et d'efficacité. — le profil des chargés de recrutement pour les profils tertiaires et les profils informatiques — sous-critère noté sur la base de la rubrique b du cadre de réponse technique (5 %) il s'agit ici d'évaluer l'expérience en ressources humaines / recrutement des intervenants proposés par les titulaires pour gérer les besoins (tertiaires, informatique, cadres et non cadres) de l'asip santé. — les modalités d'accès aux candidats — sous-critère noté sur la base de la rubrique c du cadre de réponse technique (25 %) ce sous-critère vise à évaluer l'accès des entreprises de travail temporaire aux candidats, par le biais de différents modes de sourcing (partenariats avec des sites emplois, bases de données répertoriant des candidats potentiels, annonces internet ou presse…). — le processus de recrutement — sous-critère noté sur la base de la rubrique d du cadre de réponse technique (20 %) l'objectif est d'analyser les modalités de recrutement pratiquées par les entreprises de travail temporaire et d'apprécier leur réactivité en cas de désistement, de départ ou de rupture de la période d'essai d'une personne mise à disposition. &Amp;#8226; la gestion de la relation client — sous-critère noté sur la base de la rubrique e du cadre de réponse technique (5 %) il s'agit d'étudier les modalités de mise à disposition des contrats et des relevés d'heure, dans une optique de simplification des relations (dématérialisation des documents ') et de vérification du bon déroulement de la mission à l'issue de celle-ci. critère no 2 — valeur financière de l'offre (40 %) la pondération fixée comme suit est représentative de la part des salaires: Taux de gestion unique * 0,20 + taux de délégation tertiaire cadre * 0,10 + taux de délégation tertiaire non cadre * 0,55 + taux de délégation informatique cadre * 0,05 + taux de délégation informatique non cadre * 0,10 le nombre de points attribués pour ce critère sera obtenu par application de la formule suivante: Prix de l'offre la moins chère / prix de l'offre considérée x 40. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'agence des systèmes d'information partagés de santé (asip santé).
le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande multi-attributaire au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
le nombre de titulaires est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
les modalités d'attribution des bons de commande successifs entre les différents opérateurs économiques sont les suivantes:
— le classement établi au terme de l'analyse des offres détermine l'ordre de consultation des entreprises.
— le marché est attribué aux trois (3) opérateurs économiques ayant été classés aux rangs 1 à 3, sauf si le nombre d'offres classées est inférieur.
— la société classée en 1ère position est consultée par priorité; lorsque cette dernière n'est pas à même de répondre favorablement au(x) besoin(s) exprime(s) (délai; profil souhaité; conditions de rémunération…), l'asip santé adresse son bon de commande à la société classée en deuxième position. La même opération est répétée si la société n'est pas en mesure de répondre favorablement à la demande.
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Description des options:
L'Asip santé se réserve la possibilité de recourir au marché négocié portant sur des prestations similaires visées à l'article 35 ii 6° du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (imprimé dc1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement momentané d'entreprises, une seule lettre de candidature est à remettre laquelle doit clairement faire apparaître la forme du groupement, les membres du groupement, le mandataire du groupement, mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et
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renseignements demandés.
— le document relatif au pouvoir de la personne signant les pièces relatives au marché, cette personne devant être habilitée à engager la société. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société;
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— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations
fiscales et sociales. Le candidat a la possibilité de produire l'état annuel des certificats reçus (imprimé
noti2) ou les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les administrations et organismes compétents
prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (photocopies, datées et signées);
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du code des marchés publics);
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et l'autorisant à poursuivre son activité.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Dans le respect des dispositions de l'article 45 iii alinéa 2 du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, la déclaration ci-dessus demandée par l'asip santé, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années et portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre de l'asip santé.
Les prestations sont payées dans un délai global de paiement de 30 jours, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Dans le respect des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, le titulaire peut recevoir une avance, sauf refus de sa part formulé dans l'acte d'engagement.
Le remboursement des avances versées au titulaire s'effectue conformément aux dispositions de l'article
88 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur offre sous forme de candidat unique ou sous forme de groupement momentané d'entreprises, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
En application des dispositions de l'article 51 vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Valeur financière de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://asipsante.e-marchespublics.com 🌏
Nom: ASIP Santé
Courrier électronique: asip-marches@sante.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: A l'attention de l'accueil (1er étage)
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.emarchespublics.com (ou http://asipsante.e marchespublics.com). Pour ce faire, les candidats doivent renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions,rectifications, réponses aux questions posées par les candidats). Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.
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les candidats ont la possibilité de répondre à la consultation sous l'une des deux formes suivantes: sous forme classique (" papier ") ou sous forme dématérialisée.
— les candidats souhaitant remettre leur dossier sous la forme papier peuvent la transmettre:
O soit par la voie postale en recommandé avec avis de réception postal à l'adresse indiquée ci-dessous:
Asip santé
accueil, 1er étage
9 rue Georges Pitard
75015 Paris
si les candidats remettent une offre sur format papier, ils devront obligatoirement y inclure une clé usb ou cd comprenant a minima le cadre de réponse technique et la proposition financière.
o soit par remise en main propre contre récépissé. Les remises en main propre se font à l'accueil de l'asip santé, 1er étage (ouvert du lundi au jeudi de 9:00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00; le vendredi de 9h à 12h00 et de 14h00 à 16h00).
Le pli devra comporter la mention: " ne pas ouvrir — marché mapa- 2015-15-intérim ".
Les plis qui seront remis ou dont l'avis de réception sera délivré après la date et l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas examinés et seront renvoyés à leur expéditeur.
— les candidats qui souhaitent remettre leur offre sur support dématérialisé doivent le faire sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.e marchespublics.com (ou http://asipsante.e-marchespublics.com ).
Les offres seront analysées en fonction des critères suivants et de la pondération associée:
critère no 1 — valeur technique de l'offre (60 %)
cette valeur s'apprécie au regard des sous-critères pondérés ci-après définis:
&Amp;#8226; la structure et l'organisation de l'entreprise — sous-critère noté sur la base de la rubrique a du cadre de réponse technique (5 %)
cette rubrique concerne la structure organisationnelle des entreprises de travail temporaire (spécialisation par secteur, informatique notamment) et a pour objectif d'évaluer leur capacité à répondre à tous les besoins exprimés par l'asip avec un maximum de cohérence et d'efficacité.
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— le profil des chargés de recrutement pour les profils tertiaires et les profils informatiques — sous-critère noté sur la base de la rubrique b du cadre de réponse technique (5 %)
il s'agit ici d'évaluer l'expérience en ressources humaines / recrutement des intervenants proposés par les titulaires pour gérer les besoins (tertiaires, informatique, cadres et non cadres) de l'asip santé.
— les modalités d'accès aux candidats — sous-critère noté sur la base de la rubrique c du cadre de réponse technique (25 %)
ce sous-critère vise à évaluer l'accès des entreprises de travail temporaire aux candidats, par le biais de différents modes de sourcing (partenariats avec des sites emplois, bases de données répertoriant des candidats potentiels, annonces internet ou presse…).
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— le processus de recrutement — sous-critère noté sur la base de la rubrique d du cadre de réponse technique (20 %)
l'objectif est d'analyser les modalités de recrutement pratiquées par les entreprises de travail temporaire et d'apprécier leur réactivité en cas de désistement, de départ ou de rupture de la période d'essai d'une personne mise à disposition.
&Amp;#8226; la gestion de la relation client — sous-critère noté sur la base de la rubrique e du cadre de réponse technique (5 %)
il s'agit d'étudier les modalités de mise à disposition des contrats et des relevés d'heure, dans une optique de simplification des relations (dématérialisation des documents ') et de vérification du bon déroulement de la mission à l'issue de celle-ci.
Afficher plus
critère no 2 — valeur financière de l'offre (40 %)
la pondération fixée comme suit est représentative de la part des salaires:
Taux de gestion unique * 0,20 + taux de délégation tertiaire cadre * 0,10 + taux de délégation tertiaire non cadre * 0,55 + taux de délégation informatique cadre * 0,05 + taux de délégation informatique non cadre * 0,10
le nombre de points attribués pour ce critère sera obtenu par application de la formule suivante:
Prix de l'offre la moins chère / prix de l'offre considérée
x 40.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 236-428756 (2015-12-02)
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