Prestations de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les différents bâtiments communautaires du Grand Troyes

Grand Troyes

Prestations de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les différents bâtiments communautaires du Grand Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-06 Avis de marché
2015-08-03 Avis d'attribution de marché
2015-08-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
La présente consultation ne comporte qu'un seul lot mais est fractionné en deux parties, une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et une partie à bons de commande pour la maintenance corrective pour un montant annuel maximal de 37 500 EUR HT soit 45 000 EUR (TTC).Avant la remise de son offre, le candidat devra effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des lieux pour se rendre compte sur place des modalités d'exécutions des prestations.La visite est obligatoire.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452736 📞
Fax: +33 325452719 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-162065
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Avant la remise de son offre, le candidat devra effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des lieux pour se rendre compte sur place des modalités d'exécutions des prestations. La visite est obligatoire. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719. En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation: — soit transmission papier par envoi avec preuve de réception ou dépôt contre récépissé, — soit transmission par voie dématérialisée. 1) Renseignements administratifs: Vincent Belloir Service marchés publics Téléphone +33 325452736 Fax +33 325452719 Courriel:marches.publics@grand-troyes.fr 2) Renseignements techniques: Xavier Febvay Service patrimoine bâti Téléphone +33 325452712 Courriel: xavier.febvay@grand-troyes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les différents bâtiments communautaires du Grand Troyes.
Quantité ou étendue:
La présente consultation ne comporte qu'un seul lot mais est fractionné en deux parties, une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et une partie à bons de commande pour la maintenance corrective pour un montant annuel maximal de 37 500 EUR HT soit 45 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Avant la remise de son offre, le candidat devra effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des lieux pour se rendre compte sur place des modalités d'exécutions des prestations.
La visite est obligatoire.
Description des options:
La durée du marché est fixée pour une période initiale de douze (12) mois. Il est reconductible trois (3) fois par décision expresse pour une période de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit au minimum 1 mois avant la date de fin du marché, la décision de reconduire ou non le marché. En cas de reconduction, le titulaire du marché est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: m2015-030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A.la lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant,
— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics,
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
Afficher plus
— une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail),
Afficher plus
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus
Situation économique et financière:
B.la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
B.la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— liste de références récentes (moins de 3 ans) et détaillées pour des marchés équivalents. les références devront préciser le nom des acheteurs publics, leurs coordonnées, le montant des prestations, la date, la nature et/ ou certificats de capacité,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— l'attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,
— les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées par application de prix unitaires et forfaitaires révisables dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Afficher plus
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le taux des intérêts moratoires en cas de dépassement des délais stipulés ci-dessus sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: m2015-030
Informations complémentaires
Avant la remise de son offre, le candidat devra effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des lieux pour se rendre compte sur place des modalités d'exécutions des prestations.
La visite est obligatoire.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719.
Afficher plus
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.
Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:
— soit transmission papier par envoi avec preuve de réception ou dépôt contre récépissé,
— soit transmission par voie dématérialisée.
1) Renseignements administratifs:
Vincent Belloir
Service marchés publics
Téléphone +33 325452736
Fax +33 325452719
Courriel:marches.publics@grand-troyes.fr
2) Renseignements techniques:
Xavier Febvay
Service patrimoine bâti
Téléphone +33 325452712
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Marché renouvelable
Selon reconduction.
Source: OJS 2015/S 090-162065 (2015-05-06)
Avis d'attribution de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 549,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-277613
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-162065
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
La présente consultation ne comporte qu'un seul lot mais est fractionné en deux parties, une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et une partie à bons de commande pour la maintenance corrective pour un montant annuel maximal de 37 500 EUR HT soit 45 000 EUR (TTC). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-34088, mise en ligne le 7.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: Parvis de la Gare — 14 rue du Ravelin — BP-54
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10002
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1);
— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat;
Source: OJS 2015/S 150-277613 (2015-08-03)
Informations complémentaires (2015-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296751
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-277613
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2015/S 162-296751 (2015-08-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'architecture, services de...