Prestations D'Impression pour les annees 2016, 2017, 2018 et 2019

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-26 Avis de marché
2015-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 10 lots traités par marchés séparés à bons de commande pour chacune des années 2016, 2017, 2018 et 2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227747
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 9 et 10. Pour les lots 2, 7 et 8: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 60 % qualite de L'Offre 40 % Prix Dépôt par porteur: uniquement au service des Marches Renseignements administratifs: Service marches, Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940 83140 Six-Fours-les-Plages Tél. +33 494349372, fax +33 494349319 Renseignements techniques: Service de la communication, Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940 83140 Six-Fours-les-Plages Tél. +33 494349344 — fax +33 494349319 Unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des offres: 17.9.2015. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Horaires d'été du 6.7.2015 au 28.8.2015: de 8:00 à 15:00. Durée: du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019, par tacite reconduction. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (cd rom, dvd rom, clé usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la Ville.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression sur divers supports papier (hors affiche grand format et enveloppe).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Affiches grand format.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression sur enveloppes — blanches — mecanisables — autocollantes.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression sur enveloppes et papier officels.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Impression sur drapeaux — oriflammes — guirlandes plastiques — pavillons divers.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Impression sur voiles personnalisees et supports adaptes (beach flammes).
Numéro du lot: 7
Brève description: Impression sur kakemonos.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Impression sur materiaux divers (bois, metal, p.v.c., hors textile, bache et papier) et prestations annexes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Impression sur bache et prestations annexes.
Numéro du lot: 10
Brève description: Kit loi peillon.
Valeur estimée hors TVA: 60 💰
1 500 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du Code des Marchés Publics.
Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.1.2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2016.
Il sera ensuite reconductible trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019, par tacite reconduction.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/IMPRESSION

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1, le cas échéant le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Copie du jugement, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration du Candidat (Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
* Présentation d'une liste des principaux services effectués éventuellement au cours des 3 dernières années.
* Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement
— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budgets Ville 2016, 2017, 2018 et 2019. Forme du prix: révisable. Le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours. Paiement au bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint pour chacun des lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages — service marches
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/IMPRESSION
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 9 et 10.
Pour les lots 2, 7 et 8: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
60 % qualite de L'Offre
40 % Prix
Dépôt par porteur: uniquement au service des Marches
Renseignements administratifs:
Service marches, Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940
83140 Six-Fours-les-Plages
Tél. +33 494349372, fax +33 494349319
Renseignements techniques:
Service de la communication, Hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940
Tél. +33 494349344 — fax +33 494349319
Unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des offres: 17.9.2015.
Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Horaires d'été du 6.7.2015 au 28.8.2015: de 8:00 à 15:00.
Durée: du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019, par tacite reconduction.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (cd rom, dvd rom, clé usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
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Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
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Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 124-227747 (2015-06-26)
Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455794
Se réfère à l'avis: 2015/S 124-227747
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise SARL Imprimerie Marim montant HT de 15 000 EUR à 200 000 EUR; Lot 2 — Entreprise SAS Publitex montant HT de 5 000 EUR à 120 000 EUR; Lot 3 — Entreprise SARL Imprimerie Marim montant HT de 500 EUR à 20 000 EUR; Lot 4 — Entreprise Papeterie La Poste Imprimerie montant HT de 500 EUR à 4 000 EUR; Lot 5 — Entreprise Macap Pavoisement montant HT de 1 000 EUR à 10 000 EUR; Lot 6 — Entreprise Macap Pavoisement montant HT de 500 EUR à 20 000 EUR; Lot 7 — Entreprise Macap Pavoisement montant HT de 3 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 8 — Entreprise Super Plan montant HT de 3 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 9 — Entreprise Super Plan montant HT de 1 000 EUR à 20 000 EUR; Lot 10 — Entreprise Macap Pavoisement montant HT de 60 EUR à 6 00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ces marchés à bons de commande, passés en procédure d'appel d'offres, en application des articles 33 et 77 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la Directive Européenne n° 2004/18. Date de signature des marchés: 26.11.2015. Ils sont conclus pour une période allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Ils seront reconductibles 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019. LOT 1: SARL Imprimerie Marim Critères d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 15 000 EUR HT Maxi: 50 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 25 014 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 29 279 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 25 014 EUR HT LOT 2: Publitex Critères d'attribution: 60 % qualité de l'offre — 40 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 5 000 EUR HT Maxi: 30 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 9 910 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 29 615 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 10 144,25 EUR HT LOT 3: SARL Imprimerie Marim Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 500 EUR HT Maxi: 5 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 3 689 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 3 989,50 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 3 689 EUR HT LOT 4: Papeterie La Poste Imprimerie Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 500 EUR HT Maxi: 1 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 443 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 706 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 443 EUR HT LOT 5: Macap Pavoisement Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 1 000 EUR HT Maxi: 2 500 EUR HT Montant annuel de la seule offre prise en considération: 795,38 EUR HT LOT 6: Macap Pavoisement Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 500 EUR HT Maxi: 5 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 769,85 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 1 015 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 769,85 EUR HT LOT 7: Macap Pavoisement Critère d'attribution: 60 % qualité de l'offre — 40 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 3 000 EUR HT Maxi: 20 000 EUR HT Montant annuel de la seule offre prise en considération: 7 817,70 EUR HT LOT 8: Super Plan Critère d'attribution: 60 % qualité de l'offre — 40 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 3 000 EUR HT Maxi: 20 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 2 250,40 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 5 975,05 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 2 250,40 EUR HT LOT 9: Super Plan Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 1 000 EUR HT Maxi: 5 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 638 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 4 074 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 638 EUR HT LOT 10: Macap Pavoisement Critère d'attribution: 100 % prix Montants limites pour chacune des années 2016-2017-2018-2019 Mini: 60 EUR HT Maxi: 1 500 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 105 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 240 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue: 105 EUR HT Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16.7.2007 n° 291545 et CE Ass 4.4.2014 n° 358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publicité au BOAMP: avis n° 15-98547 publiée le 26.6.2015. n° avis JOUE: 2015/S 124-227747 Code NUTS FR825 Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce n° 15-98547, mise en ligne le 26.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: SARL Imprimerie Marim
Adresse postale: 1 rue Mansard
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude — BP 51124
Commune postale: Brest
Code postal: 29211

3️⃣

4️⃣
Nom: Papeterie la poste imprimerie
Adresse postale: 88 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140

5️⃣
Nom: Macap Pavoisement
Adresse postale: 557 avenue des Bousquets — ZI les Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Super Plan
Adresse postale: 25-27 boulevard de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
1
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2015/S 249-455794 (2015-12-21)
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Fournisseurs:
Macap Pavoisement Papeterie la poste imprimerie SARL Imprimerie Marim Sas Publitex Super Plan
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services relatifs à l'impression Services d'impression et de livraison