Prestations d'enseignement

CCI du Doubs

Cet accord-cadre vise à couvrir les besoins de la CCI du Doubs et de la CCI de Haute-Saône en prestations d'enseignement pour les formations qu'elles dispensent: Négoventis GUCS, Négoventis GUC, Négoventis RMD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Qui ?

• CCI du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
• Services de formation › Fourniture de cours de langues
• Services de formation › Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
• Services de formation › Services de formation spécialisée
• Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique › Services de formation informatique
• Services de formation professionnelle › Services de formation en gestion

Où ?

• Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-29	Avis de marché
2016-02-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation spécialisée
Quantité ou étendue:

Cet accord-cadre concerne environ 2 105 heures de formation, dont 382 heures de niveau II et 1 723 heures de niveau III.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation spécialisée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI du Doubs
Adresse postale: 46 avenue Villarceau
Code postal: 25042
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.doubs.cci.fr 🌏
Courrier électronique: flesne@doubs.cci.fr 📧
Téléphone: +33 381252525 📞
Fax: +33 381252500 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-348075
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Durée du marché: de janvier 2016 à septembre 2017. Il est renouvelable 1 fois, pour 12 mois, à compter de septembre 2017. Le règlement de la consultation et le dossier de consultation de ce marché sont téléchargeables gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr en indiquant la référence du marché. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marketing de la distribution
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine du marketing de la distribution.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marketing de l'innovation dans la distribution
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du marketing de l'innovation dans la distribution.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Marketing opérationnel et stratégique
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du marketing opérationnel et stratégique.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Politique et plan de communication
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la communication (politique et plan).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Merchandising
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine du merchandising.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Gestion
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la gestion: gestion commerciale, élaboration de tableaux de bord, contrôle de l'activité et analyse de la performance.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Calculs commerciaux et gestion des stocks
Brève description:

Prestations d'enseignement dans les calculs commerciaux et la gestion des stocks.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Comptabilité
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la comptabilité: comptabilité générale, bases, outils de gestion, contrôle de gestion.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Diagnostic et stratégie financière
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du diagnostic et de la stratégie financière.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: E-Commerce
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine du E-Commerce.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Négociation fournisseurs
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la négociation avec les fournisseurs.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Techniques de vente
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine des techniques de vente.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Droit commercial et droit des sociétés
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du droit commercial et du droit des société.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Droit du travail
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine du droit du travail.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Droit disciplinaire et risque prud'hommal
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du droit disciplinaire et le risque prud'hommal.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Cadre juridique de l'innovation
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de l'innovation et son cadre juridique.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Réglementation commerciale relative à l'étiquetage
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine de la réglementation de l'étiquetage.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Management — outils — recrutement et gestion administrative
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du Management: outils, recrutement et gestion administrative.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Gestion de projet
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine de la gestion de projet.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Communication — outils et techniques
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la communication: ses outils et ses techniques.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Développement personnel et communication interpersonnelle
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine du développement personnel et de la communication interpersonnelle.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Anglais
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine de la langue anglaise.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Bureautique — informatique
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la Bureautique et de l'informatique: Windows, Excel, Outlook, Internet, Powerpoint, traitement d'enquête logiciels Sphinx et Ethnos.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Création d'entreprise
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine qui touche à la création d'entreprise et à la conduite d'un projet.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Techniques de créativité et outils de l'innovation
Brève description:

Prestations d'enseignement dans le domaine de la créativité et des outils de l'innovation.

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Management de l'innovation
Brève description: Prestations d'enseignement dans le domaine du management de l'innnovation.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 33 mois
Numéro de référence: CCITDUDOUBS2015-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon (25) — Montbéliard (25) — Vesoul (70).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour les formations Négoventis GUCS et GUC de niveau III, le candidat doit obligatoirement être titulaire d'un diplôme reconnu de niveau III, avec une expérience professionnelle obligatoire de minimum 3 ans dans le domaine enseigné

pour les formations Négoventis RMD de niveau II, le candidat doit obligatoirement être titulaire d'un diplôme reconnu de niveau II, avec une expérience professionnelle obligatoire de minimum 3 ans dans le domaine enseigné.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget de fonctionnement des CCI.

CCI du Doubs — site de Besançon — code 421: Négoventis GUCS et GUC compte B114210 — négoventis RMD compte B0114213.

CCI du Doubs — site de Montbéliard — code 421 — négoventis GUCS et GUC compte B0124210.

CCI de Haute-Saône — site de Vesoul — code 411 — négoventis GUCS et GUC compte B0114111 et B0114212.

Ces formations bénéficient également d'un financement de la Région Franche-Comté.

Modalités de paiement: sous 30 jours, par virement, à compter de la date de réception de la facture.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 33
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition (50)
2. Tarif (25)
3. Entretien (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la CCI du Doubs
M. Dominique Roy Dominique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Chambre de commerce et d'industrie du Doubs
Point de contact: Mme Pichetti Armelle
Courrier électronique: apichetti@doubs.cci.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCITDUDOUBS2015-09
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Durée du marché: de janvier 2016 à septembre 2017.

Il est renouvelable 1 fois, pour 12 mois, à compter de septembre 2017.

Le règlement de la consultation et le dossier de consultation de ce marché sont téléchargeables gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.gouv.fr en indiquant la référence du marché.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-348075 (2015-09-29)

Informations complémentaires (2016-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051746
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-348075
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2016/S 032-051746 (2016-02-11)

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