Prestations d'animation et d'activités physiques à destination des résidents des Maisons de retraite du CHU de Reims

CHU de Reims

Prestations d'animation et d'activités physiques à destination des résidents des Maisons de retraite du CHU de Reims, composées de 10 lots répartis en 5 thèmes: Thème A — interventions Musicales (3 lots); Thème B — bien être du corps (1 lot); Thème C — remise en forme (3 lots); Thème D — expression autour de l'oralité (2 lots); Thème E — médiation artistique (1 lot).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-02 Avis de marché
Avis de marché (2015-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Quantité ou étendue:
Pour les lots no 1, no 2 et no 3: Le marché est un accord-cadre multi-attributaires au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 77 du Code des marchés publics. Pour chacun des lots no 1, 2 et 3, le nombre maximum d'attributaires est fixé à 3. Si le nombre d'offres recevables est inférieur au nombre maximum d'attributaires admis, le Centre Hospitalier Universitaire peut poursuivre la procédure et désigner un nombre d'attributaires inférieur à 3. Si le nombre d'offres recevables est supérieur au nombre maximum d'attributaires admis, le Centre Hospitalier Universitaire sélectionne les 3 attributaires au terme d'un classement établi en application des critères de sélection des offres. L'Émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Chaque titulaire bénéficie à tour de rôle de l'exclusivité à chaque bon de commande émis. Les quantités annuelles estimées sont précisées à titre indicatif dans le CCP à l'article 5.3. Ces quantités, qui serviront de base à la comparaison des offres, ne sont pas opposables au pouvoir adjudicateur.Pour les autres lots, le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 77 du Code des marchés publics. Les quantités annuelles estimées sont précisées à titre indicatif dans le CCP à l'article 5.3.Durée du marché: le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2016 ou à compter de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326787282 📞
Fax: +33 326783787 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428700
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Modalités d'attribution des bons de commande relatives aux lots no1 Accordéon, no2 Atelier musical et/ou vocal, no3 Après-Midi en chanson: Pour chacun des lots no 1, no 2 et no 3, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. L'Émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Chaque titulaire bénéficie à tour de rôle de l'exclusivité à chaque bon de commande émis. La règle retenue pour déterminer l'ordre d'attribution des bons de commande par période trimestrielle est la suivante: les titulaires sélectionnés sont classés selon l'ordre alphabétique croissant de leur raison sociale. Le titulaire dont la raison sociale est classée en premier dans l'ordre alphabétique croissant bénéficie de l'exclusivité des prestations pour le premier bon de commandes émis à compter de la notification du marché. Le titulaire dont la raison sociale est classée en second dans l'ordre alphabétique croissant bénéficie de l'exclusivité des prestations du second bon de commande émis à compter de la notification du marché. Une fois que les titulaires respectifs ont tous bénéficié successivement de l'exclusivité des prestations à chaque bon de commandes émis alors le mécanisme d'attribution des prestations décrit ci-dessus se reproduit jusqu'à l'expiration du marché. Les titulaires ne peuvent pas demander un changement de l'ordre d'attribution des commandes. En cas de renonciation d'un titulaire, ce dernier perd automatiquement le bénéfice de l'exclusivité des prestations lors du bon de commandes émis au profit du titulaire classé après lui. L'Attribution des commandes suivantes se poursuit alors à tour de rôle. il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 28 et 30 du code des marchés publics et qui a pour objet des services figurant à l'annexe IIB de la directive applicable. obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Z3b-ajfk2c Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Z3b-ajfk2c Negociation: Pour chaque lot, à l'issue d'un premier classement des offres établi en application des critères pondérés ci-dessus, le pouvoir adjudicateur engagera une négociation par mail et/ou par télécopie avec tous les candidats encore en lice. Pour chaque lot, la négociation se déroulera en un seul tour dans des conditions identiques pour les candidats et aboutira, le cas échéant, à la remise d'une nouvelle offre (nouvel acte d'engagement et nouveau Bpu). Pour chaque lot, à l'issue de cette phase de négociation un deuxième classement sera effectué. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'animation et d'activités physiques à destination des résidents des Maisons de retraite du CHU de Reims, composées de 10 lots répartis en 5 thèmes: Thème A — interventions Musicales (3 lots); Thème B — bien être du corps (1 lot); Thème C — remise en forme (3 lots); Thème D — expression autour de l'oralité (2 lots); Thème E — médiation artistique (1 lot).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Accordéon.
Numéro du lot: 2
Brève description: Atelier musical et/ou vocal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Après-Midi en chanson.
Numéro du lot: 4
Brève description: Soins esthétiques.
Numéro du lot: 5
Brève description: Atelier gymnastique douce.
Numéro du lot: 6
Brève description: Relaxation individuelle.
Numéro du lot: 7
Brève description: Atelier Equilibre: Maintien de l'autonomie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Détente et bien-être.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chants et jeux de rythme.
Numéro du lot: 10
Brève description: Arthérapie.
Quantité ou étendue:
Pour les lots no 1, no 2 et no 3: Le marché est un accord-cadre multi-attributaires au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 77 du Code des marchés publics. Pour chacun des lots no 1, 2 et 3, le nombre maximum d'attributaires est fixé à 3. Si le nombre d'offres recevables est inférieur au nombre maximum d'attributaires admis, le Centre Hospitalier Universitaire peut poursuivre la procédure et désigner un nombre d'attributaires inférieur à 3. Si le nombre d'offres recevables est supérieur au nombre maximum d'attributaires admis, le Centre Hospitalier Universitaire sélectionne les 3 attributaires au terme d'un classement établi en application des critères de sélection des offres. L'Émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Chaque titulaire bénéficie à tour de rôle de l'exclusivité à chaque bon de commande émis. Les quantités annuelles estimées sont précisées à titre indicatif dans le CCP à l'article 5.3. Ces quantités, qui serviront de base à la comparaison des offres, ne sont pas opposables au pouvoir adjudicateur.
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Pour les autres lots, le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon l'article 77 du Code des marchés publics. Les quantités annuelles estimées sont précisées à titre indicatif dans le CCP à l'article 5.3.
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Durée du marché: le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2016 ou à compter de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2017 au 31.12.2017.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Prestations Animations MR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec: — la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
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signataire n'est pas le représentant légal.
Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
Est exigée:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des établissements extérieurs
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims — direction des établissements extérieurs — Résidence Wilson — responsable animation
Adresse postale: 25 bis Boulevard Wilson
Point de contact: Mme Guillermain Maryse
Courrier électronique: mguillermain@chu-reims.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Z3b-ajfk2c 🌏
Nom: CHU de Reims — directeur des établissements extérieurs — Résidence Wilson
Adresse postale: 25 bis boulevard Wilson
Point de contact: M. Dolomie Bruno
Courrier électronique: bdolomie@chu-reims.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Z3b-ajfk2c 🌏
Nom: CHU de Reims — direction des établissements extérieurs — Résidence Wilson — secrétariat
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Z3b-ajfk2c 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Prestations Animations MR
Informations complémentaires
Modalités d'attribution des bons de commande relatives aux lots no1 Accordéon, no2 Atelier musical et/ou vocal, no3 Après-Midi en chanson: Pour chacun des lots no 1, no 2 et no 3, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. L'Émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Chaque titulaire bénéficie à tour de rôle de l'exclusivité à chaque bon de commande émis. La règle retenue pour déterminer l'ordre d'attribution des bons de commande par période trimestrielle est la suivante: les titulaires sélectionnés sont classés selon l'ordre alphabétique croissant de leur raison sociale. Le titulaire dont la raison sociale est classée en premier dans l'ordre alphabétique croissant bénéficie de l'exclusivité des prestations pour le premier bon de commandes émis à compter de la notification du marché. Le titulaire dont la raison sociale est classée en second dans l'ordre alphabétique croissant bénéficie de l'exclusivité des prestations du second bon de commande émis à compter de la notification du marché. Une fois que les titulaires respectifs ont tous bénéficié successivement de l'exclusivité des prestations à chaque bon de commandes émis alors le mécanisme d'attribution des prestations décrit ci-dessus se reproduit jusqu'à l'expiration du marché. Les titulaires ne peuvent pas demander un changement de l'ordre d'attribution des commandes. En cas de renonciation d'un titulaire, ce dernier perd automatiquement le bénéfice de l'exclusivité des prestations lors du bon de commandes émis au profit du titulaire classé après lui. L'Attribution des commandes suivantes se poursuit alors à tour de rôle.
Afficher plus
il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée en vertu des articles 28 et 30 du code des marchés publics et qui a pour objet des services figurant à l'annexe IIB de la directive applicable.
obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Negociation:
Pour chaque lot, à l'issue d'un premier classement des offres établi en application des critères pondérés ci-dessus, le pouvoir adjudicateur engagera une négociation par mail et/ou par télécopie avec tous les candidats encore en lice.
Pour chaque lot, la négociation se déroulera en un seul tour dans des conditions identiques pour les candidats et aboutira, le cas échéant, à la remise d'une nouvelle offre (nouvel acte d'engagement et nouveau Bpu).
Pour chaque lot, à l'issue de cette phase de négociation un deuxième classement sera effectué.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 236-428700 (2015-12-02)
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