Prestation d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes 2015/2018
Le présent marché concerne l'élagage, l'abattage et l'essouchage d'arbres et d'arbustes sur le territoire de la Ville de Troyes. Seul le lot no1 Taille architecturé est lancé. Les lots no2 taille de propreté et de mise en sécurité et le lot no3 taille d'équilibrage et d'entretien seront lancés ultérieurement.
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantité
Le présent marché est conclu pour une période de 1an à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la fin de l'année civile. Il est reconductible trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31/12/2018.
La décision de non-reconduction du marché sera formulée, le cas échéant, par écrit et notifiée au titulaire un mois au moins avant la date d'échéance du marché.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra refuser une reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-24.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-06-24
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Avis de marché
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