Pains et viennoiseries

Hôpital local d'Uzès

Pains et viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Cronos
• Somapain

Qui ?

• Hôpital local d'Uzès

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-16	Avis de marché
2015-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter du 01/07/15 jusqu'au 30/06/16.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch — BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès
Contact
Adresse Internet: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 466637113 📞
Fax: +33 466225379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097169
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pains et viennoiseries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries: secteur Uzès
Brève description:

Pain salé 70gr, pain salé 200gr, pain sans sel 200gr, pain sandwich 100gr, pain salé 400gr, pain salé bio 400gr, pain de campagne, pains variés, brioche ronde, croissant beurre (échantillon demandé), pain au chocolat, pain aux raisins, mini brioche, mini pain aux raisins, mini pain au chocolat, mini croissant beurre, galette des rois frangipane, galette des rois fruits confits, brioche au sucre multiportions, pain de Modane, fougasse d'Aigues mortes, mouna (échantillon demandé), sacristain (échantillon demandé), plaque pizza, fougasse au grattons, autre plaque salée.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries: secteur Moussac et Saint-Geniès
Brève description:

Pain sans sel 200gr, pain salé 400gr (échantillon demandé), pain salé bio 400gr, pain de campagne, pains variés, brioche ronde, croissant beurre (échantillon demandé), pain au chocolat, pain aux raisins, mini brioche, mini pain aux raisins, mini pain au chocolat, mini croissant beurre, galette des rois frangipane, galette des rois fruits confits, brioche au sucre multiportions, pain de Modane, fougasse d'Aigues mortes, mouna (échantillon demandé), sacristain (échantillon demandé), plaque pizza, fougasse au grattons, autre plaque salée.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries: secteur Villeneuve-Rochefort-Pujaut
Brève description:

Pain salé 70gr (échantillon demandé), pain salé 200gr, pain sans sel 200gr, pain sandwich 100gr (échantillon demandé), pain salé 400gr, pain salé bio 400gr, pain de campagne, pains variés, galette des rois frangipane, galette des rois fruits confits, brioche au sucre multiportions, pain de modane, fougasse d'aigues mortes, mouna (échantillon demandé), sacristain (échantillon demandé).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries: secteur Redessan-Cabrieres-Marguerittes
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries: secteur Aramon et Montfrin
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.

Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Les marchés sont conclus à compter du 01/07/15 jusqu'au 30/06/16.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Situation juridique — références requises: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires

modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financement: ressources propres de l'établissement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466273700 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Marché renouvelable
Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Source: OJS 2015/S 056-097169 (2015-03-16)

Avis d'attribution de marché (2015-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194146
Se réfère à l'avis: 2015/S 56-097169
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Somapain
Commune postale: Poulx
Code postal: 30320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: SARL Cronos
Commune postale: Garons
Code postal: 30128

5️⃣
Source: OJS 2015/S 107-194146 (2015-06-02)

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