Organisation de la manifestation culturelle d'art contemporain itinérante de la Région Île-de-France "Le musée passager"

Région Ile-de-France

Le présent marché a pour objet l'organisation de la manifestation culturelle itinérante de la Région Île-de-France "Le musée passager" prévue au printemps 2016 (3ème édition) et les éditions suivantes en cas de reconduction du marché. Il s'agit d'une manifestation de valorisation de la création contemporaine sur le territoire francilien. La première édition s'est déroulée au printemps 2014, la seconde est en cours. Le musée passager a donné lieu à la conception et à la réalisation d'un module d'exposition ad-hoc. Il s'agit dans les éditions à venir d'exploiter le module existant tout en permettant son adaptation et son entretien permettant d'assurer une bonne exploitation. Le pouvoir adjudicateur se réserve dans le présent marché, la possibilité d'adopter une solution alternative à cette structure existante et, à ce titre, autorise les candidats à présenter une offre variante pour l'accueil des publics et l'exposition des oeuvres d'art. Au regard de l'expérience conduite, il s'agit de développer une proposition qui se révèlerait plus propice à l'itinérance et à la mobilité, en présentant un coût d'utilisation moindre et dont les modalités de conception / réalisation / transport / utilisation seraient plus respectueuses de l'environnement. La proposition de variante doit s'inscrire dans les contraintes de la manifestation et permettre la présentation des oeuvres en toute sécurité et favoriser l'accessibilité du public, dans le respect minimal des conditions de surface d'accueil existante soit un minimum de 150 M2 de surface utile. Voir précisions cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-03 Avis de marché
2015-04-14 Informations complémentaires
2015-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services artistiques
Quantité ou étendue:
Dans le cadre du présent marché, le titulaire aura à sa charge l'ensemble des prestations nécessaires à la mise en oeuvre de la manifestation, et notamment:- coordination et suivi général de la manifestation- conception et réalisation de la programmation artistique et du programme de médiation- diagnostic et réalisation des travaux d'amélioration du module existant (offre de base) ou- proposition/Conception/Réalisation d'une structure alternative pour la présentation des oeuvres (offre variante)- exploitation du module existant ou de la structure alternative pour le déroulement de la manifestation(le détail des prestations attendues est défini aux chapitres 4 à 8 du Ccp).La manifestation s'inscrit sur une période allant de la fin mars à la fin juillet (en fonction du nombre d'implantations retenu), réunissant des conditions climatiques favorables. Chaque période d'ouverture au public de la manifestation recouvre une durée minimum de 24 jours ouvrés pour un nombre de 3 implantations par année civile.Les prestations faisant l'objet du présent marché seront réglées sur la base d'une part fixe et d'une part variable à bons de commande conformément à la DPGF et au BPU de l'annexe financière. Cette part variable (incluant des prestations chiffrées sur devis) comporte un montant maximum annuel de 70 000 EUR (TTC). Les candidats sont invités à se reporter à la DPGF de l'annexe financière qui comporte d'autres indications budgétaires, contraintes ou estimées (cf. *, ** et ***).Ce marché comporte une condition d'exécution à caractère environnemental. (Voir modalités dans le Ccp).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services artistiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Île-de-France
Adresse postale: 115 rue du Bac — 4è étage
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches-societe@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 153856220 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-122267
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire et aura lieu les lundi 13 et mardi 14.4.2015 sur le site de la manifestation deuxième édition en cours)- lieu: Alfortville (Dpt: Val-de-Marne - 94) L'Île au Cointre - face au 69 quai Blanqui. Les candidats remettant une offre sans avoir participé à la visite sur site verront leur offre écartée. En cas de VARIANTE, la remise d'une offre de base est exigée en supplément; le candidat qui ne remettra pas cette offre de base verra son offre déclarée irrégulière. Toutes les clauses du CCP sont applicables à l'offre variante tant qu'elles ne traitent pas spécifiquement du " module existant " ou de l'" offre de base ". Une prestations supplémentaires éventuelles (pse) est obligatoirement proposée en cas d'offre variante (Voir conditions dans règlement de la consultation). Elle consiste à chiffrer le coût global et forfaitaire pour une quatrième implantation par période de réalisation de la manifestation par an (horsrémunération des artistes et intervenants de la part variable). L'Ensemble de ce dossier de consultation (Dce) peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137499&orgAcronyme=t5y no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176647408. conditions de présentation des candidatures et des offres et modalités de remise des plis: Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis soit sous pli cacheté sur support papier, soit par voie électronique. Les modalités de transmission de ces documents sont détaillées dans le Rc. Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités professionnelles, techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. Qualité de la méthodologie globale de conception, de pilotage, d'organisation et de suivi de la manifestation sur le territoire (15 %) qualité de la méthodologie de conception, de pilotage, d'organisation et de suivi du projet artistique et culturel de la manifestation (15 %) qualité des moyens humains dédiés à la réalisation de la manifestation et de l'organigramme de l'équipe mobilisée (10 %) qualité des modalités d'exploitation et d'itinérance du module existant (pour l'analyse des offres de bases) ou de la proposition de structure alternative (pour l'analyse des offres variantes) en cours de manifestation (15 %) qualité des modalités de réalisation des travaux annuels correctifs du module existant (pour l'analyse des offres de bases) ou de la proposition de structure alternative (pour l'analyse des offres variantes) en termes d'organisation, de moyens, et de planning (5 %). la date d'attribution du marché mentionnée en &Amp;Quot;Section 2.3) durée du marché ou délai d'exécution" est la date de notification du marché à l'attributaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation de la manifestation culturelle itinérante de la Région Île-de-France "Le musée passager" prévue au printemps 2016 (3ème édition) et les éditions suivantes en cas de reconduction du marché. Il s'agit d'une manifestation de valorisation de la création contemporaine sur le territoire francilien. La première édition s'est déroulée au printemps 2014, la seconde est en cours. Le musée passager a donné lieu à la conception et à la réalisation d'un module d'exposition ad-hoc. Il s'agit dans les éditions à venir d'exploiter le module existant tout en permettant son adaptation et son entretien permettant d'assurer une bonne exploitation. Le pouvoir adjudicateur se réserve dans le présent marché, la possibilité d'adopter une solution alternative à cette structure existante et, à ce titre, autorise les candidats à présenter une offre variante pour l'accueil des publics et l'exposition des oeuvres d'art. Au regard de l'expérience conduite, il s'agit de développer une proposition qui se révèlerait plus propice à l'itinérance et à la mobilité, en présentant un coût d'utilisation moindre et dont les modalités de conception / réalisation / transport / utilisation seraient plus respectueuses de l'environnement. La proposition de variante doit s'inscrire dans les contraintes de la manifestation et permettre la présentation des oeuvres en toute sécurité et favoriser l'accessibilité du public, dans le respect minimal des conditions de surface d'accueil existante soit un minimum de 150 M2 de surface utile. Voir précisions cahier des clauses particulières.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Dans le cadre du présent marché, le titulaire aura à sa charge l'ensemble des prestations nécessaires à la mise en oeuvre de la manifestation, et notamment:
- coordination et suivi général de la manifestation
- conception et réalisation de la programmation artistique et du programme de médiation
- diagnostic et réalisation des travaux d'amélioration du module existant (offre de base) ou
- proposition/Conception/Réalisation d'une structure alternative pour la présentation des oeuvres (offre variante)
- exploitation du module existant ou de la structure alternative pour le déroulement de la manifestation
(le détail des prestations attendues est défini aux chapitres 4 à 8 du Ccp).
La manifestation s'inscrit sur une période allant de la fin mars à la fin juillet (en fonction du nombre d'implantations retenu), réunissant des conditions climatiques favorables. Chaque période d'ouverture au public de la manifestation recouvre une durée minimum de 24 jours ouvrés pour un nombre de 3 implantations par année civile.
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Les prestations faisant l'objet du présent marché seront réglées sur la base d'une part fixe et d'une part variable à bons de commande conformément à la DPGF et au BPU de l'annexe financière. Cette part variable (incluant des prestations chiffrées sur devis) comporte un montant maximum annuel de 70 000 EUR (TTC). Les candidats sont invités à se reporter à la DPGF de l'annexe financière qui comporte d'autres indications budgétaires, contraintes ou estimées (cf. *, ** et ***).
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Ce marché comporte une condition d'exécution à caractère environnemental. (Voir modalités dans le Ccp).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1500014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire francilien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formations nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) a fournir par L'Ensemble des candidats:
- la lettre de candidature dûment remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (ou DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (sur le modèle figurant à l'annexe I) en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (si la déclaration sur l'honneur n'est pas incluse dans la lettre de candidature, elle doit être signée par une personne habilitée à engager le candidat)
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- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
b) a fournir si la situation du candidat le justifie:
- la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
c) a fournir pour une candidature presentee en groupement D'Entreprises:
- une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées. La lettre de candidature doit revêtir la signature d'une personne habilitée à engager le groupement.
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- Pour chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus.
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années;
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(NB: Les candidats de création récente étant dans l'impossibilité de produire un chiffre d'affaires sont autorisés à présenter, en remplacement, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, pour justifier de leurs capacités financières. La production de l'une ou l'autre pièce est alors considérée comme équivalente à celle des chiffres d'affaires, en application de l'article 45-iii, alinéa 2, du code des marchés publics.).
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Capacité technique et professionnelle:
Y compris pour les cotraitants et les sous-traitants:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années; les candidats sont tenus d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du marché.
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- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans caution.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale no CP 15-239 du 15.4.2015.
Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
Le marché sera conclu à prix mixtes (avec coexistence de prix unitaires et forfaitaires).
Ces prix sont révisables.
Le présent marché ouvre droit au versement d'une avance annuelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur fonctionnelle et technique analysée au regard de l'offre technique de base et variante éventuellement établie sur la base du cadre de réponse fourni par le pouvoir adjudicateur (60)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
3. Prix analysé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Martin Véronique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Conseil régional d'Île-de-France
Adresse postale: 115 rue du Bac - 4ème étage
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137499&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1500014
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire et aura lieu les lundi 13 et mardi 14.4.2015 sur le site de la manifestation deuxième édition en cours)- lieu: Alfortville (Dpt: Val-de-Marne - 94) L'Île au Cointre - face au 69 quai Blanqui.
Les candidats remettant une offre sans avoir participé à la visite sur site verront leur offre écartée.
En cas de VARIANTE, la remise d'une offre de base est exigée en supplément; le candidat qui ne remettra pas cette offre de base verra son offre déclarée irrégulière. Toutes les clauses du CCP sont applicables à l'offre variante tant qu'elles ne traitent pas spécifiquement du " module existant " ou de l'" offre de base ".
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Une prestations supplémentaires éventuelles (pse) est obligatoirement proposée en cas d'offre variante (Voir conditions dans règlement de la consultation). Elle consiste à chiffrer le coût global et forfaitaire pour une quatrième implantation par période de réalisation de la manifestation par an (horsrémunération des artistes et intervenants de la part variable).
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L'Ensemble de ce dossier de consultation (Dce) peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137499&orgAcronyme=t5y
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no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne "Hotline"): +33 176647408.
conditions de présentation des candidatures et des offres et modalités de remise des plis: Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis soit sous pli cacheté sur support papier, soit par voie électronique. Les modalités de transmission de ces documents sont détaillées dans le Rc.
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Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités professionnelles, techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature.
Qualité de la méthodologie globale de conception, de pilotage, d'organisation et de suivi de la manifestation sur le territoire (15 %)
qualité de la méthodologie de conception, de pilotage, d'organisation et de suivi du projet artistique et culturel de la manifestation (15 %)
qualité des moyens humains dédiés à la réalisation de la manifestation et de l'organigramme de l'équipe mobilisée (10 %)
qualité des modalités d'exploitation et d'itinérance du module existant (pour l'analyse des offres de bases) ou de la proposition de structure alternative (pour l'analyse des offres variantes) en cours de manifestation (15 %)
qualité des modalités de réalisation des travaux annuels correctifs du module existant (pour l'analyse des offres de bases) ou de la proposition de structure alternative (pour l'analyse des offres variantes) en termes d'organisation, de moyens, et de planning (5 %).
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la date d'attribution du marché mentionnée en &Amp;Quot;Section 2.3) durée du marché ou délai d'exécution" est la date de notification du marché à l'attributaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 068-122267 (2015-04-03)
Informations complémentaires (2015-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-134035
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-122267
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2015/S 076-134035 (2015-04-14)
Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 115 rue du Bac — 4ème étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386810
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le marché a été conclu pour les montants suivants: 1. En ce qui concerne la part fixe: — montant forfaitaire annuel (EUR HT): 324 201 — montant forfaitaire annuel (EUR TTC): 379 321 2. En ce qui concerne la part variable: — montant minimum annuel ((EUR TTC): Néant — montant maximum annuel ((EUR TTC): 70 000 Durée du marché: Le présent marché est passé pour une durée de un (1) an. Il prendra effet à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, pour la même durée, par reconduction tacite sans que sa durée globale puisse excéder quatre (4) ans. La manifestation s'inscrit sur une période allant de la fin mars à la fin juillet (en fonction du nombre d'implantations retenues), réunissant des conditions climatiques plus favorables pour l'accueil du public dans une structure de plein air. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-51913, mise en ligne le 7.4.2015 Références de publication rectificative Annonce nº 15-57068, mise en ligne le 15.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-06 📅
Nom: Groupement d'entreprises Community SA (mandataire) Art Expo-Sylvain Roca
Adresse postale: 40 rue François 1er
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 212-386810 (2015-10-28)
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