Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes Ville de Nantes — centre Communal d'action Sociale de la ville de Nantes — Nantes Métropole — ecole Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole

Ville de Nantes

Les agents et élus de la Ville et du CCAS de Nantes, de Nantes Métropole et de l'esbanm sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés.
Afin de répondre à ces besoins, un marché « Organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé.
Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés tout comme les invités des membres du groupement amener à se déplacer à leur demande.
Le « Membre » est la personne publique adhérente au Groupement de commande.
Les membres du groupement de commande prévus dans ce marché sont:
La Ville de Nantes
Le CCAS de Nantes
Nantes Métropole
ESBANM
En tant que coordonnateur, la Ville de Nantes pilote la procédure de passation du marché, son attribution, sa signature et sa notification. De plus, elle assure la reconduction du marché. Les membres du groupement assurent quant à eux l'exécution opérationnelle ainsi que l'exécution financière du marché.
Le titulaire du marché exécute l'ensemble des prestations conformément aux dispositions du présent marché.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-17 Avis de marché
2015-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement d'employés
Quantité ou étendue:
“Compte tenu de l'impossibilité d'apprécier précisément le volume d'achats qui va être réalisé, le présent marché est conclu sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement d'employés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: Direction générale organisation et ressources humaines centre de services partagés, RH cellule de gestion, 97 rue Bonne Garde
Code postal: 44200
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-yves.petitgas@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 252108033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256983
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.”
Source: OJS 2015/S 139-256983 (2015-07-17)
Avis d'attribution de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 092 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-450009
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256983
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 247-450009 (2015-12-17)