Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1
Ville de Petit-Couronne
Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-16 | Avis de marché |
| 2015-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Couronne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-Couronne
Contact
Courrier électronique: edith.lesauvage@ville-petit-couronne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-061366
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1.
Quantité ou étendue:
Description des options: Mise à disposition sur place d'une équipe d'animation.
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: DC1, DC2, NOTI1, NOTI2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions d'hébergement (20)
2. Situation du site d'accueil (20)
3. Choix et proximité accès activités (20)
4. Critères développement durable (20)
5. Prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 036-061366 (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes.Minimum 100 enfants et 16 adultes.Maximum 150 enfants et 22 adultes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Couronne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-Couronne
Contact
Courrier électronique: edith.lesauvage@ville-petit-couronne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-061366
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable sur le site www.ville-petit-couronne.fr — rubrique marchés publics — plateforme Synapse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes.
Minimum 100 enfants et 16 adultes.
Maximum 150 enfants et 22 adultes.
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Certificat d'agrément Éducation nationale.
Certificat d'agrément Jeunesse et sports.
Rapport de la Commission de sécurité en règle.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles.
Moyens en personnel et qualifications.
Références prestations similaires moins de 3 ans.
Attestations d'assurances.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Fonctionnement de la ville.
Paiement à 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions d'hébergement (20)
2. Situation du site d'accueil (20)
3. Choix et proximité accès activités (20)
4. Critères développement durable (20)
5. Prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable sur le site www.ville-petit-couronne.fr — rubrique marchés publics — plateforme Synapse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 036-061366 (2015-02-16)
Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit Couronne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-268154
Se réfère à l'avis: 2015/S 36-061366
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Critères Développement Durable (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Neige et soleil
Adresse postale: Les Glières
Commune postale: Bramans
Code postal: 73500
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 145-268154 (2015-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit Couronne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-268154
Se réfère à l'avis: 2015/S 36-061366
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 35 B, annonce no 286 du 19.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Critères Développement Durable (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Neige et soleil
Adresse postale: Les Glières
Commune postale: Bramans
Code postal: 73500
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 145-268154 (2015-07-27)
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