Organisation de 3 saisons de théâtre de boulevard a la salle des fêtes de Montargis

Ville de Montargis

Organisation de 3 saisons de théâtre de boulevard a la salle des fêtes de Montargis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• STÉ JPL Artists

Qui ?

• Ville de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de divertissement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-08	Avis de marché
2015-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Quantité ou étendue:

Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 34 000 EUR (HT). Seuil maximum 68 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes: 1ère période de reconduction seuil minimum 34 000 seuil maximum: 68 000 EUR (HT). 2ème période de reconduction seuil minimum 34 000 seuil maximum: 68 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période initiale de 16 mois à compter du 1.9.2015 jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible pour 2 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montargis
Adresse postale: 6 rue Gambetta, BP 719
Code postal: 45207
Commune postale: Montargis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201535
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis par voie de dématérialisation. Concernant l'envoi des candidatures et des offres, se reporter entre autres au règlement de consultation. Dans l'avis d'appel public à la concurrence est indiqué «Accord cadre» afin de respecter la directive européenne. Néanmoins, cette procédure est bien un marché public en appel d'offres ouvert à bons de commande, conformément au code des marchés publics, comme indiqué dans le dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 102 000 💰
204 000 💰
Brève description:

Organisation de 3 saisons de théâtre de boulevard a la salle des fêtes de Montargis.

Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 2 périodes de 1 an.

Durée de l'accord: 40 mois
Numéro de référence: 15AOO03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montargis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; il est conseillé d'utiliser les déclarations Dc1, Dc2, Dc4, Noti2 ou documents équivalents sur papier en-tête.

Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; numéro de licence n° 2 délivré par la DRAC autorisant le candidat à vendre des spectacles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires fermes. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, celui-ci devra être un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 40
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
Nom: Mairie de Montargis
Adresse postale: Service marchés publics, 6 rue Gambetta, BP 719
Téléphone: +33 238951068 📞
Courrier électronique: marches@montargis.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/?organisme=montargis 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 111-201535 (2015-06-08)

Avis d'attribution de marché (2015-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-295407
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201535
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans, tél. +33 238775900. Marché à bons de commande conformément entre autres aux articles 33-3-al et 77 du code des marchés publics, pour une période initiale de 16 mois du 1.9.2015 au 31.12.2016, et reconductible pour 2 périodes de 1 an. Seuil minimum pour chaque période: 34 000 EUR HT, seuil maximum pour chaque période 68 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-87339, mise en ligne le 9.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: STÉ JPL Artists
Adresse postale: 19 rue Dom Pèdre
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2015/S 161-295407 (2015-08-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services de divertissement (>20)