Organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs
Ville de Fontenay-le-Fleury
La prestation a pour objet l'organisation administrative et pédagogique, sous la tutelle et au nom de la collectivité, des activités éducatives et de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IFAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-01 | Avis de marché |
| 2015-03-26 | Informations complémentaires |
| 2015-04-10 | Informations complémentaires |
| 2015-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
“Service Enfance correspondant aux activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-le-Fleury
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 78330
Commune postale: Fontenay-le-Fleury
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-le-fleury.org 🌏
Téléphone: +33 130143300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-01 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-079254
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ Procédure: procédure adaptée,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation a pour objet l'organisation administrative et pédagogique, sous la tutelle et au nom de la collectivité, des activités éducatives et de loisirs.”
Quantité ou étendue:
“Service Enfance correspondant aux activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les...”
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“Service jeunesse: correspondant aux activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: sorties loisirs, club jeunes Color Ado.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 💰
1 300 000 💰
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet d'avenants.”
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 1504
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats fourniront les formulaires Dc1 (ou une lettre de candidature) et Dc2 (ou une déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.”
“Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Ils contiendront...”
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“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Situation économique et financière:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché notamment que...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Selon l'article 89 du code des marchés publics, le versement de l'avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ce marché est financé par des subventions, par des fonds propre et par la participation des usagers.”
“Le marché est à prix unitaires et à prix forfaitaires.”
“Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique; elles seront réglées par...”
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“Les factures seront réglées dans le délai maximum de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.”
“Les prix sont révisables à chaque anniversaire du marché.”
Autres conditions particulières:
“En application de l'article L 122-12 du code du travail, dans la mesure du possible, il serait souhaitable que le prestataire, reprenne la totalité du...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-le-Fleury21780242000018
Numéro d'enregistrement national: 21780242000018
Contact
Point de contact: Rivaud Richard, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom: Mairie de Fontenay-le-Fleury: direction de la commande publique
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Fontenay-le-Fleury
Code postal: 78330
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-31 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1504
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/”
“Procédure: procédure adaptée, procédure relevant de l'article 30 du CMP.”
“Marché à bons de commande.”
“Commentaires sur la forme du marché: sans mini ni maxi.”
“Critères d'attributions: les sous critères sont pondérés dans le règlement de la consultation.”
“Dépôt par porteur: pendant les heures d'ouverture de la mairie.”
“Renseignements administratifs:”
“Mairie de Fontenay-le-Fleury, Claudine Laprée, place du 8 Mai 1945, direction de la commande publique”
“78330 Fontenay-le-Fleury”
“Tél. +33 130143300 — fax +33 134602283”
“mail: marches.publics@fontenay-le-fleury.org”
“Renseignements techniques:”
“Mairie de Fontenay-le-Fleury, Céline Henriquès, place du 8 Mai 1945”
“Tél. +33 130143300.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2015/S 046-079254 (2015-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
“Service Enfance correspondant aux activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-le-Fleury
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 78330
Commune postale: Fontenay-le-Fleury
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-le-fleury.org 🌏
Téléphone: +33 130143300 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-01 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-079254
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ Procédure: procédure adaptée,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation a pour objet l'organisation administrative et pédagogique, sous la tutelle et au nom de la collectivité, des activités éducatives et de loisirs.”
Quantité ou étendue:
“Service Enfance correspondant aux activités proposées aux enfants de 3 à 11 ans: centres d'accueils sans hébergement maternels et élémentaires (les...”
“Service jeunesse: correspondant aux activités proposées aux jeunes de 11 à 14 ans: sorties loisirs, club jeunes Color Ado.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 💰
1 300 000 💰
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet d'avenants.”
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 1504
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats fourniront les formulaires Dc1 (ou une lettre de candidature) et Dc2 (ou une déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.”
“Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Ils contiendront...”
Afficher plus (11)
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché notamment que...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Selon l'article 89 du code des marchés publics, le versement de l'avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ce marché est financé par des subventions, par des fonds propre et par la participation des usagers.”
“Le marché est à prix unitaires et à prix forfaitaires.”
Afficher plus (3)
“Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique; elles seront réglées par...”
“Les factures seront réglées dans le délai maximum de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.”
“Les prix sont révisables à chaque anniversaire du marché.”
“En application de l'article L 122-12 du code du travail, dans la mesure du possible, il serait souhaitable que le prestataire, reprenne la totalité du...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-le-Fleury21780242000018
Numéro d'enregistrement national: 21780242000018
Contact
Point de contact: Rivaud Richard, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom: Mairie de Fontenay-le-Fleury: direction de la commande publique
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Fontenay-le-Fleury
Code postal: 78330
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-31 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1504
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/”
“Procédure: procédure adaptée, procédure relevant de l'article 30 du CMP.”
Afficher plus (14)
“Marché à bons de commande.”
“Commentaires sur la forme du marché: sans mini ni maxi.”
“Critères d'attributions: les sous critères sont pondérés dans le règlement de la consultation.”
“Dépôt par porteur: pendant les heures d'ouverture de la mairie.”
“Renseignements administratifs:”
“Mairie de Fontenay-le-Fleury, Claudine Laprée, place du 8 Mai 1945, direction de la commande publique”
“78330 Fontenay-le-Fleury”
“Tél. +33 130143300 — fax +33 134602283”
“mail: marches.publics@fontenay-le-fleury.org”
“Renseignements techniques:”
“Mairie de Fontenay-le-Fleury, Céline Henriquès, place du 8 Mai 1945”
“Tél. +33 130143300.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2015/S 046-079254 (2015-03-01)
Informations complémentaires (2015-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112724
Se réfère à l'avis: 2015/S 46-079254
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2015/S 064-112724 (2015-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112724
Se réfère à l'avis: 2015/S 46-079254
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2015/S 064-112724 (2015-03-26)
Informations complémentaires (2015-04-10)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129097
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2015/S 073-129097 (2015-04-10)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129097
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2015/S 073-129097 (2015-04-10)
Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303265
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n°...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 166-303265 (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-303265
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ . Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n°...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 166-303265 (2015-08-25)
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