Numérisation de documents conservés aux Archives Départementales de la Charente
Département de La Charente
La présente consultation concerne la numérisation dans les locaux des archives départementales des documents suivants:
- des registres de matricules militaires (1872-1886; 1933-1940),
- 7 registres " grand format " ; 2160 vues,
- 33 registres " petit format " ; 20700 vues,
- des états de section et matrices cadastrales (1810-1971),
- 3444 registres; 700 000 vues,
- des contrôles des actes notariés (antérieurs à 1790).
- 2576 registres; 300 000 vues,
elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français ou à un accord-cadre mono attributaire au sens de la directive 2014/24/ue du 26.2.2014, dont les montants sont susceptibles de varier sur 4 ans de la manière suivante:
- minimum: 80000 EUR HT
- maximum: 200000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-17 | Avis de marché |
| 2015-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de scanning
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de scanning 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angoulême
Contact
Adresse Internet: http://www.cg16.fr 🌏
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099948
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.cg16.fr”
Source: OJS 2015/S 057-099948 (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227970
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099948
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.cg16.fr”
Source: OJS 2015/S 124-227970 (2015-06-26)
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