Numérisation de documents conservés aux Archives Départementales de la Charente
La présente consultation concerne la numérisation dans les locaux des archives départementales des documents suivants:
- des registres de matricules militaires (1872-1886; 1933-1940),
- 7 registres " grand format " ; 2160 vues,
- 33 registres " petit format " ; 20700 vues,
- des états de section et matrices cadastrales (1810-1971),
- 3444 registres; 700 000 vues,
- des contrôles des actes notariés (antérieurs à 1790).
- 2576 registres; 300 000 vues,
elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français ou à un accord-cadre mono attributaire au sens de la directive 2014/24/ue du 26.2.2014, dont les montants sont susceptibles de varier sur 4 ans de la manière suivante:
- minimum: 80000 EUR HT
- maximum: 200000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2015-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-03-17
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Avis de marché
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| 2015-06-26
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Avis d'attribution de marché
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